Résumé de l'article 4 Contexte F 19
Exigences Q
Déterminer les enjeux externes et internes
Surveiller et passer en revue les informations sur les enjeux
Identifier les parties intéressées
Clarifier les exigences des parties intéressées
Surveiller et passer en revue les informations sur les parties intéressées et leurs exigences
Définir le domaine d'application du SMQ
Prendre en compte les enjeux externes et internes
Prendre en compte les exigences des parties intéressées
Prendre en compte les produits et services
Appliquer toute exigence de la norme ISO 9001 entrant dans le domaine d'application
Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application du SMQ
Inclure dans le domaine d'application du SMQ une justification pour toute exigence qui ne peut être appliquée
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer un SMQ basé sur les processus
Déterminer les processus nécessaires et leur application
Déterminer les éléments d'entrée et de sortie des processus
Déterminer la séquence et l'interaction des processus
Déterminer les critères et méthodes pour la maîtrise des processus
Déterminer et assurer les ressources
Attribuer les responsabilités et autorités des processus
Prendre en compte les risques et opportunités pour chaque processus
Évaluer les processus et les modifier si nécessaire
Déterminer les opportunités d'amélioration des processus et du SMQ
Tenir à jour une information documentée sur le fonctionnement des processus
Conserver des informations documentées sur le fonctionnement des processus
Exigences S
Déterminer les enjeux externes et internes
Déterminer les parties intéressées
Déterminer les besoins et attentes
Déterminer les exigences légales
Déterminer le domaine d'application du SMSST
Prendre en considération les enjeux externes et internes
Prendre en compte les exigences des parties intéressées
Prendre en compte les activités professionnelles
Inclure toutes les activités sous l'influence de l'entreprise
Conserver le domaine d'application comme information documentée
Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMSST
Exigences E
Déterminer les enjeux externes et internes
Inclure les conditions environnementales
Déterminer les parties intéressées
Déterminer les besoins et attentes des parties intéressées
Déterminer les exigences obligatoires
Déterminer le domaine d'application du SME
Prendre en considération les enjeux externes et internes
Prendre en considération les obligations de conformité
Prendre en considération les unités, fonctions et limites physiques
Prendre en considération les activités, produits et services
Prendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entreprise
Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et services
Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'application
Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer le SME
Prendre en considération le contexte de l'entreprise
Processus 
Satisfaire aux exigences
Piloter les processus
Procédures 
Domaine d’application du système de management
Maîtrise des processus
Enregistrements 
Domaine d’application
Performance des processus