Résumé de l'article 4 Contexte de l'entreprise

 

Exigences

Déterminer les enjeux externes et internes

Déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques

Déterminer les parties prenantes

Déterminer les exigences des parties prenantes

Déterminer les exigences concernées par le SMEn

S'assurer d'avoir accès aux exigences légales

Déterminer comment ces exigences s'appliquent

S'assure que ces exigences sont prises en compte

Revoir ces exigences légales

Déterminer le domaine d'application du SMEn

Prendre en considération les enjeux externes et internes

Prendre en compte les exigences des parties prenantes

S'asurer d'avoir l'autorité pour maîtriser sa performance énergétique

Veiller à ne pas exclure aucun type d'énergie

Tenir à jour le domaine d'application et le périmètre du SMEn 

Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMEn

Améliorer en continu la performance énergétique

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Procédures procédure

Domaine d'application

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