2 Normes, définitions et livres F

 

2.1 Normes

Normes et référentiels liés au SMSST

Blagues SST

2.1

Une des premières normes pour la gestion de la santé et de la sécurité au travail largement utilisée fut la norme « BS OHSAS 18001 : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences » parue en 1999 et révisée en 2007. Ce n’était pas une norme française ni ISO.
 
La norme québécoise BNQ 9700-800 a été créée en 2008. Sa version de 2024 est gratuite et a pour titre « Entreprise en santé — Prévention, promotion et pratiques organisationnelles favorables à la santé et au mieux-être en milieu de travail ». 

Depuis quelques années le comité ISO/PC 283 (Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail) travaille sur une norme internationale. En décembre 2017 a été proposée la version FDIS (final draft, projet final) de la norme ISO 45001. En janvier 2018 le FDIS a été validé à 93 %.

Le présent module est basé sur la norme ISO 45001 (2018) : Systèmes de management de la santé et de la sécurité au travail – Exigences et lignes directrices pour leur utilisation. La norme a été publiée en mars 2018.
 
Des recommandations pratiques se trouvent dans le référentiel ILO - OSH 2001 "Principes directeurs des systèmes de management de la santé et la sécurité au travail", téléchargeable gratuitement en français depuis le site de l'Organisation Internationale du travail ILO (pdf, 300 ko, 44 pages). Les correspondances entre l'ISO 45001, l'ILO 2001 et l'OHSAS 18001 sont montrées dans l'annexe 03. 

Le référentiel MASE (Manuel d’amélioration sécurité des entreprises) contient les mesures minimales pour mettre en place un système de prévention performant Sécurité, Santé, Environnement avec des annexes  d’application. Le référentiel de 64 pages est téléchargeable gratuitement depuis le site dédié.

L’ISO 19011 (2018 – troisième édition) : Lignes directrices pour l’audit des systèmes de management est parfaitement applicable pour un audit interne du SMSST.

Le référentiel ISO 45003 (2021) : Occupational health and safety management — Psychological health and safety at work — Guidelines for managing psychosocial risks (Management de la santé et de la sécurité au travail — Santé psychologique et sécurité au travail — Lignes directrices pour la gestion des risques psychosociaux) est disponible en anglais.
 
Deux documents français liés aux processus avec des explications, recommandations et exemples :

Les normes ISOorganisation internationale de normalisation (en anglais International Organization for Standardization) (plus de 15000) peuvent être commandées sur le site de l'AFNOR (Association française de normalisation) dans la rubrique boutique catalogue normes.

Plus de 28 000 normes (en anglais et autres langues) sont disponibles gratuitement sur le site Public.resource.Org.

Un site riche en fiches conseil très pratiques est l'INERIS (Institut national de l'environnement industriel et des risques).

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2.2 Définitions

Termes et définitions liés à la santé et la sécurité au travail

2.2 

Le début de la sagesse est la définition des termes. Socrate

Quelques définitions utilisées en relation avec tout système de management :

Accident : événement non désiré causant la mort ou des dommages sur la santé et l’environnement
Action corrective : action pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
Amélioration continue : processus permanent permettant d'améliorer les performances globales de l'entreprise
Audit : examen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et les résultats satisfont aux dispositions préétablies et sont aptes à atteindre les objectifs
Client : celui qui reçoit un produit
Compétence : aptitudes, connaissances et expériences personnelles
Conformité : satisfaction d'une exigence spécifiée
Danger : situation pouvant conduire à un incident
Direction : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise
Document : tout support permettant le traitement d'une information
Entreprise : structure qui satisfait un besoin
Fournisseur : voir prestataire externe 
Incident : événement non désiré pouvant conduire à une détérioration de la santé
Mesure : réduction de l'incertitude basée sur l'observation
Non-conformité : non-satisfaction d’une exigence spécifiée
Objectif SST : but mesurable à atteindre lié à la SST
Opportunité : événement incertain pouvant avoir un impact favorable sur les objectifs ou les bénéfices
Partie prenante : personne, groupe ou organisation concernés par les impacts d’une entreprise
Prestataire externe : celui qui procure un produit
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Produit (ou service) : tout résultat d’un processus ou d’une activité
Risque : vraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité 
Risque acceptable : risque réduit à un niveau tolérable
Santé et sécurité au travail (SST) : tout ce qui peut influencer le bien-être des travailleurs dans une entreprise
Sécurité : aptitude à éviter un incident
Situation d'urgence : événement qui présente une menace grave à la vie, la santé, les biens ou l’environnement
Système de management : ensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs 
Système de management de la santé et de la sécurité au travail (SMSST) : ensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs santé et sécurité au travail

Dans la terminologie des systèmes de management ne pas confondre :

Remarque 1 : le mot anglais "control" a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise, inspection et moyen de maîtrise au détriment de contrôle.

Remarque 2 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais "process").

Remarque 3 : entre exigences légales  et "exigences légales et autres exigences applicables" notre préférence est pour exigences légales.

Remarque 4 : entre inspection et "surveillance et mesure" notre référence est pour inspection.

Remarque 5 : entre incident et "événement indésirable" notre préférence est pour incident (en anglais "incident").

Remarque 6 : entre prestataire externe et "intervenant extérieur" (en anglais "contractor") notre préférence est pour prestataire externe.

Remarque 7 : le client peut être aussi l'usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d'ordres, le consommateur.

Remarque 8 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.

Remarque 9 : l'utilisation des définitions de l'ISO 45001 et de l'ISO 9000 est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l'entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.

Remarque 10 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 45001 pour l’entité entre le prestataire externe (fournisseur) et le client (en anglais organization). Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.

Remarque 11 : information documentée est toute information que l'on doit tenir à jour (procédure ) ou conserver (enregistrement ).

Remarque 12 : entre partie prenante et partie intéressée notre préférence est pour partie prenante

Pour d’autres définitions, termes, commentaires, explications et interprétations que vous ne trouvez pas dans ce module et dans l'annexe 06 vous pouvez consulter : explications 

smileMinute de détente. Jeu : Procédure

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2.3 Livres

Livres liés à la SST
livres
explicationsPour aller plus loin quelques livres sur la qualité et la SST :

Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard

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