4 Contexte F 18         pdca p

 

4.1 L'entreprise et son contexte

Finalité d'un SMSST. Enjeux externes et internes de l'entreprise

Exigence 1 (voir aussi le quiz)

 4.1 contexte

Dans le schéma simplifié de la figure 4-1 on peut voir la finalité d'un système de management de la santé et de la sécurité au travail ISO 45001 :

finalité

Figure 4-1. Finalité d'un SMSST ISO 45001

Pour mettre en place avec succès un système de management de la santé et de la sécurité au travail il faut bien comprendre et évaluer tout ce qui peut influer sur la raison d’être et la performance de l’entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12). Il convient d’engager une réflexion approfondie après quelques activités essentielles :

Les résultats de cette réflexion nous aiderons à bien déterminer le domaine d’application du système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSSTsystème de management de la santé et de la sécurité au travail) cf. § 4.3.

Les analyses PESTEL et SWOT peuvent être utiles pour une analyse pertinente du contexte de l’entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12) (cf. annexe 07). procedure

Une liste des enjeux externes et internes est réalisée par une équipe pluridisciplinaire. Chaque enjeu est identifié par son niveau d’influence et de maîtrise. La priorité est donnée aux enjeux très influents et pas du tout maîtrisés.

Le système de management de la SSTsanté et sécurité au travail est adapté à la culture d'entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12) et amélioré en continu.

Le CSE (comité social et économique) ex- CHSCT (comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail) a pour mission de contribuer :
Bonnes pratiques 
Écarts à éviter

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4.2 Parties prenantes

Parties prenantes, besoins et attentes

Exigences 2 à 4

4.2 Parties intéressées

Pour bien comprendre les besoins et attentes des parties prenantes il faut commencer par déterminer tous ceux qui peuvent être concernés par le système de management de la santé et sécurité au travail, comme par exemple les :

Une liste des parties prenantes est réalisée par une équipe pluridisciplinaire. Chaque partie prenante est identifiée par son niveau d’influence et de maîtrise. La priorité est donnée aux exigences SSTsanté et sécurité au travail des travailleurs.

Histoire vraie 

Le client est roi mais on peut quand même lutter contre l'impolitesse. Exemple du restaurant niçois La petite Syrah et les prix du café :

Anticiper les besoins et attentes raisonnables et pertinentes des parties prenantes c’est :

Une revue des besoins et attentes des travailleurs est menée pour prévoir les besoins et attentes qui deviendront des exigencesbesoin ou attente implicites ou explicites (voir aussi ISO 9000, 3.1.2 et 3.12.1) légales.

Bonnes pratiques 
Écarts à éviter

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4.3 Domaine d'application

Domaine d'application du SMSST

Exigences 5 à 10

Domaine d'application

Le domaine d’application (ou autrement dit le périmètre) du système de management de la santé et de la sécurité au travail est défini par la directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.2.7).

Pour bien déterminer le domaine d’application du SMSSTsystème de management de la santé et de la sécurité au travail sont pris en compte les spécificités du contexte de l’entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12) comme :

Le domaine d’application du SMSSTsystème de management de la santé et de la sécurité au travail inclut les activités sous l’autorité ou l’influence de l’entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12) et celles qui peuvent avoir un impact sur sa performance.

Une analyse préliminaire SSTsanté et sécurité au travail permet de :

Le domaine d’application du SMSSTsystème de management de la santé et de la sécurité au travail est disponible à toute parties prenantes. procedure

Bonnes pratiques 
Écarts à éviter 

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4.4 SMSST

SMSST, processus, exigences 

Exigence 11

SMSST

La prévention coûte toujours moins cher

La directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.2.7) de l'entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12) définit et met en place un système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSSTsystème de management de la santé et de la sécurité au travail). La finalité étant l'élaboration d'un environnement de travail sûr, la prévention des incidents, la réduction des risques et la protection globale des travailleurs et de toutes les parties prenantes. Pour cela :

Le manuel SST n’est pas une exigencebesoin ou attente implicites ou explicites (voir aussi ISO 9000, 3.1.2 et 3.12.1) de la norme ISO 45001 mais cela est toujours une possibilité de présenter l’entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12), son SMSSTsystème de management de la santé et de la sécurité au travail et ses processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1) (cf. annexe 08). procedure

De nombreux outils, actualités, services, publications et études de cas sont disponibles sur le site ANACT.
 
Le guide de l’ISO « The integrated use of management system standards » (L’utilisation intégrée des normes de systèmes de management) de 2018, en anglais, contient des recommandations pertinentes sur l’intégration des systèmes de management.
 
Pièges à éviter : attention

Les exigences de la norme ISO 45001 dans les § des articles 4 à 10 sont montrées en figure 4-2 :

iso 45001

Figure 4-2. Les exigences de la norme ISO 45001

Bonnes pratiques
Écarts à éviter

Le reste de la formation F 18v18 Préparation à l'ISO 45001 version 2018 est accessible sur cette page.

Voir aussi la formation F 38v18 audit interne ISO 45001 version 2018 et le lot de formations ISO 45001 F 68v18 version 2018.

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