2 Normes, définitions et livres F

 

2.1 Normes

Normes et référentiels QSE

Blagues QSE

2.1

Le plus souvent les normes utilisées pour un système de management intégré sont :

Les lignes directrices pour l’ISO 9001 sont : ISO/TS 9002 (2016) : Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015

Pour les services la norme ISO 20000-1 (2018) Technologies de l'information - Gestion des services - Partie 1: Exigences du système de management des services est très appropriée.

Les trois normes sont génériques car elles s'appliquent à toute entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12), sans aucune contrainte relative à la taille, l'activité ou le type. Le domaine d'application du système de management intégré QSEqualité, sécurité, environnement est déterminé et une procédure est tenue à jour. ab

Les ressemblances et différences dans la finalité des trois normes sont montrées dans la figure 2-1 :

finalité smi
Figure 2-1. Finalité des normes QSE

La structure des normes ISO 9001, ISO 45001 et ISO 14001 est très proche et c'est une des raisons pour l'utilisation de ces normes dans les systèmes de management QSEqualité, sécurité, environnement.

Une autre démonstration des rapports étroits entre les trois normes est la norme commune ISO 19011 (2018 – troisième édition) : Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management.
 
Un référentiel britannique PAS (Publicly available specification – Spécification publiquement disponible) est dédié à l’intégration des systèmes de management :

La norme ISO 14004 : 2016 « Systèmes de management environnemental – Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre » contient beaucoup d’explications, de conseils pratiques et d’exemples.

La norme NF X30-205 : 2018 « Système de management environnemental - Guide pour la mise en place par étapes d'un système de management environnemental » montre comment mettre en place un système de management environnemental en 3 niveaux et 23 étapes pour des petites entreprises.
 
L’ISO 14005 : 2019 « Systèmes de management environnemental - Lignes directrices pour une approche souple de la mise en œuvre par phases » montre comment mettre en place un système de management environnemental en 3 phases, 19 articles et 72 étapes.  

La norme ISO 14031 : 2013 « Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices » montre comment mettre en place et utiliser l'évaluation de la performance environnementale (EPE) et l’analyse du cycle de vie pour trouver des points d’amélioration. On pourra évaluer à l’aide d’indicateurs son engagement de respecter les exigences légales et réglementaires, la prévention de la pollution et l'amélioration continue.

La norme ISO 14044 : 2006 « Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices » spécifie les exigences et fournit les lignes directrices pour la réalisation d'analyses du cycle de vie.

La norme ISO 14063 : 2020 « Communication environnementale » fournit des lignes directrices sur les principes généraux, la politique, la stratégie et les activités liées à la communication environnementale interne et externe.

La norme ISO 14050 : 2020 « Management environnemental – Vocabulaire » donne les définitions de notions fondamentales, en rapport direct avec le management environnemental.

La norme ISO 31000 : 2018 « Management du risque – Lignes directrices » établit les principes et le processus de management du risque, l’appréciation et le traitement du risque.

Deux documents AFNOR sont dédiés à la mise en place d'un SMIsystème de management intégré :
Et deux autres documents français liés aux processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1) avec des explications, recommandations et exemples :
Tous ces référentiels et beaucoup d’autres peuvent être commandés sur le site de l'AFNOR (Association française de normalisation) dans la rubrique boutique.
 
Le Code permanent Environnement et nuisances, Editions législatives est réédité chaque année.
 
Plus de 28 000 normes (en anglais et autres langues) sont disponibles gratuitement sur le site Public.resource.Org.
 
Un site riche en fiches conseil très pratiques est l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques). 

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2.2 Définitions

Termes et définitions QSE

 2.2

Le début de la sagesse est la définition des termes. Socrate

La plupart des termes et définitions des référentiels QSEqualité, sécurité, environnement sont identiques. Une petite partie des termes a des définitions légèrement différentes.

Certains termes spécifiques qualité :

Client : celui qui reçoit un produit
Entreprise : structure qui satisfait un besoin
Management de la qualité : activités permettant de maîtriser une entreprise en matière de qualité
Non-conformité : non-satisfaction d’une exigence spécifiée
Objectif qualité : but mesurable à atteindre lié à la qualité
Prestataire externe (fournisseur) : celui qui procure un produit
Produit (ou service) : tout résultat d’un processus ou d’une activité
Qualité : aptitude à satisfaire aux exigences
Satisfaction du client : objectif prioritaire de chaque système de management de la qualité lié à la satisfaction des exigences client

Certains termes spécifiques sécurité et santé :

Accident : événement non désiré causant la mort ou des dommages sur la santé et l’environnement
Danger : situation pouvant conduire à un incident
Incident : événement non désiré pouvant conduire à une détérioration de la santé
Risquevraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité
Risque acceptable : risque réduit à un niveau tolérable
Santé et sécurité au travail : tout ce qui peut influencer le bien-être des travailleurs dans une entreprise
Sécurité : aptitude à éviter un événement non désiré
Situation d'urgence : événement qui présente une menace grave à la vie, la santé, les biens ou l’environnement

Certains termes spécifiques environnement :

Aspect environnemental : tout élément d’une entreprise qui peut réagir avec l’environnement
Environnement : espace dans lequel fonctionne toute entreprise
Impact environnemental : toute modification de l’environnement causée par une entreprise
Objectif environnemental : but mesurable à atteindre lié à l’environnement
Performance environnementale : résultats mesurables du système de management environnemental

Une partie des termes communs :

Action corrective : action pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
Compétence : aptitudes, connaissances et expériences personnelles
Conformité : satisfaction d’une exigence spécifiée
Direction  : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l’entreprise
Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d’efforts
Efficience : rapport financier entre le résultat obtenu et les ressources utilisées
Exigence : besoin ou attente implicite ou explicite
Indicateur : valeur d’un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d’en mesurer l’efficacité
Document : tout support permettant le traitement d'une information
Partie prenante : personne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Système de management : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs

Dans la terminologie des systèmes de management ne pas confondre :

Remarque 1 : le mot anglais "control" a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise et inspection au détriment de contrôle.

Remarque 2 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais "process").

Remarque 3 : un client peut être aussi l'usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d'ordres, le consommateur.

Remarque 4 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.

Remarque 5 : l'utilisation des définitions de l'ISO 9000, l'ISO 9001l'ISO 45001 et l'ISO 14001 est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l'entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.

Remarque 6 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 9001 pour l’entité entre le prestataire externe (fournisseur) et le client (en anglais organization). Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.

Remarque 7 : information documentée est toute information que l'on doit tenir à jour (procédure bc) ou conserver (enregistrement  dc).

Remarque 8 : l’expression « obligations de conformité » introduite dans l’ISO 14001 est équivalente aux expressions « exigences légales et réglementaires » et « exigences légales et autres ».

Remarque 9 : entre partie prenante et partie intéressée notre préférence est pour partie prenante

Pour d’autres définitions, commentaires, explications et interprétations que vous ne trouvez pas dans ce module et l'annexe 06 vous pouvez consulter : explicationsenregistrement

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2.3 Livres

Livres QSE

2.3

explicationsPour aller plus loin quelques livres QSEqualité, sécurité, environnement :

Un site avec des livres spécialisés : Librairie Environnement : livres de l'environnement et du développement durable.

Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer

ADEME, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie

DREAL, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement

Agence de l’eau, la plus proche

Observatoire des aides aux entreprises, le répertoire national unique des aides publiques

N’hésitez pas à contacter les administrations et organismes publics les plus proches comme la préfecture, la mairie, l’inspection du travail, le service départemental d’incendie et de secours, la chambre de commerce et d’industrie, la chambre de métiers. Vous obtiendrez des conseils et aussi peut-être des aides.

Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard

minuteMinute de détente. Jeu :  Procédure

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