Résumé de l'article 4 Contexte

Exigences

Déterminer les enjeux externes et internes

Déterminer les parties prenantes

Déterminer les exigences des parties prenantes

Appliquer un processus afin d'identifier les exigences légales et réglementaires

S'assurer que les exigences légales ou autres sont prises en compte

Documenter ces informations

Déterminer le domaine d'application du SMCA

Prendre en compte les enjeux externes et internes

Prendre en compte les exigences des parties prenantes

Prendre en compte la mission, les buts

Rendre le domaine d'application disponible

Déterminer les parties de l'entreprise à inclure dans le SMCA

Identifier les produits et services

Documenter et justifier les exclusions

Ne pas affecter l'aptitude et la responsabilité de l'entreprise à assurer la continuité d'activité

Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMCA

Identifier les exigences légales

Respecter les exigences

Piloter les processus

Satisfaire aux exigences

Exigences légales

Contexte de l'entreprise

Liste des exigences légales

Domaine d'application

Processus externalisés