1 Démarche protection de l'environnement
1.1 Historique
L'évolution des normes environnementales
D'autres citations et proverbes environnement
Les premières lois sur la protection de l'environnement sont apparues au début du XIX siècle (comme le décret du 15 octobre 1810 relatifs aux Manufactures et Ateliers). Le concept de protection de l’environnement est l’un des piliers du développement durable.
La prévention de la pollution est une démarche incontournable pour chaque entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26000, 2.12) responsable.
La première édition de la norme internationale d’un système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2) ISO 14 001 est apparue en 1996. ISOorganisation internationale de normalisation (en anglais International Organization for Standardization) vient du grec « isos » (égal). L’ISOorganisation internationale de normalisation (en anglais International Organization for Standardization) (International Organization for Standardization, organisation internationale de normalisation) fut créée en 1947.
La révision de la norme de 2004 se distingue de la première version (1996) par :
- une meilleure compatibilité avec l'ISO 9001
- une plus grande clarté du texte
- une importance plus grande donnée à l'amélioration continue
- le renforcement de l'évaluation de la conformité (légale et réglementaire)
- une plus grande simplification de la documentation
La nouvelle version de la norme ISO 14001 (révision 2) est sortie en septembre 2015 : Systèmes de management environnemental - Exigences et lignes directrices pour son utilisation. Acheter.
Les principales nouveautés sont :
- nouvelle structure (de niveau supérieur)
- ajout de l’approche risque (enjeux externes et internes, menaces, opportunités)
- engagement de la direction d’assurer la compatibilité entre l’orientation stratégique de l’entreprise et la politique et les objectifs environnementaux
- la direction assume pleinement sa responsabilité (leadership) de la performance du système de management environnemental
- moins de procédures documentées obligatoires (de 12 on tombe à 8)
- la notion d’action préventive est remplacée par les actions face aux risques
- les termes procédure documentée et enregistrement peuvent être remplacés par information documentée
- ajout d’exigences liées au cycle de vie et aux processus externalisés
1.2 Application
Domaine d'application de la norme ISO 14001
La norme ISO 14001 (Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation) est générique car elle s'applique au système de managementensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.3) de toute entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26000, 2.12), sans aucune contrainte relative à la taille, l'activité ou le type.
C'est une norme volontaire internationale qui permet la certification par un organismestructure qui satisfait un besoin de certification (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.1) accrédité (de certification).
Pour cela il suffit que le système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2) (SMESystème de Management Environnemental) :
- soit :
- défini
- mis en place
- tenu à jour
- amélioré
- respecte les exigences de la norme ISO 14 001
La norme ISO 14001 s’applique aux aspects environnementauxtout élément d'une entreprise qui peut réagir avec l'environnement (voir aussi ISO 14 001, 3.2.2) que la directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.1.1) estime pouvoir maîtriser ou exercer une influence.
1.3 Étapes et cycle PDCA
Préparer et mettre en place un SME, cycle PDCA
Une démarche bien préparée est à moitié réussie
La démarche pour mettre en œuvre un système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2) passe par plusieurs étapes. Un exemple de préparation est montré en figure 1-1.
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Figure 1-1. Préparation d'un SME
L'étape 1 comporte la détermination des besoins et attentes (exigences) des parties prenantespersonne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise (voir aussi ISO 26000, 2.20) :
- personnel
- clients, consommateurs
- concurrents
- actionnaires, investisseurs
- prestataires externes (fournisseurs, sous-traitants, partenaires)
- organisations et associations de branche
- autorités légales et réglementaires
L'implication de la directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.1.1) à son plus haut niveau est réellement indispensable. Les conseils d'un consultant sont souvent sollicités. C'est le moment pour réaliser un état des lieux du système de managementensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.3) (ou de ce qui existe). Choisir un organismestructure qui satisfait un besoin de certification (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.1) externe de certification.
Une des questions clés qui vient très vite (étape 2) est la nécessité de cette décision. Si cela n'est vraiment pas nécessaire ou si l'estimation des coûts de la démarche de certification dépasse les ressources disponibles, on fera mieux d'abandonner tout de suite.
Les bénéfices de la mise en œuvre d'un système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2) sont souvent :
- image de l'entreprise améliorée
- un pas devant la concurrence
- protection de l'environnement renforcée
- performance environnementale évaluée et communiquée
- meilleure préparation aux situations d'urgence
- confiance et satisfaction des parties prenantes accrue
- consommation énergétique réduite
- personnel sensibilisé, consulté, motivé et fier
- coûts d'assurance réduits
- engagement profitable pour tous
- bonnes pratiques valorisées :
- tri sélectif des déchets
- emballages réduits
- consommation d'eau optimisée
- formalisation du savoir-faire
- maîtrise des processus
- obligations de conformité à jour
Les bénéfices de la certification d’un système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2) sont souvent :
- nouveaux clients
- part de marché accrue
- hausse des ventes
- meilleure performance financière
Plus d’un million et demi d’entreprises dans le monde entier ne peuvent pas se tromper !
Coca-Cola a mis en place l'ISO 14001 pour réduire sa consommation d'eau et améliorer son efficacité environnementale. La mise en place de technologies économes en eau et de programmes de sensibilisation des employés a permis de réduire la consommation d'eau de manière significative.
Coca-Cola a enregistré des économies substantielles, démontrant l'impact positif de l'ISO 14001 sur la performance financière et son engagement envers le développement durable.
L’internalisation de l’esprit des principes et des exigencesbesoin ou attente implicite ou explicite (voir aussi ISO 9000, 3.6.4) d’une norme ISOorganisation internationale de normalisation (en anglais International Organization for Standardization) permet d’améliorer sensiblement la performancerésultats mesurables et attendus du système de management (voir aussi ISO 9000, 3.7.8) globale de votre entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26000, 2.12), surtout quand cela n’est pas considéré comme une contrainte.
La troisième étape doit déterminer si cette démarche reçoit l'approbation du personnel. Une campagne de communication en interne est lancée sur les objectifs du système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2). Le personnel est sensibilisé et comprend que sans sa participation le projet ne pourra aboutir.
Ayez confiance, le succès viendra avec l'implication et l'effort de tout le personnel !
Définir la vision (ce que nous voulons être), la mission (pourquoi nous existons) et le plan stratégique de l'entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26000, 2.12). L'étape suivante (4) comprend l'établissement d'une ébauche de la politique environnementale et des objectifs environnementaux. Si vous ne possédez pas encore un exemplaire de la norme ISO 14001 c'est le moment de les obtenir (cf. paragraphe 2.1).
La planification est la dernière étape (5) de la préparation du projet d'obtention de la certification ISO 14001. Une période raisonnable se situe entre 6 à 12 mois (chaque entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26000, 2.12) est spécifique et unique). L'engagement de la directiongroupe ou personnes chargés de la gestion au plus haut niveau de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.1.1) est formalisé dans un documenttout support permettant le traitement d'une information (voir aussi ISO 9000, 3.8.5 et information documentée) et communiqué à l'ensemble du personnel. Une personne est nommée chef du projet d’obtention du certificat ISO 14001.
L'établissement et la mise en place du système de management environnementalensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs environnementaux (voir aussi ISO 14001, 3.1.2) sont montrés dans la figure 1-2.
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Figure 1-2. Mise en œuvre du SME
L'étape 1 consiste à déterminer les processus et les interactions, pilotes, responsabilités. Les brouillons de certains documentstout support permettant le traitement d'une information (voir aussi ISO 9000, 3.8.5 et information documentée) sont établis. Les besoins, attentes et exigencesbesoin ou attente implicite ou explicite (voir aussi ISO 9000, 3.6.4) de toutes les parties prenantespersonne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise (voir aussi ISO 26000, 2.20) sont analysés. Avec la participation d'un maximum de personnes disponibles sont rédigés les premières versions des différents documentstout support permettant le traitement d'une information (voir aussi ISO 9000, 3.8.5 et information documentée) (descriptions de fonction, procéduresdocument décrivant les actions à entreprendre pour effectuer un processus, instructions de travail, fiches processus).
Dans l'étape 2 sont fixées les ressources nécessaires pour atteindre les objectifs environnementauxbut mesurable à atteindre lié à l'environnement (voir aussi ISO 14001, 3.2.6). Une planification des tâches, responsabilités et délais est établie. Le personnel interne et les sous-traitants sont sensibilisés aux impacts environnementauxtoute modification de l'environnement causée par une entreprise (voir aussi ISO 14001, 3.2.4). Une formation des auditeurscelui qui est formé pour effectuer des audits (voir aussi ISO 19011, 3.8) internes est prise en compte.
L'étape 3 permet de définir et mettre en œuvre les méthodes permettant de mesurer l’efficacité et l’efficiencerapport financier entre le résultat obtenu et les ressources utilisées (voir aussi ISO 9000, 3.7.10) de chaque processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1) (indicateursvaleur d'un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d'en mesurer l'efficacité (voir aussi FD X50-171, 2.1)). Des auditsexamen méthodique et indépendant en vue de déterminer si les activités et les résultats satisfont aux dispositions préétablies et sont aptes à atteindre les objectifs (voir aussi ISO 19011, 3.1) internes permettent d'évaluer le degré de la mise en place du systèmeensemble de processus interactifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.1) (identification des aspects et impacts environnementauxtoute modification de l'environnement causée par une entreprise (voir aussi ISO 14001, 3.2.4), obligations de conformité).
Les non-conformités en tout genre sont répertoriées à l'étape 4. Une esquisse des différents gaspillages est établie. Un tri des actions correctivesaction pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition (voir aussi ISO 9000, 3.12.2) est introduit. Les situations d'urgence avec impacts potentiels sur l'environnementespace dans lequel fonctionne toute entreprise (voir aussi ISO 14 001, 3.5) sont répertoriées. Les réponses (actions et réactions) aux situations d'urgence sont mises en place et documentées.
Une première rencontre avec les outils et domaines d'application du processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1) d'amélioration continue est faite à l'étape 5. Des risquesvraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité et de sa gravité (voir aussi ISO Guide 73, 1.1) majeurs sont identifiés, des objectifs de gestion des risquesvraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité et de sa gravité (voir aussi ISO Guide 73, 1.1) sont planifiés et des opportunités d’amélioration de la performance environnementalerésultats mesurables et attendus du système de management environnemental (voir aussi ISO 14001, 3.4.11) sont trouvées. Les activités, liées aux aspects environnementauxtout élément d'une entreprise qui peut réagir avec l'environnement (voir aussi ISO 14 001, 3.2.2) significatifs déterminés sont planifiées et mises en place. Une veille réglementaire est accomplie. La communicationéchange d'information en interne et en externe est établie et formalisée.
Pour effectuer l'audit à blanc du SME (étape 6) les documentstout support permettant le traitement d'une information (voir aussi ISO 9000, 3.8.5 et information documentée) sont vérifiés et approuvés par les personnes appropriées. Une revue de directionexamen périodique réalisé par la direction du système de management pour son amélioration continue permet d'évaluer le respect des obligations de conformitésatisfaction d'une exigence spécifiée (voir aussi ISO 9000, 3.6.11) applicables. La politique et les objectifs environnementauxbut mesurable à atteindre lié à l'environnement (voir aussi ISO 14001, 3.2.6) sont finalisés. Un responsable environnementespace dans lequel fonctionne toute entreprise (voir aussi ISO 14 001, 3.5) d'une autre entreprisestructure qui satisfait un besoin (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.2 et ISO 26000, 2.12) ou un consultant pourra fournir de précieuses remarques, suggestions et recommandations.
Quand le systèmeensemble de processus interactifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.1) est correctement mis en place et respecté, la certification du SME par un organismestructure qui satisfait un besoin de certification (voir aussi ISO/IEC Guide 2, 4.1) extérieur devient une formalité (étape 7).
Un exemple de plan de projet de certification avec une trentaine d’étapes est montré dans l’annexe 01. 
Le cycle de Deming (figure 1-3) s’applique à la maîtrise de tout processusactivités qui transforment des éléments d'entrée en éléments de sortie (voir aussi ISO 9000, 3.4.1). Les cycles PDCA (de l'anglais Plan, Do, Check, Act ou Planifier, Dérouler, Comparer, Agir) sont une base universelle de l’amélioration continueprocessus permettant d'améliorer la performance globale de l'entreprise (voir aussi ISO 9000, 3.3.2).
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Figure 1-3. Le cycle de Deming
- Plan – Planifier, définir le contexte, les enjeux et les processus, établir la politique et les objectifs environnementaux, faire preuve de leadership (articles 4, 5 et 6)
- Do – Dérouler, réaliser, développer, mettre en œuvre les processus, faire preuve de leadership, maîtriser le cycle de vie, apporter le support, répondre aux situations d'urgence (articles 5, 7 et 8)
- Check – Comparer, vérifier, évaluer, analyser, faire preuve de leadership, réaliser les audits et revues de direction (articles 5 et 9)
- Act – Agir, adapter, faire preuve de leadership, traiter les non-conformités, réagir avec des actions correctives ou trouver de nouvelles améliorations (nouveau PDCA), (articles 5 et 10)