Lundi, le 17 Mars 2025

Exigences de la norme ISO 50001 énérgie version 2018

25/02/2025

Quiz exigences ISO 50001 version 2018

Vous souhaitez vous familiariser avec la structure de la norme, identifier et comprendre les exigences de l'ISO 50001 version 2018, alors à vous de jouer !

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Le quiz "Exigences de l'ISO 50001 version 2018" vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme.

Les questions (exigences) de ce quiz sont 50, pas de panique. Les exigences de la norme sont 212 mais ces 50 exigences sont parmi les plus importantes, alors n'hésitez pas à apprendre de façon ludique !

Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d'une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie !

Nouveautés sur la norme sécurité de l'information ISO 50001 version 2018

Les 212 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l'ISO 50001001 sont réparties comme suit:

Exigences ISO 50001 version 2018 copyleft
Article
cycle PDCA
Exigences N°
Nombre
4
Contexte Planifier (Plan)
1 ÷ 17
17
5 Leadership Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act)
18 ÷ 47
30
6 Planification Planifier (Plan)
48 ÷ 111
64
7 Support Planifier (Plan)
112 ÷ 140
29
8 Réalisation Dérouler (Do)
141 ÷ 153
13
9 Performance Comparer (Check), Agir (Act) 154 ÷ 199 46
10 Amélioration Agir (Act), Comparer (Check) 200 ÷ 212 13
Total
212

exigences

Les exigences dans les articles, paragraphes et annexes de la norme ISO 50001

 

PDCA

Le cycle PDCA de Deming

 

Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'organisation doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. 

ISO 50001 - Exigences et commentaires
Paragraphe
Exigence
Cycle PDCA, liens, commentaires
4
Contexte
Planifier (Plan)
 
4.1
L'entreprise et son contexte
 
1
4.1
Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut influer sur la finalité (la mission) de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, performance énergétique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail) et sa capacité à obtenir les résultats attendus du SMEn. Cf. § 6.1 et annexe A.2
2
4.1
Déterminer si des enjeux découlent des changements climatiques Amendement 1 de l'ISO 50001 version 2018 : Changements concernant les actions en lien avec le climat
 
4.2
Parties prenantes
 
3
4.2 a
Déterminer les parties prenantes Concernés par le SMEn, comme clients, lois, contrats et autres
4 4.2 b Déterminer les exigences des parties prenantes Besoins et attentes relatives aux exigences et obligations de performance énergétique, cf. annexe A.4
5 4.2 c Déterminer les exigences concernées par le SMEn Exigences traitées par le SMEn et l'ISO 50001
6 4.2 S'assurer d'avoir accès aux exigences légales Exigences relatives à la performance énergétique
7 4.2 Déterminer comment ces exigences s'appliquent En relation avec la performance énergétique
8 4.2 S'assure que ces exigences sont prises en compte Dans le SMEn
9 4.2 Revoir ces exigences légales A intervalles définis
 
 4.3
Domaine d'application
 up
10
4.3
Déterminer le domaine d'application du SMEn Limites (périmètre) et applicabilité
11  4.3 a Prendre en considération les enjeux externes et internes Cf. § 4.1
12  4.3 b Prendre en compte les exigences des parties prenantes Cf. paragraphe 4.2
13 4.3 S'asurer d'avoir l'autorité pour maîtriser sa performance énergétique Dans le domaine d'application du SMEn
14 4.3 Veiller à ne pas exclure aucun type d'énergie Y compris les énergies renouvelables
15 4.3 Tenir à jour le domaine d'application et le périmètre du SMEn  Procédure et non enregistrement, cf. paragraphe 7.5.1 Traduction en français incorrecte, l'original en anglais est : "shall be maintained as" 
4.4
Système de management de l'énergie
 
16  4.4 Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMEn Y compris les processus nécessaires. "Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites". Edwards Deming. Conformément aux exigences de l'ISO 50001
17  4.4 Améliorer en continu la performance énergétique Cf. § 10.2
5
Leadership
Planifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act
 
5.1
Leadership et engagement
up
18 5.1 a S'assurer que le domaine d'application du SMEn est établi

"Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain." La direction fait preuve de leadership. Affirmer l'engagement de la direction en faveur du SMEn

19 5.1 b S'assurer que la politique énergétique, les objectifs et cibles sont établis S'assurer de la compatibilité avec l'orientation stratégique, cf. §§ 5.2 et 6.2
20 5.1 c S'assurer que les exigences du SMEn sont intégrées Aux processus métier, cf. § 4.4
21 5.1 d S'assure que les plans d'action sont approuvés Et appliqués
22 5.1 e S'assurer que les ressources requises sont disponibles Cf. § 7.1
23 5.1 f Communiquer sur l'importance de disposer d'un SMEn Efficace et conforme aux exigences de l'ISO 50001
24 5.1 g S'assurer que le SMEn atteint les résultats escomptés Cf. § 6.2
25 5.1 h Promouvoir l'amélioration continue Et la performance énergétique, cf. § 10.2
26 5.1 i Veiller à la mise en place d'une équipe Responsable de la gestion de l'énergie dans l'entreprise
27 5.1 j Orienter et soutenir les personnes afin qu'elles contribuent à l'efficacité du SMEn Et à l'amélioration de la performance énergétique, cf. § 10.2
28 5.1 k Soutenir les autres rôles managériaux Afin d'assumer leur responsabilités dans leurs départements
29 5.1 l S'assurer que les indicateurs de performance énergétique sont pertinents Et représentent de façon appropriée la performance énergétique
30 5.1 m S'assurer que les processus sont établis et appliqués Afin de traiter les changements du SMEn et la performance énergétique processus
 
5.2
Politique énergétique
 up
31 5.2 a Établir une politique énergétique Appropriée à la finalité de l'entreprise
32 5.2 b Établir une politique énergétique Qui fournit un cadre pour établir les objectifs énergétiques, cf. § 6.2
33 5.2 c Établir une politique énergétique Qui garantit la disponibilité des ressources nécessaires, cf. § 7.1
34 5.2 d Établir une politique énergétique Qui inclut l'engagement de satisfaire aux exigences applicables, cf. § 4.2
35 5.2 e Établir une politique énergétique Qui inclut un engagementd'amélioration continue de la performance énergétique, cf. § 10.2
36 5.2 f Établir une politique énergétique Qui favorise l'achat de produits et services économes en énergie, cf. § 8.3
37 5.2 g Établir une politique énergétique Qui favorise la conception tenant compte de l'amélioration de la performance énergétique, cf. § 8.2
38 5.2 Tenir à jour la politique énergétique  Cf. § 7.5.1
39 5.2 Communiquer la politique énergétique Cf. § 7.4
40 5.2 Mettre la politique énergétique à disposition Des parties prenantes
41 5.2 Passer en revue la politique énergétique régulièrement Et, si nécessaire, la mettre ç jour
 
5.3
Rôles, responsabilités et autorités
 
42 5.3 S'assurer que les responsabilité et autorités du SMEn sont attribuées Et communiquées à tous les niveaux de l'entreprise. "La responsabilité ne peut pas être partagée. Robert Heinlein"
43 5.3 a S'assurer que le SMEn est établi, appliqué, maintenu et amélioré en continu Et communiqué à tous les niveaux de l'entreprise
44 5.3 b S'assurer que le SMEn est conforme Aux exigences de l'ISO 50001
45 5.3 c Mettre en place les plans d'action Afin d'améliorer la performance énergétique, cf. § 6.2
46 5.3 d Rendre compte à la direction de la performance du SMEn régulièrement Et de l'amélioration de la performance énergétique
47 5.3 e Etablir les critères et méthodes nécessaires Afin d'assurer l'efficacité du SMEn
6
Planification
Planifier (Plan
 
6.1
Actions face aux risques
up
48 6.1.1 Prendre en compte les enjeux, les exigences et passer en revue les activités et processus Qui peuvent influer sur la performance énergétique, cf. §§ 4.1 et 4.2
49 6.1.1 Planifier en cohérence avec la politique énergétique Cf. § 5.2
50  6.1.1 Planifier la performance énergétique Afin de conduire des actions menant à l'amélioration continue, cf. § 10.2 processus
51 6.1.1 Déterminer les risques Afin d'atteindre les résultats escomptés
52 6.1.1 Déterminer les risques Afin de prévenir ou réduire les effets indésirables
53 6.1.1 Déterminer les risques Afin d'améliorer la performance énergétique
54 6.1.2 a Planifier les action face aux risques Et opportunités
55 6.1.2 b 1 Planifier la manière d'intégrer et appliquer ces actions Dans les processus du SMEn
56 6.1.2 b 2 Planifier la manière d'évaluer l'efficacité des actions Y compris déterminer et hiérarchiser les opportunités d'amélioration, cf. annexe A.6.1
 
6.2
Objectifs
up
57 6.2.1 Établir les objectifs énergétiques Pour toutes les fonctions et niveaux dans l'organisation
58 6.2.1 Etablir les cibles énergétiques Cohérents avec la politique énergétique, cf. § 5.2
59 6.2.2 a Appliquer des objectifs et cibles cohérents Avec la la politique énergétique, cf. § 5.2
60 6.2.2 b Appliquer des objectifs et cibles mesurables Quand cela est possible
61 6.2.2 c Appliquer des objectifs et cibles conformes aux exigences applicables Cf. § 4.2
62 6.2.2 d Appliquer des objectifs et cibles conformes aux usages énergétiques significatifs Cf. § 6.3
63 6.2.2 e Appliquer des objectifs et cibles conformes aux opportunités d'amélioration Cf. § 6.3
64 6.2.2 f Surveiller les objectifs et cibles Et les conserver les enregistrements, cf. § 7.5.1
65 6.2.2 g Communiquer sur les objectifs et cibles  Cf. § 7.4
66 6.2.2 h Mettre à jour les objectifs et cibles Quand cela est nécessaire
67 6.2.2 Conserver des enregistrements sur les objectifs et cibles Cf. § 7.5.1
68 6.2.3 Etablir et tenir à jour des plans d'action afin d'atteindre les objectifs énergétiques En incluant ce qui sera fait
69 6.2.3 Etablir et tenir à jour des plans d'action afin d'atteindre les objectifs énergétiques En incluant les ressources nécessaires
70 6.2.3 Etablir et tenir à jour des plans d'action afin d'atteindre les objectifs énergétiques En nommant le responsable
71 6.2.3 Etablir et tenir à jour des plans d'action afin d'atteindre les objectifs énergétiques En établissant les échéances
72 6.2.3 Etablir et tenir à jour des plans d'action afin d'atteindre les objectifs énergétiques En établissant la façon dont les résultats sont évalués, cf. § 9.1
73 6.2.3 Prendre en compte la manière dont les actions sont intégrées dans les processus métier Afin d'atteindre les objectifs énergétiques
74 6.2.3 Conserver des enregistrements sur les plans d'action Cf. § 7.5.1
 
6.3
Revue énergétique
 
75 6.3 Elaborer et réaliser une revue énergétique Cf. annexe A.6.3
76 6.3 a Analyser les usages et la consommation En se basant sur les données disponibles
77 6.3 a 1 Identifier les types d'énergie Utilisés
78 6.3 a 2 Evaluer les usages énergétiques Passés et actuels
79 6.3 b Identifier les usages énergétiques significatifs (UES) Comme installations, systèmes, processus ou équipements
80 6.3 c 1 Déterminer les facteurs pertinents Pour chaque UES
81 6.3 c 2 Déterminer la performance énergétique actuelle Pour chaque UES
82 6.3 c 3 Identifier les personnes qui influent sur les usages énergétiques significatifs Pour chaque UES
83 6.3 d Déterminer les potentiels d'amélioration de performance énergétique  Et hiérarchiser les potentiels, cf. § 10.2
84 6.3 e Estimer les usages énergétiques futurs Et la consommation future
85 6.3 Actualiser à intervalles définis la revue énergétique Et suite à toute modification significative des installations, équipements ou systèmes énergétiques
86 6.3 Tenir à jour une procédure sur les méthodes et critères Concernant la revue énergétique, cf. § 7.5.1
87 6.3 Conserver les résultats de la revue énergétique Cf. § 7.5.1
 
6.4
Indicateurs de performance énergétique (IPE)
 
88 6.4 a Déterminer les indicateurs de performance énergétique (IPE) Appropriés à l'inspection. Plus de détails dans l'ISO 50006
89 6.4 b Déterminer les indicateurs de performance énergétique Permettant de démontrer l'amélioration de la performance énergétique
90 6.4 Tenir à jour une procédure sur la méthode de détermination et d'actualisation des IPE Cf. § 7.5.1
91 6.4 Prendre en compte les facteurs ayant une incidence sur la performance énergétique Afin d'établir des IPE appropriés
92 6.4 Passer en revue les valeurs des IPE  Et les comparer à leur situation énergétique de référence (SER)
93 6.4 Conserver des enregistrements sur les valeurs des IPE Cf. § 7.5.1
 
6.5
Situation énergétique de référence (SER)
 
94 6.5 Etablir des situations énergétiques de référence (SER) En se basant sur les résultats des revues énergétiques pour une période définie, cf. § 6.3
95 6.5 Effectuer un ajustement des valeurs des IPE Et des SER correspondantes lorsque des facteurs ont une incidence sur la performance énergétique
96 6.5 a Réviser les SER Quand les IPE ne reflètent plus la performance énergétique
97 6.5 b Réviser les SER Quand des modifications ont été apportées aux facteurs statiques
98 6.5 c Réviser les SER Quand c'est prévu dans une méthode prédéterminée
99 6.5 Conserver les enregistrements des SER, des facteurs pertinents et modifications apportées Cf. § 7.5.1
 
6.6
Planification de collecte
 
100 6.6 S'assurer que les caractéristiques clés de son fonctionnement sont évaluées A intervalles planifiés, cf. § 9.1
101 6.6 Définir et appliquer un plan de collecte de données énergétiques Selon la taille, la complexité, les ressources et les équipements d'inspection
102 6.6 Préciser dans le plan de collecte les données pour surveiller les caractéristiques clés Cf. § 9.1
103 6.6 Indiquer comment collecter les données nécessaires Et conserver ces données, cf. § 7.5.1
104 6.6 a Inclure les facteurs relatifs aux usages énergétiques significatifs Dans les données à collecter, cf. § 7.5.1
105 6.6 b Inclure la consommation énergétique Reliée aux usages énergétiques significatifs
106 6.6 c Inclure les critères opérationnels Liés aux usages énergétiques significatifs
107 6.6 d Inclure les facteurs statiques Si applicable
108 6.6 e Inclure les données spécifiées dans les plans d'action Cf. § 6.2
109 6.6 Passer en revue le plan de collecte de données énergétiques à intervalles définis Et mettre à jour, si besoin
110 6.6 S'assurer que les équipements pour le mesurage des caractéristiques clés fournissent des données exactes Et répétables
111 6.6 Conserver des enregistrements sur l'inspection (mesurage et surveillance) Afin d'établir l'exactitude et la répétabilité, cf. § 7.5.1
 7
Support
Dérouler (Do
 
7.1
Ressources
up
112
7.1
Identifier et fournir les ressources nécessaires Afin d'établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu la performance énergétique et le SMEn
 
7.2
Compétence
 
113  7.2 a Déterminer les compétences nécessaires des personnes concernées Les personnes concernées peuvent influer sur la performance énergétique et le SMEn
114 7.2 b S'assurer que ces personnes sont compétentes Sur la base d'une formation initiale et professionnelle et de l'expérience
115 7.2 c Mener des actions pour acquérir les compétences nécessaires Et évaluer l'efficacité de ces actions. Les actions incluent la formation, mais aussi l'encadrement, la réaffectation et le recrutement de personnes compétentes
116 7.2 d Conserver des enregistrements sur les compétences Cf. § 7.5.1
 
7.3
Sensibilisation
 
117
7.3 a
Sensibiliser le personnel à la politique énergétique Cf. § 5.2
118 7.3 b Sensibiliser le personnel à l'importance de leur contribution à l'efficacité du SMEn Et des effets bénéfiques de la performance énergétique améliorée
119 7.3 c Sensibiliser le personnel à l'impact de leurs activités et luer comportement Sur la performance énergétique
120 7.3 d Sensibiliser le personnel aux répercussions du non respect des exigences du SMEn Cf. § 10.1
 
7.4
Communication
up
121 7.4 a Déterminer les besoins de communication interne et externe Y compris sur quels sujets communiquer
122 7.4 b Déterminer les besoins de communication interne et externe Y compris quand communiquer
123 7.4 c Déterminer les besoins de communication interne et externe Y compris avec qui communiquer
124 7.4 d Déterminer les besoins de communication interne et externe Y compris comment communiquer
125 7.4 e Déterminer les besoins de communication interne et externe Y compris le responsable de la communication
126 7.4 S'assurer que les informations communiquées sont cohérentes avec le SMEn Et sont fiables
127 7.4 Etablir et appliquer un processus permettant de faire des commentaires ou de suggérer des améliorations Concernant le SMEn et la performance énergétique processus
128 7.4 Conserver des enregistrements des suggestions d'amélioration Cf. § 7.5.1
 
7.5
Documentation
 
7.5.1
Généralités
 up
129 7.5.1 a Inclure dans le SMEn les documents exigés par l'ISO 50001

Procédures (informations documentées à tenir à jour) : procédure

  • domaine d'application (§ 4.3)
  • revue énergétique (§ 6.3)
  • indicateurs de performance énergétique (§ 6.4)

Politique : politique

  • politique énergétique (§ 5.2)

Enregistrements (informations documentées à conserver) : enregistrement

  • objectifs et cibles énergétiques (§ 6.2)
  • plans d'action (§ 6.3)
  • indicateurs de performance énergétique (§ 6.4)
  • situations énergétiques de référence (§ 6.5)
  • données à collecter (§ 6.6)
  • équipements demesure (§ 6.6)
  • compétences (§ 7.2)
  • suggestions d'amélioration (§ 7.4)
  • liste des documents (§ 7.5.1)
  • documents d'origine externe (§ 7.5.3)
  • réalisation des processus (§ 8.1)
  • conception (§ 8.2)
  • résultats de l'inspection (§ 9.1)
  • évaluation de la conformité (§ 9.1)
  • programme d'audit (§ 9.2)
  • rapports d'audits (§ 9.2)
  • décisions de la revue de direction (§ 9.3)
  • non-conformités (§ 10.1)
  • actions correctives (§ 10.1)
130 7.5.1 b Inclure les documents jugés nécessaires à l'efficacité du SMEn

Afin de démontrer l'amélioration de la performance énergétique. La documentation du SMEn est spécifique par rapport à la taille de l'organisation, au domaine d'activité, à la complexité des processus et leurs interactions et à la compétence du personnel

 
7.5.2
Création et mise à jour
up
131 7.5.2 a Identifier et décrire les documents de façon appropriée Lors de leur création et mise à jour. Comme titre, auteur, date, codification
132 7.5.2 b S'assurer que le format et le support des documents sont appropriés Exemples de formats : langue, version du logiciel et des graphiques. Exemples de supports : papier, électronique
133 7.5.2 c Passer en revue et valider les documents de façon appropriée Afin de déterminer leur pertinence et adéquation
 
7.5.3
Maîtrise de la documentation
 
134 7.5.3 a Maîtriser les documents pour qu'ils soient disponibles et conviennent à l'utilisation Quand nécessaire et à l'endroit voulu. Selon les exigences du SMEn et de la norme ISO 50001
135 7.5.3 b Maîtriser les documents pour qu'ils soient convenablement protégés Comme perte de confidentialité, utilisation inappropriée ou perte d'intégrité
136 7.5.3 Appliquer des activités de distribution, d'accès, de récupération et d'utilisation Afin de maîtriser les informations documentées
137 7.5.3 Appliquer des activités de stockage et de protection Y compris la préservation de lisibilité
138 7.5.3 Appliquer des activités de maîtrise des modifications Comme la maîtrise des versions
139 7.5.3 Appliquer des activités de conservation et d'élimination En déterminant pour chaque document la durée de conservation et la manière d'élimination
140 7.5.3 Identifier et maîtriser les documents d'origine externe Liste des documents jugés nécessaires à la planification et au fonctionnement du SMEn, y compris les documents d'origine externe. Cf. § 7.5.1
8
Réalisation
Dérouler (Do
 
8.1 
Planification et maîtrise
up
141
8.1 a Planifier, appliquer et maîtriser des processus associés aux usages énergétiques significatifs En établissant des critères pour ces processus et en réalisant des actions déterminées dans les §§ 6.2 et 6.3 processus
142 8.1 b Planifier, appliquer et maîtriser des processus associés aux usages énergétiques significatifs En communiquant les critères aux personnes concernées, cf. § 7.4
143 8.1 c Planifier, appliquer et maîtriser des processus associés aux usages énergétiques significatifs En maîtrisant les processus conformes aux critères établis
144 8.1 d Planifier, appliquer et maîtriser des processus associés aux usages énergétiques significatifs En conservant des enregistrements assurant que les processus ont été réalisés comme prévu, cf. § 7.5.1
145 8.1 Maîtriser les modifications prévues et imprévues Et, si nécessaire, mener des actions afin de limiter les effets négatifs
146 8.1 Maîtriser les usages énergétiques significatifs ou processus externalisés Cf. § 8.3
 
8.2
Conception
 
147 8.2 Prendre en compte les opportunités d'amélioration de la performance énergétique Lors de la conception d'installations, d'équipements, de systèmes et de processus consommateurs d'énergie
148 8.2 Intégrer les résultats de la prise en compte de la performance énergétique Dans la conception et les achats
149 8.2 Conserver des enregistrements des activités de conception Liés à la performance énergétique, cf. § 7.5.1
 
8.3
Achats
 
150 8.3 Etablir et appliquer des critères d'évaluation de la performance énergétique lors de l'achat De produits, équipements et services consommateurs d'énergie
151 8.3 Informer les fournisseurs que la performance énergétique est un des critères d'évaluation pour les achats De produits, équipements et services consommateurs d'énergie
152 8.3 a Définir et communiquer des spécifications Afin de garantir la performance énergétique des équipements et services fournis
153 8.3 b Définir et communiquer des spécifications Pour l'achat d'énergie
 
9
Performance
Comparer (CheckAgir (Act
 
9.1
Inspection, analyse et évaluation de la performance énergétique du SMEn
 
 
9.1.1
Généralités
up
154 9.1.1 a 1 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter (surveiller et mesurer) Y compris l'efficacité des plans d'action, cf. § 6.2 processus
155 9.1.1 a 2 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter (surveiller et mesurer) Y compris les indicateurs de performance énergétique. Plus de détails dans l'ISO 50006
156 9.1.1 a 3 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter (surveiller et mesurer) Y compris l'exploitation des usages énrgetiques significatifs
157 9.1.1 a 4 Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecter (surveiller et mesurer) Y compris la consommation énergétique réelle
158 9.1.1 b Déterminer les méthodes d'inspection, d'analyse et d'évaluation Afin d'assurer la validité des résultats
159 9.1.1 c Déterminer quand l'inspection doit être effectuée Afin de déterminer la performance énergétique
160 9.1.1 d Déterminer quand les résultats d'inspection sont analysés Et évalués
161 9.1.1 Evaluer sa performance énergetique Et l'efficacité du SMEn, cf § 6.6. Plus de détails dans l'ISO 50015
162 9.1.1 Evaluer l'amélioration de la performance énergétique En comparant les valeurs des IPE (cf. § 6.4) par rapport aux SER correspondantes (cf. § 6.5)
163 9.1.1 Enquêter sur les écarts de la performance énergétique Et y apporter une réponse
164 9.1.1 Conserver les enregistrements des résultats de l'enquête et la réponse apportée Cf. § 7.5.1
165 9.1.1 Conserver les enregistrements des résultats d'inspection Cf. § 7.5.1
 
9.1.2
Evaluation de la conformité
up
166 9.1.2 Evaluer à intervalles planifiés la conformité aux exigences légales Cf. § 4.2, en relation avec sa performance énergétique
167 9.1.2 Conserver les enregistrements sur les résultats de l'évaluation de la conformité Et sur toute autre action, cf. § 7.5.1
 
9.2
Audit interne 
up
168 9.2.1 a Conduire des audits internes du SMEn à des intervalles planifiés Afin de déterminer si le SMEn améliore sa performance énergétique. Plus de détails dans l'ISO 19011 processus
169 9.2.1 b Conduire des audits internes du SMEn à des intervalles planifiés Afin de déterminer si le SMEn est conforme aux exigences de l'entreprise
170 9.2.1 b Conduire des audits internes du SMEn à des intervalles planifiés Afin de déterminer si le SMEn est conforme à la politique énergétique et aux objectifs
171 9.2.1 b Conduire des audits internes du SMEn à des intervalles planifiés Afin de déterminer si le SMEn est conforme aux exigences de l'ISO 50001
172 9.2.1 c Conduire des audits internes du SMEn à des intervalles planifiés Afin de déterminer si le SMEn est efficace et tenu à jour
173 9.2.2 a Planifier, établir, appliquer et maintenir un programme d'audit Incluant la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification et le rapport
174 9.2.2 a Tenir compte de l'importance des processus audités Et des résultats des audits précédents
175 9.2.2 b Définir les critères d'audit Et le domaine d'application de chaque audit
176 9.2.2 c Sélectionner des auditeurs Afin d'assurer l'objectivité du processus auditer
177 9.2.2 d Transmettre les résultats des audits A la direction du département concerné
178 9.2.2 e Entreprendre les actions correctives et d'amélioration Cf. §§ 10.1 et 10.2
179 9.2.2 f Conserver les enregistrements du respect du programme d'audit Et les résultats d'audit, cf. paragraphe 7.5.1
 
9.3
Revue de direction
up
180 9.3.1 Passer en revue le SMEn à des intervalles planifiés Afin de s'assurer que le SMEn est toujours approprié, adéquat, efficace et cohérent avec la stratégie de l'entreprise. "Aucun système n'est parfait" processus
181 9.3.2 a Prendre en considération l'avancement des actions décidées au cours de la revue de direction précédente Utiliser le dernier rapport de la revue de direction
182 9.3.2 b Prendre en considération les modifications des enjeux du SMEn Cf. paragraphe 4.1
183 9.3.2 c 1 Prendre en considération les informations sur les performances de SMNe Y compris les tendances concernant les non-conformités et les actions correctives, cf. § 10.1
184 9.3.2 c 2 Prendre en considération les informations sur les performances de SMNe Y compris les résultats de l'inspection (surveillance et mesurage), cf. § 9.1  
185 9.3.2 c 3 Prendre en considération les informations sur les performances de SMNe Y compris les résultats des audits, cf. § 9.2 
186 9.3.2 c 4 Prendre en considération les informations sur les performances de SMNe Y compris les résultats de l'évaluation de la conformité aux exigences légales
187 9.3.2 d Prendre en considération les opportunités d'amélioration Y compris les compétences
188 9.3.2 e Prendre en considération la politique énergétique Cf. § 5.2
189 9.3.3 Inclure dans les éléments d'entrée Le niveau de réalisation des objectifs
190 9.3.3 Inclure dans les éléments d'entrée La performance énergétique et son amélioration
191 9.3.3 Inclure dans les éléments d'entrée L'avancement des plans d'action
192 9.3.4 a Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration De la performance énergétique
193 9.3.4 b

Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration

De la politique énergétique
194 9.3.4 c

Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration

Des indicateurs de performance énergétique et des situations énergétiques de référence
195 9.3.4 d

Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration

Des objectifs et plans d'action
196 9.3.4 e

Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration

De l'intégration avec les processus métier
197 9.3.4 f

Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration

De l'affectation des ressources
198 9.3.4 g

Inclure dans les éléments de sortie les décisions d'amélioration

Des compétences, de la sensibilisation et de la communication
199 9.3.4

Conserver les enregistrements des décisions de la revue de direction

Cf. § 7.5.1
10
Amélioration
Agir (ActComparer (Check)
10.1
Non-conformité et action corrective
 
200 10.1 a 1

Réagir à la non-conformité

Et agir pour la maîtriser
201 10.1 a 2

Réagir à la non-conformité

Et faire face aux conséquences
202 10.1 b 1

Evaluer la nécessité d'entreprendre une action corrective

En passant en revue la non-conformité
203 10.1 b 2

Evaluer la nécessité d'entreprendre une action corrective

En déterminant les causes premières des non-conformités
204 10.1 b 3

Evaluer la nécessité d'entreprendre une action corrective

En recherchant si des non-conformités similaires se sont produites
205 10.1 c

Entreprendre toute action requise

Afin que la non-conformité ne se reproduise pas
206 10.1 d

Evaluer l'efficacité

De toute action corrective entreprise
207 10.1 e

Modifier le SMEn

Si cela semble nécessaire
208 10.1

Adapter les actions correctives

Aux conséquences des non-conformités
209 10.1

Conserver les enregistrements de la nature des non-conformités

Et de toute action entreprise, cf. § 7.5.1
210 10.1

Conserver les enregistrements des actions correctives entreprises

Cf. paragraphe 7.5.1
10.2
Amélioration continue
 
211 10.2 Améliorer en continu le SMEn Sa pertinence, adéquation et efficacité
212 10.2 Démontrer l'amélioration continue De la performance énergétique du SMEn
 
 
 
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