2 Normes, définitions et livres F
2.1 Normes
Normes et référentiels QSE
Le plus souvent les normes utilisées pour un système de management intégré sont :
- ISO 9001 (2015) : Systèmes de management de la qualité – Exigences
- ISO 45001 (2018) : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail - Exigences et lignes directrices pour leur utilisation
- ISO 14001 (2015) : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation
Les lignes directrices pour l’ISO 9001 sont : ISO/TS 9002 (2016) : Systèmes de management de la qualité - Lignes directrices pour l'application de l'ISO 9001:2015
Pour les services la norme ISO 20000-1 (2018) Technologies de l'information - Gestion des services - Partie 1: Exigences du système de management des services est très appropriée.
Les trois normes sont génériques car elles s'appliquent à toute entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26 000, 2.12), sans aucune contrainte relative à la taille, l'activité ou le type. Le domaine d'application du système de management intégré QSEqualité, sécurité, environnement est déterminé et une procédure est tenue à jour. .gif)
Les ressemblances et différences dans la finalité des trois normes sont montrées dans la figure 2-1 :
Figure 2-1. Finalité des normes QSE
La structure des normes ISO 9001, ISO 45001 et ISO 14001 est très proche et c'est une des raisons pour l'utilisation de ces normes dans les systèmes de management QSEqualité, sécurité, environnement.
- PAS 99 (2012) : Specification of common management system requirements as a framework for integration (Spécification des exigences communes en matière de systèmes de management en tant que cadre pour l'intégration)
La norme ISO 14004 : 2016 « Systèmes de management environnemental – Lignes directrices générales concernant les principes, les systèmes et les techniques de mise en œuvre » contient beaucoup d’explications, de conseils pratiques et d’exemples.
La norme ISO 14031 : 2013 « Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices » montre comment mettre en place et utiliser l'évaluation de la performance environnementale (EPE) et l’analyse du cycle de vie pour trouver des points d’amélioration. On pourra évaluer à l’aide d’indicateurs son engagement de respecter les exigences légales et réglementaires, la prévention de la pollution et l'amélioration continue.
La norme ISO 14044 : 2006 « Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices » spécifie les exigences et fournit les lignes directrices pour la réalisation d'analyses du cycle de vie.
La norme ISO 14063 : 2020 « Communication environnementale » fournit des lignes directrices sur les principes généraux, la politique, la stratégie et les activités liées à la communication environnementale interne et externe.
La norme ISO 14050 : 2020 « Management environnemental – Vocabulaire » donne les définitions de notions fondamentales, en rapport direct avec le management environnemental.
La norme ISO 31000 : 2018 « Management du risque – Lignes directrices » établit les principes et le processus de management du risque, l’appréciation et le traitement du risque.
- l'accord AC X50-200 (2003) : Système de managements intégrés - Bonnes pratiques et retours d'expériences et
- le fascicule de documentation FD X50-189 (2004) : Systèmes de management - Lignes directrices pour leur intégration
- AC X50-178 (accord, 2002) : Management de la qualité – Management des processus – Bonnes pratiques et retours d’expérience
- FD X50-176 (fascicule de documentation, 2017) : Outils de management – Management des processus
2.2 Définitions
Termes et définitions QSE
Le début de la sagesse est la définition des termes. Socrate
La plupart des termes et définitions des référentiels QSEqualité, sécurité, environnement sont identiques. Une petite partie des termes a des définitions légèrement différentes.
Certains termes spécifiques qualité :
Client : celui qui reçoit un produit
Entreprise : structure qui satisfait un besoin
Management de la qualité : activités permettant de maîtriser une entreprise en matière de qualité
Non-conformité : non-satisfaction d’une exigence spécifiée
Objectif qualité : but mesurable à atteindre lié à la qualité
Prestataire externe (fournisseur) : celui qui procure un produit
Produit (ou service) : tout résultat d’un processus ou d’une activité
Qualité : aptitude à satisfaire aux exigences
Satisfaction du client : objectif prioritaire de chaque système de management de la qualité lié à la satisfaction des exigences client
Certains termes spécifiques sécurité et santé :
Accident : événement non désiré causant la mort ou des dommages sur la santé et l’environnement
Danger : situation pouvant conduire à un incident
Incident : événement non désiré pouvant conduire à une détérioration de la santé
Risque : vraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité
Risque acceptable : risque réduit à un niveau tolérable
Santé et sécurité au travail : tout ce qui peut influencer le bien-être des travailleurs dans une entreprise
Sécurité : aptitude à éviter un événement non désiré
Situation d'urgence : événement qui présente une menace grave à la vie, la santé, les biens ou l’environnement
Certains termes spécifiques environnement :
Aspect environnemental : tout élément d’une entreprise qui peut réagir avec l’environnement
Environnement : espace dans lequel fonctionne toute entreprise
Impact environnemental : toute modification de l’environnement causée par une entreprise
Objectif environnemental : but mesurable à atteindre lié à l’environnement
Performance environnementale : résultats mesurables du système de management environnemental
Une partie des termes communs :
Action corrective : action pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
Compétence : aptitudes, connaissances et expériences personnelles
Conformité : satisfaction d’une exigence spécifiée
Direction : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l’entreprise
Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d’efforts
Efficience : rapport financier entre le résultat obtenu et les ressources utilisées
Exigence : besoin ou attente implicite ou explicite
Indicateur : valeur d’un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d’en mesurer l’efficacité
Document : tout support permettant le traitement d'une information
Partie prenante : personne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Système de management : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs
Dans la terminologie des systèmes de management ne pas confondre :
- accident et incident
- l’accident est un événement imprévu grave
- l’incident est un événement qui peut entraîner un accident
- anomalie, défaillance, défaut, dysfonctionnement, gaspillage, non-conformité et rebut
- l'anomalie est une déviation par rapport à ce qui est attendu
- le défaut est la non-satisfaction d'une exigence liée à une utilisation prévue
- la défaillance c'est quand une fonction est devenue inapte
- le dysfonctionnement est un fonctionnement dégradé qui peut entraîner une défaillance
- le gaspillage c'est quand il y a des coûts ajoutés mais pas de valeur
- la non-conformité est la non-satisfaction d'une exigence spécifiée en production
- le rebut est un produit non conforme qui sera détruit
- audit, inspection, audité et auditeur
- l'audit est le processus d'obtention des preuves d'audit
- l'inspection est la vérification de conformité d'un processus ou produit
- l'audité est celui qui est audité
- l'auditeur est celui qui effectue l'audit
- client, prestataire externe et sous-traitant
- le client reçoit un produit
- le prestataire externe procure un produit
- le sous-traitant procure un service ou un produit sur lequel est réalisé un travail spécifique
- efficacité et efficience
- l'efficacité est le niveau d'obtention des résultats escomptés
- l'efficience est le rapport entre les résultats obtenus et les ressources utilisées
- informer et communiquer
- informer c’est porter une information à la connaissance de quelqu’un
- communiquer c’est transmettre un message, écouter la réaction et dialoguer
- maîtriser et optimiser
- la maîtrise est le respect des objectifs
- l'optimisation est la recherche des meilleurs résultats possibles
- objectif et indicateur
- l'objectif est un engagement recherché
- l'indicateur est l'information de la différence entre le résultat obtenu et l'objectif fixé
- processus, procédure, produit, procédé, activité et tâche
- le processus est la façon de satisfaire le client en utilisant le personnel pour atteindre les objectifs
- la procédure est la description de la façon dont on devrait se conformer aux règles
- le produit est le résultat d'un processus
- le procédé est la façon d'exécuter une activité
- l'activité est un ensemble de tâches
- la tâche est une suite de simples opérations
- programme d'audit et plan d'audit
- le programme d'audit est la planification annuelle des audits
- le plan d'audit est le descriptif des activités d'un audit
- suivi et revue
- le suivi est la vérification d'atteinte de résultats d'une action
- la revue est l'analyse de l'efficacité à atteindre des objectifs
Remarque 1 : le mot anglais "control" a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise et inspection au détriment de contrôle.
Remarque 2 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais "process").
Remarque 3 : un client peut être aussi l'usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d'ordres, le consommateur.
Remarque 4 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.
Remarque 5 : l'utilisation des définitions de l'ISO 9000, l'ISO 9001, l'ISO 45001 et l'ISO 14001 est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l'entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.
Remarque 6 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 9001 pour l’entité entre le prestataire externe (fournisseur) et le client (en anglais organization). Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.
Remarque 7 : information documentée est toute information que l'on doit tenir à jour (procédure .gif)
) ou conserver (enregistrement .gif)
).
Remarque 8 : l’expression « obligations de conformité » introduite dans l’ISO 14001 est équivalente aux expressions « exigences légales et réglementaires » et « exigences légales et autres ».
Remarque 9 : entre partie prenante et partie intéressée notre préférence est pour partie prenante
Pour d’autres définitions, commentaires, explications et interprétations que vous ne trouvez pas dans ce module et l'annexe 06 vous pouvez consulter : .jpg)
- Plateforme de consultation en ligne (OBP) de l’ISO
- Electropedia de l’IEC
- Bernard Froman, Christophe Gourdon, Dictionnaire de la qualité, AFNOR, 2003
- Système de management de la qualité - Indicateurs et tableaux de bord (FD X50 - 171, AFNOR, 2000)
- ISO 9000 (2015) : Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
2.3 Livres
Livres QSE
Pour aller plus loin quelques livres QSEqualité, sécurité, environnement :
Philip Crosby, Quality is free; the Art of Making Quality Certain, McGraw-Hill, 1979 (
La qualité, c’est gratuit; l'art et la manière d'obtenir la qualité, Economica, 1986)
Kaoru Ishikawa, What is Total Quality Control, The Japanese Way, Prentice-Hall, 1981 (.jpg)
Le TQC ou la qualité à la japonaise, AFNOR, 1984)- Joseph Juran, Management of quality, McGraw-Hill, 1981 (
Gestion de la qualité, AFNOR, 1983) 
Edwards Deming, Out of the crisis, MIT Press, 1982 (
Hors de la crise, Economica, 1991).jpg)
Eliyahu Goldratt, Jeff Cox, The Goal, A Process of Ongoing Improvement, North River Press, 1984 ((1).jpg)
Le But, un processus de progrès permanent, AFNOR, 1986)
Masaaki Imai, KAIZEN, The key to Japan’s competitive success, McGraw-Hill, 1986 (.jpg)
KAIZEN, La clé de la compétitivité japonaise, Eyrolles, 1989).jpg)
James Harrington, Poor-Quality Cost, Dekker, 1987 (.jpg)
Le coût de la non-qualité, Eyrolles, 1990)
Valérie Baron, Mettre en place votre système de management environnemental, AFNOR, 2002.jpg)
Gérard Landy, AMDEC - Guide pratique, AFNOR, 2002
Bernard Froman et al, Qualité, sécurité, environnement, AFNOR, 2003
A. J. Edwards, ISO 14001 Environmental Certification Step by Step, Elsevier, 2004 (Certification environnementale ISO 14001 pas à pas)
Ken Whitelaw, ISO 14001 Environmental Systems Handbook, Elsevier, 2004 (Guide du systèmeenvironnemental ISO 14001)
Bernard Barthélemy, Philippe Courrèges, Gestion des risques, Editions d’Organisation, 2004.jpg)
Michel Cattan, Guide des processus, AFNOR, 2005
Benjamin Bichon, Réussir la prévention des risques dans les PME, AFNOR, 2005
Hans Bradenburg, Jean-Pierre Wojtyna, L’approche processus – mode d’emploi, AFNOR, 2006.jpg)
Jean Margerand, Florence Gillet-Goinard, Manager la qualité pour la première fois, Eyrolles, 2006
Nichan Margossian, Risques professionnels, DUNOD, 2006
Claire Blondin-Séguineau, Evaluation des risques professionnels, AFNOR, 2007(1).jpg)
Larry Webber, Michael Wallace, Quality Control for Dummies, Wiley, 2007 (Maîtrise de la qualité pour les nuls)
ACFCI, Gestion de l’environnement pour les PME-PMI, AFNOR, 2007
Jean-Michel Balet, Aide-mémoire – Gestion des déchets, Dunod, 2008
Olivier Hassid, La gestion des risques, DUNOD, 2008
Petra Eckl, Christian Harmand, Guide du management intégré : Une approche processus Broché, AFNOR, 2008
Claude Pinet, 10 clés pour réussir sa certification QSE, AFNOR, 2009.jpg)
Florence Gillet-Goinard, Bernard Seno, La boîte à outils du responsable qualité, Dunod, 2009
Frédéric Canard, Management de la qualité, Gualino, 2009
Henri-Pierre Maders, Jean-Luc Masselin, Piloter les risques d’un projet, Eyrolles, 2009.jpg)
Jean-François Zobrist, Un petit patron naïf et paresseux, Stratégie & Avenir, 2009
Jean-Marc Gey, Daniel Courdeau, Le management de la santé et de la sécurité au travail, AFNOR, 2009
Michel Cattan, Pour une certification qualité gagnante, AFNOR, 2009
Odile Faure-Rochet, Analyse environnementale – les clés de la réussite, AFNOR, 2009
Olivier Gauthey, Gaëtan Gibeault, Développer une culture de sécurité au travail, AFNOR, 2009
Pascal Kerebel, Management des risques, Eyrolles, 2009
Sandra Curaba et al, Evaluation des risques, AFNOR, 2009.jpg)
Christian Ohmann, Guide pratique des 5S et du management visuel, Eyrolles, 2010
Bernard Froman et al, Qualité-Sécurité-Environnement : Construire un système de management intégré AFNOR, 2010
Yvon Mougin, La qualité, c’est facile : j’en fais tous les jours, AFNOR, 2011
Valérie Baron, Pratiquer le management de l’environnement, AFNOR, 2011
Loetitia Vaute, Marie-Paule Grevêche, Certification ISO 14001 – les 10 pièges à éviter, AFNOR, 2012 
Michel Bellaïche, Manager vraiment par la qualité – Enjeux, méthodes et études de cas, AFNOR, 2012
Benoît Périère, Le guide de la sécurité au travail, AFNOR, 2013
Roger Ernoul, Le grand livre de la qualité, AFNOR, 2013
Christophe Villalonga, Un nouveau souffle pour la qualité, AFNOR, 2013
Nathalie Diaz, Le grand guide des responsables QHSE, Lexitis, 2014
Gaëtan Gibeault et al, Les clés de la santé et de la sécurité au travail, AFNOR, 2014 
Dalila Watts, Démystifier la veille réglementaire HSE - le guide santé-sécurité et environnement, AFNOR, 2015
Yvon Mougin, La qualité 2015, c'est facile ! Comprendre les évolutions de la norme AFNOR NF EN ISO 9001, AFNOR, 2015.jpg)
Loetitia Vaute, Marie-Paule Grevêche, Au cœur de l’ISO 14001:2015, AFNOR, 2015
William Dab, Guillaume Sarkozy, La sante et le travail : 10 questions clés sur les principaux enjeux de la santé et de la sécurité pour les entreprises, Franel, 2016
Dominique Vacher, Santé et sécurité au travail : entreprises, arrêtez de manager la SST !, Franel, 2017.jpg)
Marc Girard, 8 jours pour tout changer !, OPPBTP, 2017
Florence Gillet-Goinard, Christel Monar, Toute la fonction QSSE - Qualité-Santé-Sécurité-Environnement, Dunod, 2017.jpg)
Florence Gillet-Goinard, Christel Manar, La boîte à outils en santé, sécurité, environnement, Dunod, 2019Mikael Mourey, Révolutionner la santé et la sécurité au travail. La nouvelle approche pour une gestion collective des risques dans l'entreprise. Diateino, 2019
Julien Mark, Comment mettre en place un système de management intégré QSE 2018 : Le meilleur guide pour un système QSE 2018 conforme ! Independently published, 2019
Marie-Hélène Lefebvre, Management de la santé et de la sécurité selon l'ISO 45001: Les clés pour comprendre et mettre en place, AFNOR, 2020
Collectif, Les clés de l'audit certification ISO 45001, AFNOR, 2020
Albert David, Prévention, sécurité, santé au travail de A à Z ! : Le manuel de référence, Prévention, 2021
Un site avec des livres spécialisés : Librairie Environnement : livres de l'environnement et du développement durable.
Ministère de l’environnement, de l’énergie et de la mer
ADEME, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
DREAL, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Agence de l’eau, la plus proche
Observatoire des aides aux entreprises, le répertoire national unique des aides publiques
N’hésitez pas à contacter les administrations et organismes publics les plus proches comme la préfecture, la mairie, l’inspection du travail, le service départemental d’incendie et de secours, la chambre de commerce et d’industrie, la chambre de métiers. Vous obtiendrez des conseils et aussi peut-être des aides.
Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard
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