Catégorie : ISO 45001

Quiz Le quiz "Exigences de l'ISO 45001 version 2018" vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme. Les questions (exigences) de ce quiz sont 114, pas de panique. Les exigences de la norme sont 264 mais ces 114 exigences sont parmi les plus importantes, alors n'hésitez pas à apprendre de façon ludique ! Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d'une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie ! Nouveautés sur la norme santé et sécurité au travail ISO 45001 version 2018 Les 264 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l'ISO 45001 sont réparties comme suit: Exigences ISO 45001 version 2018 N°Articlecycle PDCAExigences N°Nombre4ContextePlanifier (Plan)1 ÷ 11115LeadershipPlanifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act)12 ÷ 59486PlanificationPlanifier (Plan)60 ÷ 120617SupportDérouler (Do)121 ÷ 158388RéalisationDérouler (Do)159 ÷ 189329PerformanceComparer (Check)191 ÷ 2425210AméliorationAgir (Act)243 ÷ 264 22Total264 Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 45001 Le cycle PDCA de Deming Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. ISO 45001 - Exigences et commentairesN°ParagrapheExigenceCycle PDCA, liens, commentaires4ContextePlanifier (Plan)4.1L'entreprise et son contexte14.1Déterminer les enjeux externes et internesComprendre tout ce qui peut influer sur la finalité et l'orientation stratégique de l'entreprise (culture d'entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations, temps de travail, conditions de travail). Cf. paragraphe 6.1 4.2Parties prenantes24.2 aDéterminer les parties prenantesEn plus des travailleurs. Tout ce qui est pertinent pour le SMSST (système de management de la santé et de la sécurité au travail)34.2 bDéterminer les besoins et attentesDes travailleurs et autres parties prenantes44.2 cDéterminer les exigences légalesDes besoins et attentes actuelles ou potentielles4.3Domaine d'application54.3Déterminer le domaine d'application du SMSSTLimites administratives et applicabilité6 4.3 aPrendre en considération les enjeux externes et internes"Identifier les dangers c'est diminuer les risques". Cf. paragraphe 4.17 4.3 bPrendre en compte les exigences des parties prenantesLors de modifications des processus, des produits, des exigences, des infrastructures. Cf. paragraphe 4.284.3 cPrendre en compte les activités professionnelles"Le risque zéro n'existe pas". Activités actuelles ou planifiées94.3 Inclure toutes les activités sous l'influence de l'entrepriseEt produits et services pouvant avoir un impact sur le SMSST104.3Conserver le domaine d'application comme information documentéeCf. paragraphe 7.5.14.4Système de management de la SST11 4.4Établir, appliquer, tenir à jour et améliorer en continu le SMSST"Si vous ne pouvez pas décrire ce que vous faites en tant que processus, vous ne savez pas ce que vous faites". Edwards Deming. Y compris les processus nécessaires et leurs interactions5Leadership et participation des travailleursPlanifier, Dérouler, Comparer, Agir (Plan, Do, Check, Act) 5.1Leadership et engagement125.1 aAssumer l'entière responsabilité et l'obligation de rendre des compte de la prévention"Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain." Faire preuve de leadership. Prévention des traumatismes et pathologies au travail. Mise à disposition du lieu de travail et d'activités sûrs et sains135.1 bS'assurer que la politique et les objectifs SST sont établisFaire preuve de leadership. Politique et objectifs entièrement compatibles avec l'orientation stratégique de l'entreprise145.1 cS'assurer que les exigences du SMSST sont intégrés aux processus métierFaire preuve de leadership. Cf. paragraphe 4.4155.1 dS'assurer que les ressources nécessaires au SMSST sont disponiblesFaire preuve de leadership. Ressources pour établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST165.1 eCommuniquer sur l'importance d'un SMSST efficaceFaire preuve de leadership. Respecter les exigences du SMSST175.1 fS'assurer que le SMSST atteint les résultats attendusFaire preuve de leadership. Engagement, réactivité et soutien actif de la direction185.1 gOrienter et soutenir les personnesAfin de contribuer à la performance du SMSST. Faire preuve de leadership195.1 hPromouvoir l'amélioration continue"Les employés d'abord, les clients ensuite. Vineet Nayar." Faire preuve de leadership. Cf. article 10205.1 iSoutenir les autres rôles managériaux pertinentsAfin qu'ils puissent faire preuve de leadership dans leurs domaines respectifs215.1 jPromouvoir la culture SSTFaire preuve de leadership. En développant la culture SST afin de favoriser les résultats attendus du SMSST225.1 kProtéger les travailleurs de représaillesLors de signalements sur les incidents, dangers, risques et opportunités. Faire preuve de leadership235.1 lÉtablir et appliquer un processus pour la consultation et la participation des travailleursFaire preuve de leadership. Cf. paragraphe 5.4245.1 mSoutenir l'établissement et le fonctionnement des comités SSTFaire preuve de leadership5.2Politique SST 255.2 aS'engager à procurer des conditions de travail sûres et sainesEn établissant, appliquant et tenant à jour la politique SST pour la prévention des traumatismes et pathologies au travail. Les conditions de travail sont appropriées à la finalité, la taille et le contexte de l'entreprise ainsi qu'aux risques et opportunités SST spécifiques265.2 bFournir un cadre pour l'établissement des objectifs SSTCf. paragraphe 6.2275.2 cS'engager à respecter les exigences légalesEt autres exigences auxquelles l'entreprise s'est engagée, cf. paragraphe 6.1.3285.2 dS'engager à éliminer les dangersEt réduire les risques professionnels, cf. paragraphe 8.1.2295.2 eS'engager à améliorer en continu le SMSSTCf. article 10305.2 fS'engager à consulter les travailleursEt solliciter la participation des travailleurs (ou leurs représentants), cf. paragraphe 5.4315.2Conserver la politique SST comme information documentéeEt la tenir disponible, cf. paragraphe 7.5.1325.2Communiquer la politique SSTA tous les niveaux de l'entreprise335.2Tenir la politique SST disponible aux parties prenantesLe cas échéant345.2S'assurer que la politique SST est pertinente et appropriéeEn l'examinant périodiquement5.3Rôles, responsabilités et autorités355.3S'assurer que les responsabilité et autorités du SMSST sont attribuées Et communiquées à tous les niveaux de l'entreprise. "La responsabilité ne peut pas être partagée. Robert Heinlein"365.3Tenir à jour les responsabilités et autorités comme information documentéeCf. paragraphe 7.5.1375.3Assumer par les travailleurs la responsabilité des éléments du SMSST dont ils ont la chargeA tous les niveaux de l'entreprise. Ne pas oublier qu'en fin de compte la direction est entièrement responsable (cf. paragraphe 5.1 a)385.3 aS'assurer que le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001En attribuant la responsabilité et l'autorité nominativement395.3 bPrésenter des rapports sur la performance du SMSST A la direction, de manière régulière5.4Consultation et participation des travailleurs40 5.4Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour la consultation et la participation des travailleursA tous les niveaux de l'entreprise. Objectif : développer, planifier, appliquer, évaluer la performance et les actions pour améliorer le SMSST. Cf. le paragraphe 10.3 415.4 aFournir les méthodes, le temps, la formation et les ressources nécessairesPour la consultation et la participation des travailleurs ou de leurs représentants425.4 bFournir à temps des informations claires, compréhensibles et pertinentesSur le SMSST 435.4 cDéterminer et supprimer les obstacles à la participation des travailleursEt réduire les obstacles qui ne peuvent être supprimés. Exemples d'obstacles : ne pas répondre aux suggestions du personnel, barrière de langue ou de langage, menaces ou représailles 445.4 d 1Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn déterminant les besoins et attentes des parties prenantes, cf. paragraphe 4.2455.4 d 2Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn établissant la politique SST, cf. paragraphe 5.2465.4 d 3Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn attribuant les rôles, responsabilités et autorités, cf. paragraphe 5.3475.4 d 4Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn déterminant comment appliquer et respecter les exigences légales, cf. paragraphe 6.1.3485.4 d 5Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn établissant les objectifs SST, cf. paragraphe 6.2495.4 d 6Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn déterminant les mesures de prévention concernant les prestataires externes, cf. paragraphe 8.1.4505.4 d 7Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn déterminant ce qui est nécessaire de surveiller, mesurer et évaluer, cf. paragraphe 9.1515.4 d 8Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn planifiant, appliquant et tenant à jour le programme d'audit, cf. paragraphe 9.2.2525.4 d 9Souligner la consultation des travailleurs non cadresEn assurant l'amélioration continue, cf. paragraphe 10.3535.4 e 1Souligner la participation des travailleurs non cadresEn déterminant les méthodes de consultation et de participation545.4 e 2Souligner la participation des travailleurs non cadresEn identifiant les dangers et en évaluant les risques et opportunités, cf. paragraphes 6.1.1 et 6.1.2 555.4 e 3Souligner la participation des travailleurs non cadresEn déterminant les actions pour éliminer les dangers et réduire les risques SST, cf. paragraphe 6.1.4565.4 e 4Souligner la participation des travailleurs non cadresEn déterminant les exigences en termes de compétence, des besoins en formation, des formations et en évaluation des formations, cf. paragraphe 7.2575.4 e 5Souligner la participation des travailleurs non cadresEn déterminant ce qu'il est nécessaire de communiquer et comment le faire, cf. paragraphe 7.4585.4 e 6Souligner la participation des travailleurs non cadresEn déterminant les mesures de prévention, leurs application et utilisation effectives, cf. paragraphes 8.1, 8.1.3 et 8.2595.4 e 7Souligner la participation des travailleurs non cadresEn enquêtant sur les incidents, non-conformités et en déterminant les actions correctives, cf. paragraphe 10.26PlanificationPlanifier (Plan) 6.1Actions face aux risques et opportunités6.1.1Généralités606.1.1 aDéterminer les risques et opportunitésAfin de s'assurer que le SMSST peut atteindre les résultats prévus. Cf. le paragraphe 4.1 pour les enjeux, le paragraphe 4.2 pour les exigences et le paragraphe 4.3 pour le domaine d'application. Un état des lieux est toujours utile avant la planification. "Toute décision comporte un risque. Peter Barge"616.1.1 bDéterminer les risques et opportunitésAfin d'anticiper ou de réduire les effets indésirables comme traumatismes et pathologies 62 6.1.1 cDéterminer les risques et opportunitésAfin de s'inscrire dans la démarche d'amélioration continue, cf. article 10636.1.1Prendre en compte les dangersLors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.2.1 646.1.1Prendre en compte les risques professionnels et autres risquesLors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.2.2656.1.1Prendre en compte les opportunités SST et autres opportunitésLors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.2.3666.1.1Prendre en compte les exigences légales et autres exigencesLors de la détermination des risques et opportunités du SMSST et des résultats escomptés auxquels il faut répondre, cf. paragraphe 6.1.3676.1.1Déterminer et évaluer les risques et les opportunités pour atteindre les résultats prévus du SMSSTLors de modifications de l'entreprise, des processus ou du SMSST686.1.1Évaluer les risques et les opportunités avant d'appliquer les modificationsLors de modifications planifiées, permanentes ou temporaires, cf. paragraphe 8.1.3696.1.1Tenir à jour une information documentée sur les risques et opportunitésY compris sur les processus et actions pour faire face aux risques et opportunités, cf. paragraphes 6.1.2 à 6.1.4. Cf. paragraphe 7.5.16.1.2Objectifs SST6.1.2.1Identification des dangers706.1.2.1Établir, appliquer et tenir à jour un processus d'identification des dangersProcessus dynamique et proactif. Identifier les dangers, les sources et les situations. "Identifier les dangers, c'est diminuer les risques". Identifier, hiérarchiser, réduire ou supprimer les risques professionnels716.1.2.1 aPrendre en compte dans le processus l'organisation du travail, les facteurs sociaux, le leadership et la culture d'entrepriseFacteurs sociaux comme la charge de travail, les heures de travail, la maltraitance, le harcèlement et l'intimidation726.1.2.1 b 1Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangersDangers liés aux infrastructures, aux équipements, aux matériaux, aux substances et aux conditions physiques du lieu de travail736.1.2.1 b 2Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangersDangers liés à la conception, la recherche, le développement, les essais, la production, l'assemblage, la construction, la prestation de service, la maintenance et l'élimination du produit et du service746.1.2.1 b 3Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangersDangers liés au facteur humain756.1.2.1 b 4Prendre en compte dans le processus les activités et situations habituelles et inhabituelles et les dangersDangers liés à la manière comment le travail est réalisé766.1.2.1 cPrendre en compte dans le processus les incidents du passé Y compris les situations d'urgence et leurs causes. Les incidents peuvent être internes ou externes par rapport à l'entreprise 776.1.2.1 d Prendre en compte dans le processus les situations d'urgence potentiellesCf. paragraphe 8.2786.1.2.1 e 1Prendre en compte dans le processus les personnes ayant accès au lieu de travailEt leurs activités. Personnes comme travailleurs et prestataires externes, visiteurs796.1.2.1 e 2Prendre en compte dans le processus les personnes à proximité du lieu de travailQui peuvent être affectés par les activités de l'entreprise806.1.2.1 e 3Prendre en compte dans le processus les travailleurs sur un autre lieu de travailNon sous l'autorité directe de l'entreprise816.1.2.1 f 1Prendre en compte dans le processus d'autres aspectsComme la conception des lieux de travail, des processus, des installations, des machines, des équipements, des procédures de travail, de l'organisation du travail, y compris leur adaptation aux besoins et capacités des travailleurs impliqués826.1.2.1 f 2Prendre en compte dans le processus d'autres aspects Comme des situations à proximité du lieu de travail causés par des activités sous l'autorité de l'entreprise836.1.2.1 f 3Prendre en compte dans le processus d'autres aspects non sous l'autorité de l'entrepriseComme des situations à proximité du lieu de travail pouvant causer des traumatismes et pathologies chez les travailleurs sur le lieu de travail846.1.2.1 gPrendre en compte dans le processus les modifications actuelles ou envisagéesComme modifications sur l'organisation, les opérations, les processus, activités et le SMSST, cf. paragraphe 8.1.3856.1.2.1 hPrendre en compte dans le processus l'évolution des connaissances sur les dangersEt les informations liées6.1.2.2Evaluation des risques professionnels et ceux liés au SMSST866.1.2.2 aÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les risques professionnelsPar rapport aux dangers identifiés. En tenant compte de l'efficacité des mesures existantes de prévention et de protection876.1.2.2 bÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer et évaluer les autres risques Par rapport à l'établissement, l'application, le fonctionnement et la tenue à jour du SMSST886.1.2.2Déterminer les méthodes et critères d'évaluation des risques professionnelsPar rapport au domaine d'application, leur nature, le calendrier. En s'assurant que les méthodes et critères sont proactifs et appliqués systématiquement896.1.2.2Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les méthodes et critères d'évaluationCf. paragraphe 7.5.16.1.2.3Evaluation des opportunités SST et ceux liés au SMSST906.1.2.3 a 1Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les opportunités d'amélioration de la performance du SMSST et les modifications planifiéesEn prenant en compte les opportunités d'adapter le travail, son organisation et son environnement aux travailleurs. Les modifications relatives à l'entreprise, la politique, les processus ou les activités916.1.2.3 a 2Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les opportunités d'amélioration de la performance du SMSST et les modifications planifiéesEn prenant en compte les opportunités d'éliminer les dangers et de réduire les risques SST926.1.2.3 bÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer les opportunités d'amélioration du SMSSTCf. article 106.1.3Détermination des exigences légales936.1.3 aÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer et accéder aux exigences légales actualiséesExigences applicables aux dangers, aux risques professionnels et au SMSTT. Un engagement volontaire que l'entreprise souscrit auprès de parties prenantes devient une exigence interne. "Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin"946.1.3 bÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer comment ces exigences légales s'appliquent à l'entrepriseEt les informations qu'il est nécessaire de communiquer, cf. paragraphe 7.4 956.1.3 cÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour prendre en compte les exigences légalesLors de l'établissement, l'application, la tenue à jour et l'amélioration continue du SMSST966.1.3Tenir à jour et conserver des informations documentées sur ses exigences légalesCf. paragraphe 7.5.1976.1.3S'assurer que les exigences légales sont mises à jourEn tenant compte de toute modification, cf. paragraphe 8.1.36.1.4Planification des actions986.1.4 a 1Planifier les actions pour faire face aux risques et opportunitésCf. paragraphes 6.1.2.2 et 6.1.2.3996.1.4 a 2Planifier les actions pour répondre aux exigences légalesCf. paragraphe 6.1.3100 6.1.4 a 3Planifier les actions pour anticiper et faire face aux situations d'urgenceCf. paragraphe 8.21016.1.4 b 1Planifier comment intégrer et appliquer les actions dans les processus du SMSSTEt dans les processus métier1026.1.4 b 2Planifier comment évaluer l'efficacité de ces actionsEfficacité : capacité de réalisation des activités planifiées avec le minimum d'efforts1036.1.4 Prendre en compte la hiérarchie des mesures de prévention lors de la planification des actionsY compris les éléments de sortie du SMSST, cf. paragraphe 8.1.21046.1.4Prendre en considération les bonnes pratiques, les options technologiques Et les exigences financières, opérationnelles et économiques6.2Objectifs SST et planification6.2.1Objectifs SST1056.2.1Établir les objectifs SSTAux niveaux concernés. Le but étant de tenir à jour et d'améliorer la performance du SMSST, cf. paragraphe 10.31066.2.1 aChoisir des objectifs cohérents avec la politique SSTCf. paragraphe 5.2 1076.2.1 bUtiliser des objectifs mesurablesOu capables d'évaluer la performance1086.2.1 c 1Prendre en compte les exigences applicablesCf. paragraphe 6.1.31096.2.1 c 2Prendre en compte les résultats des évaluationsDes risques et des opportunités, cf. paragraphes 6.1.2.2 et 6.1.2.31106.2.1 c 3Prendre en compte les résultats des consultationsAvec les travailleurs ou leurs représentants, cf. paragraphe 5.41116.2.1 dSurveiller les objectifsDe manière appropriée et régulièrement1126.2.1 eCommuniquer sur les objectifsCf. paragraphe 7.41136.2.1 fTenir à jour les objectifsQuand cela est approprié6.2.2Planification pour atteindre les objectifs1146.2.2 aDéterminer ce qui sera faitLors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST1156.2.2 bDéterminer les ressources nécessairesLors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST1166.2.2 cDéterminer qui sera responsableLors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST1176.2.2 dDéterminer le calendrier de la planificationLors de la planification de la façon d'atteindre les objectifs SST1186.2.2 eDéterminer comment les résultats seront évaluésY compris les indicateurs de surveillance1196.2.2 fDéterminer comment intégrer les actions dans les processus métierAfin d'atteindre les objectifs SST1206.2.2Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les objectifsEt les plans d'actions pour les atteindre, cf. paragraphe 7.5.17SupportDérouler (Do) 7.1Ressources1217.1Déterminer et fournir les ressources nécessairesAfin d'établir, appliquer, tenir à jour et améliorer le SMSST7.2Compétences122 7.2 aDéterminer les compétences nécessaires des travailleursTravailleurs qui peuvent exercer une influence ou être influencés par la performance SST1237.2 bS'assurer que les travailleurs sont compétents y compris l'aptitude à identifier les dangersSur la base d'éducation, de formation initiale et professionnelle et d'expérience1247.2 cMener des actions pour acquérir et tenir à jour les compétences nécessairesEt évaluer l'efficacité de ces actions1257.2 dConserver des informations documentées sur les compétencesCf. paragraphe 7.5.17.3Sensibilisation1267.3 aSensibiliser les travailleurs à la politique et aux objectifs SSTCf. paragraphes 5.2 et 6.21277.3 bSensibiliser les travailleurs à l'importance de leur contribution à l'efficacité du SMSSTEt des effets bénéfiques de la performance améliorée du SMSST1287.3 cSensibiliser les travailleurs aux répercussions et aux conséquences du non-respect des exigences du SMSSTNe pas oublier les conséquences potentielles sur les activités professionnelles1297.3 dSensibiliser les travailleurs aux incidentsEt aux résultats des enquêtes des incidents1307.3 eSensibiliser les travailleurs aux dangers et aux risques professionnelsEt aussi aux actions menées pour éliminer les dangers et réduire les risques1317.3 fSensibiliser les travailleurs aux dispositions de leur droit de retrait Face à des situations présentant un danger grave et imminent. Savoir que des pénalités pour les travailleurs ne peuvent être appliquées 7.4 Communication7.4.1Généralités 1327.4.1 aÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus de communicationY compris en déterminant sur quels sujets communiquer. "Les bonnes nouvelles marchent et le mauvaises courent. Proverbe suédois"1337.4.1 bÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus de communicationY compris en déterminant quand communiquer1347.4.1 c 1 Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communicationY compris en déterminant avec qui communiquer aux différents niveaux de l'entreprise1357.4.1 c 2Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communicationY compris en déterminant avec qui communiquer (prestataires externes et visiteurs)1367.4.1 c 3Établir, appliquer et tenir à jour un processus de communicationY compris en déterminant avec qui communiquer (autres parties prenantes)1377.4.1 dÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus de communicationY compris en déterminant comment communiquer1387.4.1Prendre en compte les aspects relatifs à la diversité lors de l'analyse des besoins en communicationComme sexe, langue, culture, degré d'alphabétisation, handicap1397.4.1S'assurer que l'opinion des parties prenantes externes est prise en compteOpinions relatives au SMSST1407.4.1Prendre en compte ses exigences légales Lors de l'établissement du processus de communication1417.4.1S'assurer que les informations à communiquer sont cohérentes et fiables par rapport au SMSSTLors de l'établissement du processus de communication1427.4.1Répondre aux communications pertinentesConcernant le SMSST1437.4.1Conserver des informations documentées pertinentes sur sa communicationSelon le cas. Cf. paragraphe 7.5.17.4.2 Communication interne 1447.4.2 aCommuniquer en interne les informations pertinentes du SMSSTAux différents niveaux de l'entreprise, y compris les modifications adoptées1457.4.2 bS'assurer que le processus de communication permet aux travailleurs de contribuer à l'amélioration continueCf. article 107.4.3 Communication externe 1467.4.3Communiquer en externe les informations pertinentes du SMSSTComme établi par le processus de communication et en tenant compte des exigences légales, cf. paragraphe 6.1.37.5Informations documentées 7.5.1Généralités 1477.5.1 aInclure dans le SMSST les informations documentées exigées par l'ISO 45001Tenir à jour des informations documentées (procédures) :responsabilités et autorités du SMSST (paragraphe 5.3)risques et opportunités SST (paragraphe 6.1.1)méthodes et critères d'évaluation des risques (paragraphe 6.1.2.2)exigences légales (paragraphe 6.1.3)objectifs et plans d'action SST (paragraphe 6.2.2)maîtrise des processus (paragraphe 8.1.1)situations d'urgence (paragraphe 8.2)amélioration continue (paragraphe 10.3)Conserver des informations documentées (enregistrements) :domaine d'application (paragraphe 4.3)politique de SST (paragraphe 5.2)méthodes et critères d'évaluation des risques (paragraphe 6.1.2.2)exigences légales (paragraphe 6.1.3)objectifs et plans d'action SST (paragraphe 6.2.2)compétences des travailleurs (paragraphe 7.2) communication (paragraphe 7.4.1)d'origine externe (paragraphe 7.5.3)maîtrise des processus (paragraphe 8.1.1)situations d'urgence (paragraphe 8.2)surveillance, mesure, analyse, évaluation et équipements (paragraphe 9.1.1)évaluation de la conformité (paragraphe 9.1.2)programme d'audit et résultats d'audit (paragraphe 9.2.2)décisions de la revue de direction (paragraphe 9.3)incidents et non-conformités (paragraphe 10.2)amélioration continue (paragraphe 10.3)1487.5.1 bInclure dans le SMSST les informations documentées jugées nécessaires à l'efficacité du SMSSTCes informations documentées sont spécifiques par rapport à la taille de l'entreprise, au domaine d'activité, à la complexité des processus, aux produits et services, à l'obligation de respecter des exigences légales, à la compétence des travailleurs. Processus du SMSST :consulter les travailleurs (paragraphe 5.4)identifier les dangers (paragraphe 6.1.2.1)évaluer les risques (paragraphe 6.1.2.2)évaluer les opportunités (paragraphe 6.1.2.3)identifier les exigences légales (paragraphe 6.1.3)communiquer (paragraphe 7.4.1)réaliser la revue de processus (paragraphe 8.1.1)éliminer les dangers et réduire les risques professionnels (paragraphe 8.1.2)piloter les changements (paragraphe 8.1.3)acquérir les produits et services (paragraphe 8.1.4.1)anticiper les situations d'urgence (paragraphe 8.2)inspecter, analyser et évaluer (paragraphe 9.1.1)évaluer la conformité (paragraphe 9.1.2)enquêter sur un incident (paragraphe 10.2)maîtriser les non-conformités (paragraphe 10.2)7.5.2Création et mise à jour des informations documentées1497.5.2 aIdentifier et décrire les informations documentées de façon appropriéeLors de leur création et mise à jour. Comme titre, auteur, date, codification1507.5.2 bS'assurer que le format et le support des informations documentées sont appropriésExemples de formats : langue, version du logiciel et des graphiques. Exemples de supports : papier, électronique1517.5.2 cPasser en revue et valider les informations documentées de façon appropriéeAfin de déterminer la pertinence et l'adéquation7.5.3Maîtrise des informations documentées 1527.5.3 aMaîtriser les informations documentées pour qu'elles soient disponibles et conviennent à l'utilisationQuand nécessaire et à l'endroit voulu. Selon les exigences du SMSST et de la norme ISO 450011537.5.3 bMaîtriser les informations documentées pour qu'elles soient convenablement protégéesComme perte de confidentialité, utilisation inappropriée ou perte d'intégrité1547.5.3Appliquer des activités de distribution, d'accès, de récupération et d'utilisationAfin de maîtriser les informations documentées1557.5.3Appliquer des activités de stockage et de protectionY compris la préservation de lisibilité1567.5.3Appliquer des activités de maîtrise des modificationsComme la maîtrise des versions1577.5.3Appliquer des activités de conservation et d'éliminationEn déterminant pour chaque information documentée le délai de conservation et la manière d'élimination1587.5.3Identifier et maîtriser les informations documentées d'origine externeInformations documentées jugées nécessaires à la planification et au fonctionnement du SMSST8RéalisationDérouler (Do) 8.1 Planification et maîtrise opérationnelle8.1.1Généralités1598.1.1 aPlanifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires pour respecter les exigences du SMSST En établissant des critères pour ces processus et en réalisant des actions déterminées dans l'article 61608.1.1 bPlanifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires pour respecter les exigences du SMSSTEn maîtrisant ces processus conformément aux critères1618.1.1 cPlanifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires pour respecter les exigences du SMSSTEn tenant à jour et en conservant des informations documentées afin de s'assurer que les processus sont réalisés comme prévu. Cf. paragraphe 7.5.11628.1.1 dPlanifier, appliquer, maîtriser et tenir à jour des processus nécessaires pour respecter les exigences du SMSSTEn adaptant le travail aux travailleurs 1638.1.1Coordonner les parties pertinentes du SMSST avec les autres entreprisesPour les lieux de travail comptant plusieurs employeurs8.1.2Elimination des dangers et réduction des risques1648.1.2 aÉliminer les dangersEn établissant, appliquant et tenant à jour un processus pour l'élimination des dangers et la réduction des risques professionnels1658.1.2 bRemplacer par des matériaux, processus, opérations ou équipements moins dangereuxEn établissant, appliquant et tenant à jour un processus pour l'élimination des dangers et la réduction des risques professionnels1668.1.2 cAppliquer des protections collectives ou réorganiser le travailEn établissant, appliquant et tenant à jour un processus pour l'élimination des dangers et la réduction des risques professionnels1678.1.2 dAppliquer des mesures de prévention administratives y compris la formationEn établissant, appliquant et tenant à jour un processus pour l'élimination des dangers et la réduction des risques professionnels1688.1.2 eUtiliser des équipements de protection individuelle adéquatsEn établissant, appliquant et tenant à jour un processus pour l'élimination des dangers et la réduction des risques professionnels8.1.3Pilotage du changement1698.1.3 aÉtablir un processus pour l'application et la maîtrise des changements temporaires ou permanents planifiés, y compris pour de nouveaux produits, services et processus ou leurs modificationsChangement qui peuvent avoir une incidence sur la performance SST. Y compris les lieux et environnements de travail, l'organisation du travail, les conditions de travail, les équipements et le personnel1708.1.3 bÉtablir un processus pour l'application et la maîtrise des changements temporaires ou permanents planifiésY compris relatifs aux exigences légales et autres exigences1718.1.3 cÉtablir un processus pour l'application et la maîtrise des changements temporaires ou permanents planifiés Y compris relatifs à l'évolution des informations sur les dangers ou les risques professionnels 1728.1.3 dÉtablir un processus pour l'application et la maîtrise des changements temporaires ou permanents planifiésY compris relatifs à l'évolution des connaissances et de la technologie 1738.1.3Analyser les conséquences des changements imprévusEt mener des actions pour limiter tout effet négatif8.1.4Acquisition8.1.4.1Généralités1748.1.4.1Établir, appliquer et tenir à jour un processus de maîtrise d'acquisition de produits et servicesAfin de garantir leur conformité par rapport au SMSST8.1.4.2Prestataires externes1758.1.4.2 aCoordonner son processus d'acquisition avec les prestataires externes Afin d'identifier les dangers et d'évaluer et de maîtriser les risques professionnels relatifs aux activités et opérations des prestataires externes pouvant influer sur l'entreprise1768.1.4.2 bCoordonner son processus d'acquisition avec les prestataires externes Afin d'identifier les dangers et d'évaluer et de maîtriser les risques professionnels relatifs aux activités et opérations de l'entreprise pouvant influencer les travailleurs des prestataires externes1778.1.4.2 cCoordonner son processus d'acquisition avec les prestataires externes Afin d'identifier les dangers et d'évaluer et de maîtriser les risques professionnels relatifs aux activités et opérations des prestataires externes pouvant influencer d'autres parties prenantes sur le lieu de travail1788.1.4.2S'assurer que les exigences du SMSST sont respectées par les prestataires externesEt leurs travailleurs 1798.1.4.2Définir et appliquer les critères SST pour sélectionner les prestataires externesCritères inclus dans le processus lié aux prestataires externes (maîtrise d'acquisition), cf. paragraphe 8.1.4.18.1.4.3Externalisation1808.1.4.3S'assurer que les fonctions et processus externalisés sont maîtrisés"Les fournisseurs font partie du processus. Frank Ostroff"1818.1.4.3S'assurer que ses dispositions d'externalisation respectent les exigences légalesEt qu'elles permettent d'atteindre les résultats attendus du SMSST1828.1.4.3Définir dans le SMSST le type et le degré de maîtrise à appliquer Concernant les processus externalisés8.2Situations d'urgence, préparation et réponse1838.2 aÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesCf. le paragraphe 6.1.2.1. En établissant une réponse planifiée aux situations d'urgence y compris l'administration des premiers secours. "Diriger c'est anticiper"1848.2 bÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesEn fournissant des formations sur la réponse planifiée1858.2 cÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesEn réalisant périodiquement des tests et des exercices pour évaluer la capacité planifiée à répondre1868.2 dÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesEn évaluant la performance et, si nécessaire, la révision de la réponse planifiée, y compris après un test et surtout après l'apparition d'une situation d'urgence1878.2 eÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesEn communiquant et fournissant des informations pertinentes à tous les travailleurs sur leurs obligations et responsabilités1888.2 fÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesEn communiquer des informations pertinentes à toutes les parties prenantes1898.2 gÉtablir, appliquer et tenir à jour un processus pour la préparation et la réponse aux situations d'urgence potentiellesEn prenant en compte les besoins et les capacités de toutes les parties prenantes pertinentes et en assurant leur implication dans l'élaboration de la réponse planifiée1908.2Tenir à jour et conserver des informations documentées sur les processus et sur les plans de réponse aux situations d'urgence potentiellesCf. paragraphe 7.5.19PerformanceComparer (Check) 9.1Inspection9.1.1Généralités1919.1.1Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour l'inspection, l'analyse et l'évaluation de la performanceDans l'inspection (surveillance et mesure) ne pas oublier les équipements de mesure1929.1.1 a 1Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecterY compris le degré de respect des exigences légales1939.1.1 a 2Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecterY compris les activités concernées par les dangers, les risques et les opportunités identifiés1949.1.1 a 3Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecterY compris l'avancement vers l'atteinte des objectifs SST1959.1.1 a 4Déterminer ce qu'il est nécessaire d'inspecterY compris l'efficacité des mesures de prévention1969.1.1 bDéterminer les méthodes utiliséesPour l'inspection, l'analyse et l'évaluation de la performance1979.1.1 cDéterminer les critères utilisésAfin d'évaluer la performance SST1989.1.1 dDéterminer quand l'inspection sera réaliséeCritères à prendre en compte : fréquence, échantillonnage, étape du processus1999.1.1 eDéterminer quand utiliser les résultats de l'inspection Afin de les analyser, évaluer et communiquer2009.1.1Évaluer la performance SSTEt déterminer l'efficacité du SMSST2019.1.1S'assurer que les équipements dl'inspection sont étalonnés ou vérifiésEt qu'ils soient correctement utilisés et entretenus. Des exigences légales peuvent concerner l'étalonnage ou la vérification des équipements2029.1.1Conserver des informations documentées appropriéesComme preuves des résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluation de la performance. Cf. paragraphe 7.5.12039.1.1Conserver des informations documentées appropriéesSur la maintenance, l'étalonnage ou la vérification des équipements de mesure. Cf. paragraphe 7.5.19.1.2Evaluation de la conformité2049.1.2Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour évaluer le respect des exigences légalesCf. paragraphe 6.1.3. "La sécurité n'est jamais un acquis"2059.1.2 aDéterminer la méthode et la fréquence de l'évaluationAfin d'évaluer la conformité2069.1.2 bEvaluer la conformitéEt mener des actions, si nécessaire. Cf. paragraphe 10.2 2079.1.2 cMaintenir la connaissance et la compréhension de sa conformitéPar rapport au respect des exigences légales2089.1.2 dConserver des informations documentées sur les résultats des évaluations de conformitéCf. paragraphe 7.5.19.2Audit interne9.2.1Généralités2099.2.1 a 1Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST respecte les exigences de l'entreprise Y compris à la politique et aux objectifs SST2109.2.1 a 2Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés pour fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST respecte les exigences de la norme ISO 45001Exigences dans les articles 4 à 10 de la norme2119.2.1 b Réaliser des audits internes à des intervalles planifiés afin de fournir des informations permettant de déterminer si le SMSST est appliqué effectivementEt de déterminer si le SMSST est tenu à jour9.2.2Programme d'audit interne2129.2.2 aPlanifier, établir, appliquer et tenir à jour un programme d'audit interneIncluant la fréquence, les méthodes, les responsabilités, la consultation, les exigences de planification et le compte rendu. Toutes ces activités peuvent être décrites dans un guide pour l'application du programme d'audit 2139.2.2 aPrendre en considération dans le programme d'audit l'importance des processus concernésEt les résultats des audits précédents. Suivre les recommandation de l'ISO 190112149.2.2 bDéfinir les critères d'auditEt le domaine d'application2159.2.2 cSélectionner les auditeursAfin de réaliser des audits objectifs et impartiaux2169.2.2 dS'assurer que les résultats des audits sont communiqués aux cadres concernésEt aux travailleurs impliqués et autres parties prenantes2179.2.2 eMener des actions pour remédier aux non-conformitésEt améliorer la performance du SMSST, cf. article 102189.2.2 fConserver les informations documentées sur l'application du programme d'auditEt les résultats d'audit, cf. paragraphe 7.5.19.3Revue de direction2199.3Passer en revue le SMSST à des intervalles planifiésAfin de s'assurer que le SMSST est toujours approprié, adéquat et efficace. "Aucun système n'est parfait"2209.3 aPrendre en considération l'avancement des actions décidées au cours de la revue de direction précédenteUtiliser le dernier rapport de revue de direction2219.3 b 1Prendre en considération les modifications des enjeux pertinents pour le SMSSTComme les besoins et attentes des parties prenantes, cf. paragraphe 4.22229.3 b 2Prendre en considération les modifications des enjeux pertinents pour le SMSSTComme les exigences légales, cf. paragraphe 6.1.32239.3 b 3Prendre en considération les modifications des enjeux pertinents pour le SMSSTComme les risques et opportunités, cf. paragraphe 6.12249.3 cPrendre en considération le degré de réalisation de la politique SSTEt d'atteinte des objectifs SST, cf. paragraphes 5.2 et 6.2 2259.3 d 1Prendre en considération les informations sur la performance SSTEt les tendances sur les incidents, les non-conformités, les actions correctives et l'amélioration continue, cf. paragraphes 10.2 et 10.3 2269.3 d 2Prendre en considération les informations sur la performance SSTEt les tendances sur les résultats de l'inspection, cf. paragraphe 9.12279.3 d 3Prendre en considération les informations sur la performance SSTEt les tendances sur les résultats de l'évaluation du respect des exigences légales, cf. paragraphe 6.1.32289.3 d 4Prendre en considération les informations sur la performance SSTEt les tendances sur les résultats des audits, cf. paragraphe 9.22299.3 d 5Prendre en considération les informations sur la performance SSTEt les tendances sur la consultation et la participation des travailleurs, cf. paragraphe 5.42309.3 d 6Prendre en considération les informations sur la performance SSTEt les tendances sur les risques et opportunités, cf. paragraphe 6.12319.3 ePrendre en considération l'adéquation des ressources nécessaires Pour tenir à jour le SMSST, cf. paragraphe 7.12329.3 fPrendre en considération la communication pertinenteAvec toutes les parties prenantes, cf. paragraphe 7.42339.3 gPrendre en considération les opportunités d'amélioration continueQu'il faut saisir2349.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction des décisionsSur l'adéquation, la pertinence et l'efficacité continues du SMSST pour atteindre les résultats prévus2359.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisionsSur les opportunités d'amélioration continue, cf. article 102369.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisionsSur les modifications à apporter au SMSST, cf. paragraphe 8.1.32379.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisionsSur les ressources nécessaires, cf. paragraphe 7.12389.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisionsSur les actions éventuelles à réaliser2399.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisionsSur l'amélioration de l'intégration du SMSST avec les processus métier2409.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisionsSur toute implication relative à l'orientation stratégique de l'entreprise2419.3Communiquer les éléments de sortie de la revue de direction aux travailleursEt aux représentants des travailleurs, si ceux-ci existent2429.3Conserver les informations documentées sur les résultats de la revue de directionCf. paragraphe 7.5.110AméliorationAgir (Act) 10.1Généralités24310.1Déterminer les opportunités d'améliorationCf. paragraphes 9.1, 9.2 et 9.324410.1Mener des actions Afin d'obtenir les résultats prévus du SMSST10.2Incidents, non-conformités et actions correctives24510.2Établir, appliquer et tenir à jour un processus pour déterminer et gérer les incidents et les non-conformitésIncluant le compte rendu, l'enquête et le plan d'action24610.2 a 1Réagir rapidement lorsqu'un incident ou une non-conformité apparaissent Afin de pouvoir maîtriser et corriger 24710.2 a 2Réagir rapidement lorsqu'un incident ou une non-conformité apparaissent Afin de faire face aux conséquences24810.2 b 1Évaluer la nécessité de mener une action corrective en enquêtant l'incident ou en passant en revue la non-conformitéInclure la participation de travailleurs (cf. paragraphe 5.4) et autres parties prenantes pertinentes. Action corrective afin d'éliminer les causes premières pour que cela ne se reproduise pas24910.2 b 2Évaluer la nécessité de mener une action corrective en recherchant et analysant les causes de l'incident Ou les causes de la non-conformité25010.2 b 3Évaluer la nécessité de mener une action corrective en recherchant si des incidents et non-conformités similaires se sont produitsOu pourraient se produire25110.2 cPasser en revue les évaluations existantes des risques SST ou autres risques, si appropriéCf. paragraphe 6.125210.2 dDéterminer et appliquer toutes les actions nécessaires y compris des actions correctivesConformément à la hiérarchie des mesures de prévention (cf. paragraphe 8.1.2) et au pilotage du changement (cf. paragraphe 8.1.3)25310.2 eEvaluer les risques SST avant de mener des actionsActions qui pourraient générer de nouveaux dangers ou modifier les dangers déjà identifiés25410.2 fPasser en revue l'efficacité de toute action menéeY compris toute action corrective25510.2 gModifier le SMSSTSi cela est nécessaire25610.2Mener des actions correctives appropriées aux conséquences réelles ou potentiellesPar rapport aux incidents et aux non-conformités apparues25710.2Conserver les informations documentées sur la nature des incidents ou des non-conformitésEt de toute action menée, cf. paragraphe 7.5.125810.2Conserver les informations documentées sur la nature des incidents ou des non-conformitésEt des résultats de toute action menée et de son efficacité, cf. paragraphe 7.5.125910.2Communiquer ces informations documentées aux travailleurs et à leurs représentantEt à toute autre partie intéressée10.3Amélioration continue26010.3 aAméliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSSTEn améliorant la performance SST26110.3 bAméliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSSTEn promouvant une culture favorable au SMSST26210.3 cAméliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSSTEn promouvant la participation des travailleurs dans l'amélioration continue du SMSST26310.3 dAméliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSSTEn communiquant les résultats de l'amélioration continue aux travailleurs et leurs représentants26410.3 eAméliorer en continue la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SMSSTEn tenant à jour et en conservant les informations documentées de l'amélioration continue, cf. paragraphe 7.5.1

Catégorie : ISO 45001

EXIGENCES DE LA NORME ISO 45001 VERSION 2018 SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA SANTE ET DE LA SECURITE AU TRAVAIL

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