La norme ISO 14001 est une norme internationale de système de management environnemental (SME). Elle spécifie les exigences pour un SME qui permet à une organisation de :
- Être responsable de ses impacts environnementaux
- Se conformer aux exigences environnementales applicables
- Améliorer en permanence ses performances environnementales
La norme ISO 14001 est divisée en 10 chapitres (articles). Les 180 exigences sont dans les chapitres 4 à 10. Les exigences sont accessibles dans le RÈGLEMENT (UE) 2017/1505 DE LA COMMISSION, Annexe II partie B. Les chapites de la norme couvrent les domaines suivants :
1. Domaine d’application
La norme spécifie les exigences pour les systèmes de management environnemental applicables à toutes les organisations, quelle que soit leur taille, leur secteur d’activité ou leur localisation.
2. Références normatives
La norme fait référence à d’autres normes et directives internationales pertinentes.
3. Termes et définitions
La norme définit les termes utilisés dans le contexte de la norme ISO 14001.
4. Contexte de l’organisation
L’organisation doit identifier les facteurs internes et externes qui sont pertinents pour son SME et :
- Identifier les besoins et attentes des parties prenantes
- Déterminer l’étendue de son SME
- Etablir son SME et les processus concernés
5. Leadership
La direction doit démontrer son leadership et son engagement en faveur du SME. La direction doit :
- Etablir et communiquer la politique environnementale
- Désigner un responsable du SME
- Allouer des ressources pour la mise en œuvre et le maintien du SME
6. Planification
L’organisation doit établir des objectifs et des cibles environnementaux, définir des programmes pour atteindre ces objectifs et valider et maintenir des procédures documentées pour les éléments suivants :
- L’évaluation des aspects environnementaux
- Le respect des obligations de conformité
- La planification des actions
- La définition des objectifs environnementaux
- La planification des actions pour atteindre les objectifs environnementaux
7. Support
L’organisation doit :
- Fournir les ressources nécessaires à la mise en œuvre et à l’amélioration du SME
- Déterminer les compétences nécessaires
- Sensibiliser le personnel
- Etablir un processus de communication interne et externe
- Créer et maîtriser la documentation du SME
8. Opération
L’organisation doit établir, mettre en œuvre et maintenir des activités opérationnelles pour les éléments suivants :
- La planification et la maîtrise opérationnelle
- La préparation et la réponse aux situations d’urgence
9. Évaluation des performances
L’organisation doit :
- Surveiller et mesurer les performances du SME
- Conduire des audits internes
- Réaliser des revues de direction
10. Amélioration
L’organisation doit :
- Maîtriser les non-conformités au moyen d’actions correctives
- Améliorer continuellement son SME
Les organisations qui peuvent démontrer leur conformité aux exigences de la norme ISO 14001 peuvent obtenir la certification ISO 14001.
La certification ISO 14001 offre de nombreux avantages aux organisations, notamment :
- La réduction des impacts environnementaux
- La conformité aux exigences environnementales applicables
- L’amélioration de l’image de marque
- La réduction des coûts
- L’amélioration de la compétitivité
La certification ISO 14001 est un outil précieux pour les organisations qui souhaitent améliorer leur performance environnementale.
