2 Normes, définitions et livres F
2.1 Normes
Normes et référentiels sur l'environnement
Le points communs entre les normes ISO 14001 et l'ISO 9001 version 2015 sont multiples dans la forme et le contenu.
La norme ISO 14044 : 2006 « Management environnemental — Analyse du cycle de vie — Exigences et lignes directrices » spécifie les exigences et fournit les lignes directrices pour la réalisation d'analyses du cycle de vie.
La norme ISO 14063 : 2020 « Management environnemental - Communication environnementale – Lignes directrices et exemples » fournit des lignes directrices sur les principes généraux, la politique, la stratégie et les activités liées à la communication environnementale interne et externe.
La norme ISO 14050 : 2020 « Management environnemental – Vocabulaire » donne les définitions de notions fondamentales, en rapport direct avec le management environnemental.
La norme ISO 31000 : 2018 « Management du risque – Lignes directrices » établit les principes et le processus de management du risque, l’appréciation et le traitement du risque.
Tous ces référentiels et beaucoup d’autres peuvent être commandés sur le site de l'AFNOR (Association française de normalisation) dans la rubrique boutique catalogue normes.
2.2 Définitions
Termes et définitions liés à l'environnement
Le début de la sagesse est la définition des termes. Socrate
Action corrective : action pour éliminer les causes d'une non-conformité ou tout autre événement indésirable et empêcher leur réapparition
Aspect environnemental : tout élément d’une entreprise qui peut réagir avec l’environnement
Compétence : aptitudes, connaissances et expériences personnelles
Conformité : satisfaction d’une exigence spécifiée
Direction : groupe ou personnes chargées de la gestion au plus haut niveau de l’entreprise
Document : tout support permettant le traitement d'une information
Efficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d’efforts
Efficience : rapport financier entre le résultat obtenu et les ressources utilisées
Environnement : espace dans lequel fonctionne toute entreprise
Exigence : besoin ou attente implicite ou explicite
Impact environnemental : toute modification de l’environnement causée par une entreprise
Indicateur : valeur d’un paramètre, associé à un objectif, permettant de façon objective d’en mesurer l’efficacité
Objectif environnemental : but mesurable à atteindre lié à l’environnement
Partie prenante : personne, groupe ou organisation pouvant affecter ou être affecté par une entreprise
Performance environnementale : résultats mesurables et attendus du système de management environnemental
Processus : activités qui transforment des éléments d’entrée en éléments de sortie
Risque : vraisemblance d'apparition d'une menace ou d'une opportunité
Situation d'urgence : événement qui présente une menace grave à la vie, la santé, les biens ou l’environnement
Système de management : ensemble de processus permettant d’atteindre les objectifs
Dans la terminologie des systèmes de managementensemble de processus permettant d'atteindre les objectifs (voir aussi ISO 9000, 3.5.3) ne pas confondre :
- accident et incident
- l’accident est un événement imprévu grave
- l’incident est un événement qui peut entraîner un accident
- anomalie, défaillance, défaut, dysfonctionnement, gaspillage, non-conformité et rebut
- l'anomalie est une déviation par rapport à ce qui est attendu
- le défaut est la non-satisfaction d'une exigence liée à une utilisation prévue
- la défaillance c'est quand une fonction est devenue inapte
- le dysfonctionnement est un fonctionnement dégradé qui peut entraîner une défaillance
- le gaspillage c'est quand il y a des coûts ajoutés mais pas de valeur
- la non-conformité est la non-satisfaction d'une exigence spécifiée en production
- le rebut est un produit non conforme qui sera détruit
- audit, inspection, audité et auditeur
- l'audit est le processus d'obtention des preuves d'audit
- l'inspection est la vérification de conformité d'un processus ou produit
- l'audité est celui qui est audité
- l'auditeur est celui qui effectue l'audit
- client, prestataire externe et sous-traitant
- le client reçoit un produit
- le prestataire externe procure un produit
- le sous-traitant procure un service ou un produit sur lequel est réalisé un travail spécifique
- efficacité et efficience
- l'efficacité est le niveau d'obtention des résultats escomptés
- l'efficience est le rapport entre les résultats obtenus et les ressources utilisées
- informer et communiquer
- informer c’est porter une information à la connaissance de quelqu’un
- communiquer c’est transmettre un message, écouter la réaction et dialoguer
- maîtriser et optimiser
- la maîtrise est le respect des objectifs
- l'optimisation est la recherche des meilleurs résultats possibles
- objectif et indicateur
- l'objectif est un engagement recherché
- l'indicateur est l'information de la différence entre le résultat obtenu et l'objectif fixé
- processus, procédure, produit, procédé, activité et tâche
- le processus est la façon de satisfaire le client en utilisant le personnel pour atteindre les objectifs
- la procédure est la description de la façon dont on devrait se conformer aux règles
- le produit est le résultat d'un processus
- le procédé est la façon d'exécuter une activité
- l'activité est un ensemble de tâches
- la tâche est une suite de simples opérations
- programme d'audit et plan d'audit
- le programme d'audit est la planification annuelle des audits
- le plan d'audit est le descriptif des activités d'un audit
- suivi et revue
- le suivi est la vérification d'atteinte de résultats d'une action
- la revue est l'analyse de l'efficacité à atteindre des objectifs
Remarque 1 : le mot anglais "control" a plusieurs sens. Il peut être traduit par maîtrise, autorité, commande, gestion, contrôle, surveillance, inspection. Pour éviter des malentendus notre préférence est pour maîtrise et inspection au détriment de contrôle.
Remarque 2 : entre processus et procédé notre préférence est pour processus (en anglais "process").
Remarque 3 : un client peut être aussi l'usager, le bénéficiaire, le déclencheur, le donneur d'ordres, le consommateur.
Remarque 4 : le mot anglais "accountability" peut être traduit par obligations, obligation de rendre compte, responsabilité civile, redevabilité et responsabilisation. Notre préférence est pour obligation de rendre compte.
Remarque 5 : l'utilisation des définitions de l'ISO 14 001 est recommandée. Le plus important est de définir pour tous dans l'entreprise un vocabulaire commun et sans équivoque.
Remarque 6 : organisme est le terme utilisé dans l’ISO 14001 pour l’entité entre le prestataire externe (fournisseur) et le client (en anglais organization). Pour éviter la confusion avec organisme de certification et organisation (structure) notre préférence est pour le terme entreprise.
Remarque 7 : information documentée est toute information que l'on doit tenir à jour (procédure ) ou conserver (enregistrement ).
Remarque 8 : l’expression « obligations de conformité » introduite dans l’ISO 14001 est équivalente aux expressions « exigences légales et réglementaires » et « exigences légales et autres ».
Remarque 8 : entre partie prenante et partie intéressée notre préférence est pour partie prenante
Pour d’autres définitions, commentaires, explications et interprétations que vous ne trouvez pas dans ce module et l'annexe 06 vous pouvez consulter :
- Electropedia
- Plateforme de consultation en ligne (OBP) de l’ISO
- Bernard Froman, Christophe Gourdon, Dictionnaire de la qualité, AFNOR, 2003
- ISO 9000 (2015) : Systèmes de management de la qualité – Principes essentiels et vocabulaire
- L’Observatoire national de la biodiversité
2.3 Livres et sites
Livres liés à la qualité et l'environnement
Pour aller plus loin quelques livres sur la performancerésultats mesurables et attendus du système de management (voir aussi ISO 9000, 3.7.8) et l'environnement :
- Edwards Deming, Out of the crisis, MIT Press, 1982 (Hors de la crise, Economica, 1991)
- Eliyahu Goldratt, Jeff Cox, The Goal, A Process of Ongoing Improvement, North River Press, 1984 (Le But, un processus de progrès permanent, AFNOR, 1986)
- Masaaki Imai, KAIZEN, The key to Japan’s competitive success, McGraw-Hill, 1986 (KAIZEN, La clé de la compétitivité japonaise, Eyrolles, 1989)
- Valérie Baron, Mettre en place votre système de management environnemental, AFNOR, 2002
- Bernard Froman et al, Qualité, sécurité, environnement, AFNOR, 2003
- A. J. Edwards, ISO 14001 Environmental Certification Step by Step, Elsevier, 2004 (Certification environnementale ISO 14001 pas à pas)
- Ken Whitelaw, ISO 14001 Environmental Systems Handbook, Elsevier, 2004 (Guide du systèmeenvironnemental ISO 14001)
- Michel Cattan, Guide des processus, AFNOR, 2005
- Hans Bradenburg, Jean-Pierre Wojtyna, L’approche processus – mode d’emploi, AFNOR, 2006
- ACFCI, Gestion de l’environnement pour les PME-PMI, AFNOR, 2007
- Jean-Michel Balet, Aide-mémoire – Gestion des déchets, Dunod, 2008
- Odile Faure-Rochet, Analyse environnementale – les clés de la réussite, AFNOR, 2009
- Jean-François Zobrist, Un petit patron naïf et paresseux, Stratégie & Avenir, 2009
- Florence Gillet-Goinard, Christel Manar, La boîte à outils en santé, sécurité, environnement, Dunod, 2010
- Valérie Baron, Pratiquer le management de l’environnement, AFNOR, 2011
- Loetitia Vaute, Marie-Paule Grevêche, Certification ISO 14001 – les 10 pièges à éviter, AFNOR, 2012
- Nathalie Diaz, Le grand guide des responsables QHSE, Lexitis, 2014
- Claude Pinet, L'iso 14001 facile version 2015 réussir sa démarche de certification, Lexitis, 2015
- Dalila Watts, Démystifier la veille réglementaire HSE: Le guide Santé-Sécurité et Environnement, AFNOR, 2015
- Loetitia Vaute, Marie-Paule Grevêche, Au cœur de l’ISO 14001:2015 : Le système de management environnemental au centre de la stratégie, AFNOR, 2019
- Sanbyemba OUEDRAOGO, Mise en œuvre d’un Système de Management Environnemental ISO14001 et : Stratégies de réduction de la consommation des ressources en eau et énergie au laboratoire, Éditions universitaires européennes, 2019
- Parisa Ashrafi et al, Système de gestion de l'environnement, Editions Notre Savoir, 2021
- QHSE Editions, MON KIT DOCUMENTAIRE SYSTÈME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL ISO 14001:2015 : Préétabli par les chapitres selon la norme ISO 14001: 2015-contient toute ... Management Environnementale + un manuel SME, QHSEED, 2022
- Chantal Cans et al, Code de l'environnement 2022, annoté & commenté, Dalloz, 2022
- Juan Weston, Mise en place d'un système de management environnemental : Recommandations pour les petites et moyennes entreprises, Editions Notre Savoir, 2023
Quand je pense à tous les livres qu'il me reste encore à lire, j'ai la certitude d'être encore heureux. Jules Renard
Un site avec des livres spécialisés : Librairie Environnement : livres de l'environnement et du développement durable.
Ministère de la transition écologique
Code de l'Environnement, site de Legifrance avec l'ensemble des lois, décrets et règlements concernant l'environnement en France
ADEME, Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie
DREAL, Direction régionale de l’environnement, de l’aménagement et du logement
Agence de l’eau, la plus proche
Observatoire des aides aux entreprises, le répertoire national unique des aides publiques
N’hésitez pas à contacter les administrations et organismes publics les plus proches comme la préfecture, la mairie, l’inspection du travail, le service départemental d’incendie et de secours, la chambre de commerce et d'industrie, la chambre de métiers. Vous obtiendrez des conseils et aussi peut-être des aides.
Minute de détente. Jeu : Procédure