Catégorie : ISO 14001

QUIZ Le quiz "Exigences de l'ISO 14001 version 2015" vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme. Les questions (exigences) de ce quiz sont 45, pas de panique. Les exigences de la norme sont 180 mais ces 45 exigences sont parmi les plus importantes, alors n'hésitez pas à apprendre de façon ludique ! Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d'une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie ! Nouveautés sur la norme ISO 14001 version 2015 La norme ISO 14001 est publiée, aujourd'hui le 16/09/2015. Les exigences sont accessibles dans le RÈGLEMENT (UE) 2017/1505 DE LA COMMISSION, Annexe II partie B. En se basant sur la norme ISO 14001 : 2015 et certains résultats de l'enquête publique les 180 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 14001 version 2015 sont réparties comme suit : Exigences ISO 14001 : 2015 N°Articlecycle PDCAExigences N°Nombre4ContextePlanifier (Plan)1 ÷ 15155LeadershipPlanifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act)16 ÷ 35206PlanificationPlanifier (Plan)36 ÷ 71367SupportDérouler (Do)72 ÷ 104338RéalisationDérouler (Do)105 ÷ 122189PerformanceComparer (Check)123 ÷ 1674510AméliorationAgir (Act)168 ÷ 18013Total180 Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 14001 2015 Le cycle PDCA de Deming Remarque. Toute exigence normalement commence par "L'entreprise doit ...". Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. ISO 14001 - Exigences et commentairesN°Article, paragrapheExigenceCommentaires, liens 4ContextePlanifier (Plan) 4.1L'entreprise et de son contexte14.1Déterminer les enjeux externes et internesComprendre tout ce qui peut influer sur la finalité, la performance environnementale et l'orientation stratégique de l'entreprise (conditions environnementales, culture d'entreprise, obligations de conformité, activités, produits, services). Comment l'entreprise peut affecter son environnement24.1Inclure les conditions environnementalesTous les enjeux qui peuvent exercer une influence ou être influencés par l'entreprise. Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant4.2Besoins et attentes des parties prenantes34.2 aDéterminer les parties prenantes"Il n'y a qu'une seule définition valable de la finalité de l'entreprise : créer un client. Peter Drucker". Connaître du point de vue environnemental toutes les parties prenantes est un prérequis44.2 bDéterminer les besoins et attentes des parties prenantesCe sont les exigences qui nous aident à comprendre quelles obligations de conformité prendre en compte. Cf. § 6.1.354.2 cDéterminer les exigences obligatoiresAvant d'accepter une commande 4.3Domaine d'application du système de management environnemental64.3Déterminer le domaine d'application du SMEPérimètre géographique et organisationnel du SME74.3 aPrendre en considération les enjeux externes et internesCf. § 4.184.3 bPrendre en considération les obligations de conformitéCf. § 4.294.3 cPrendre en considération les unités, fonctions et limites physiquesY compris les filiales quand l'entreprise décide de les inclure dans le SME104.3 dPrendre en considération les activités, produits et servicesEt le niveau de maîtrise et d'influence y compris le cycle de vie114.3 ePrendre en considération l'autorité, la maîtrise et l'influence de l'entrepriseRester réaliste124.3Inclure dans le SME le domaine d'application, les activités, produits et servicesCf. 6.1.2134.3Tenir à jour une information documentée sur le domaine d'applicationCf. § 7.5. Le domaine d'application est disponible aux parties prenantes 4.4Système de management environnemental144.4Établir, mettre en place, tenir à jour et améliorer le SMEIntégrer les exigences du SME dans les fonctions de l'entreprise, les processus et leurs interactions154.4Prendre en considération le contexte de l'entrepriseIntégrer les enjeux liés au contexte de l'entreprise. Cf. §§ 4.1 et 4.25LeadershipPlanifier (Plan) , Dérouler (Do) , Comparer (Check), Agir (Act) 5.1 Engagement de la direction165.1 aAssumer la responsabilité de l'efficacité du SME"Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain". La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement)175.1 bÉtablir une politique environnementale et des objectifs associésLa politique et les objectifs sont compatibles avec l'orientation stratégique et le contexte de l'entreprise 185.1 cIntégrer les exigences du SME comme exigences internes des processusCf. § 4.4195.1 dFournir les ressources nécessaires au SMEEt s'assurer que ces ressources sont bien disponibles. Cf. § 7.1205.1 eSensibiliser sur l'importance d'un SME efficace et conformeCf. § 7.3215.1 fGarantir l'atteinte des résultats du SMEConfirmer dans la revue de direction (cf. § 9.3)225.1 gSoutenir la contribution du personnel à l'efficacité du SMEGrâce aux compétences acquises (cf. § 7.2)235.1 hPromouvoir l'amélioration continueEngagement essentiel de la direction (cf. § 10.3)245.1 iSoutenir le leadership des managersCf. § 5.35.2Politique environnementale255.2 aÉtablir, appliquer et tenir à jour une politique environnementaleAppropriée à la culture d'entreprise265.2 bÉtablir, appliquer et tenir à jour une politique environnementaleQui fournit un cadre pour établir les objectifs environnementaux. Cf. § 6.2275.2 cÉtablir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut des engagements de protection de l'environnement (prévention de la pollution, qualité de l'eau, de l'air, préservation de la biodiversité). Savoir s'adapter au changement climatique285.2 dÉtablir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut l'engagement de respecter les obligations de conformité. Cf. § 6.1.3295.2 eÉtablir, appliquer et tenir à jour une politique environnementale Qui inclut l'engagement d'amélioration continue du SME. Savoir s'adapter au changement climatique, protéger la biodiversité et les écosystèmes. Cf. § 10.3305.2Tenir à jour une information documentée sur la politique environnementaleCf. § 7.5315.2Communiquer la politique environnementaleEn interne. Cf. § 7.4 325.2Tenir disponible la politique environnementaleEn interne et en externe5.3Rôles, responsabilités et autorités335.3Attribuer les responsabilités et autorités des rôlesEn interne. Clarté des rôles, responsabilités et autorités et résultats attendus345.3 aAttribuer la responsabilité et l'autoritéAfin de s'assurer que le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 14001355.3 bAttribuer la responsabilité et l'autoritéAfin de rendre compte de la performance du SME à la direction (cf. § 9.3)6PlanificationPlanifier (Plan) 6.1Actions face aux risques6.1.1Généralités366.1.1Planifier un processus spécifique lié aux risquesAfin de déterminer les risques et mettre en place des actions (cf. § 6.1.4)376.1.1 a, b, cPrendre en considération les enjeux du contexte, les exigences déterminées et le domaine d'applicationCf. §§ 4.1, 4.2 et 4.3)386.1.1Déterminer les risques et opportunitésQui sont liés aux aspects environnementaux (cf. § 6.1.2), aux obligations de conformité (cf. § 6.1.3) et aux enjeux (cf.§§ 4.1, 4.2)396.1.1Prendre en compte les risques et opportunitésPour s'assurer que le SME peut atteindre les objectifs (cf. § 6.2), anticiper des effets indésirables comme conditions externes dans une démarche d'amélioration continue (cf. § 10.3)406.1.1Déterminer les situations d'urgence potentiellesSurtout les situations d'urgence avec un impact environnemental (cf. § 8.2)416.1.1Tenir à jour des informations documentées sur les risques et opportunitésCf. § 7.5426.1.1Tenir à jour des informations documentées sur les processus liés aux risquesPour s'assurer que les résultats seront comme ceux prévus. Cf. § 7.5 6.1.2Aspects environnementaux436.1.2Déterminer les aspects et impacts environnementauxDéterminer sur quels aspects environnementaux l'entreprise peut exercer une influence. Y compris le cycle de vie. C'est un processus spécifique SME. "Identifier les aspects c'est diminuer les impacts". L'aspect est la cause, l'impact est l'effet. Le cycle de vie comprend principalement :matières premièresconception et développementproductionlivraisonutilisationélimination446.1.2 aPrendre en compte les changementsTout changement dans une activité, produit ou service456.1.2 bPrendre en compte les situations anormales et les situations d'urgenceEt les conditions d'arrêt et de démarrage. Cf. § 8.2466.1.2Déterminer les aspects environnementaux significatifsÉtablir des critères pour identifier les aspects significatifs. Aspects et activités qui peuvent avoir un impact significatif sur l'environnement (donc des risques que l'entreprise ne puisse pas atteindre ses objectifs environnementaux) et sur lesquels l'entreprise peut exercer une influence comme :conception et développementfabrication et stockagefin de vie des produits et équipementsdistribution et transportémissions dans l'airrejets dans l'eau et le solutilisation des matières premières et de l'énergieproduction, gestion et élimination des déchets 476.1.2Communiquer sur les aspects environnementaux significatifsEn interne. Cf. § 7.4486.1.2Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementauxY compris les impacts associés. Cf. § 7.5496.1.2Tenir à jour des informations documentées sur les critères Pour déterminer quels sont des aspects environnementaux significatifs. Cf. § 7.5506.1.2Tenir à jour des informations documentées sur les aspects environnementaux significatifsCf. § 7.5 6.1.3Obligations de conformité516.1.3 aIdentifier les obligations de conformité des aspects environnementaux"Nul n'est censé ignorer la loi. Proverbe latin". Cf. § 4.2. Les obligations de conformité peuvent avoir un impact négatif (risque) ou un impact bénéfique (opportunité)526.1.3 bDéterminer comment ces obligations s'appliquent à l'entreprise Faire la différence entre exigences légales obligatoires (lois, réglementations, traités, permis, licences, conventions) et obligations auxquelles l'entreprise choisit d'adhérer (certification ISO 14001, accords avec des parties prenantes, codes de conduite volontaires, étiquetage volontaire, engagement de développement durable)536.1.3 cPrendre en compte les obligations de conformité pour le SMEPendant la création, la mise en place, le maintien et l'amélioration du SME546.1.3Tenir à jour des informations documentées sur les obligations de conformitéCf. § 7.5 6.1.4Planification des actions556.1.4 aPlanifier des actions environnementalesPour traiter les risques, les aspects environnementaux significatifs et les obligations de conformité. Cf. §§ 6.1.4, 6.1.2 et 6.1.3566.1.4 bPlanifier comment mettre en place ces actionsIntégrer ces actions dans les processus internes ("métiers"). Établir des objectifs environnementaux fait partie de ces actions. Cf. § 6.2, les articles 7, 8 et le § 9.1)576.1.4Planifier comment évaluer l'efficacité des actionsCf. le § 9.1586.1.4Prendre en considération des conditions internesComme les options technologiques, les conditions financières et opérationnelles 6.2Objectifs environnementaux et planification 6.2.1Objectifs environnementaux596.2.1Établir des objectifs environnementauxEn prenant en compte les aspects environnementaux significatifs, les obligations de conformité et les risques et opportunités. Trouver plus d'information sur la définition des indicateurs environnementaux dans l'ISO 14031606.2.1 aÉtablir des objectifs environnementauxCohérents avec la politique environnementale et l'engagement d'amélioration continue (cf. § 10.3)616.2.1 bÉtablir des objectifs environnementauxMesurables, si possible. Quand ce n'est pas réaliste de mesurer un aspect il faut savoir expliquer pourquoi626.2.1 cÉtablir des objectifs environnementauxEt les surveiller636.2.1 dÉtablir des objectifs environnementauxEt les communiquer646.2.1 eÉtablir des objectifs environnementauxEt les mettre à jour656.2.1Tenir à jour des informations documentées sur les objectifs environnementauxCf. § 7.5 6.2.2Planification des actions666.2.2 aDéterminer les actions à réaliserAfin d'atteindre les objectifs environnementaux676.2.2 bDéterminer les ressources nécessairesCf. § 7.1686.2.2 c Déterminer les responsabilitésCf. § 5.3696.2.2 dDéterminer les délais"Tu peux ignorer sans problème les instructions sans délai. Jean-François Zobrist"706.2.2 eDéterminer comment évaluer les résultatsComparer les résultats et les objectifs fixés (cf. § 9.1.1). Surveiller les indicateurs d'avancement des objectifs environnementaux716.2.2Prendre en considération comment intégrer les actions dans les processus internesAfin d'atteindre les objectifs environnementaux 7SupportDérouler (Do) 7.1Ressources72 7.1Fournir les ressources nécessairesAfin d'établir, mettre en place et améliorer le SME (finances, personnel, infrastructures, savoir-faire) 7.2Compétences 737.2 aDéterminer les compétences nécessairesDes personnes avec des responsabilités environnementales (cf. § 5.3) et des personnes dont les activités peuvent provoquer un impact environnemental significatif (cf. § 6.1.2)747.2 bGarantir ces compétencesQui sont basées sur des formations ou expériences appropriées757.2 cIdentifier les besoins en formationFormation et accompagnement (prestataires externes si besoin) sur les aspects environnementaux et le SME767.2 dRéaliser des activités pour acquérir les compétences nécessairesÉvaluer l'efficacité des actions777.2 dConserver des informations documentées sur les compétences du personnel Cf. § 7.5 7.3Sensibilisation 787.3 aSensibiliser le personnel à la politique environnementaleY compris des personnes externes effectuant un travail sous le contrôle de l'entreprise. Cf. § 5.2797.3 bSensibiliser le personnel aux aspects et impacts environnementaux significatifsEt l'impact sur le poste de travail. Cf. § 6.1.2807.3 cSensibiliser le personnel à la contribution de chacunAfin d'améliorer la performance du SME817.3 dSensibiliser le personnel aux conséquences négatives potentiellesQuand les exigences du SME ne sont pas respectées y compris les obligations de conformité 7.4 Communication 7.4.1Généralités827.4.1 aPlanifier et mettre en place un processus de communication - sur quoi"Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois". Trouver plus d'information sur la communication environnementale dans l'ISO 14063. Informer et recevoir des informations sur :la performance du SMEles aspects environnementaux significatifsles obligations de conformitéLa communication est transparente, de bonne foi, appropriée, factuelle et compréhensible837.4.1 bPlanifier et mettre en place un processus de communication - quandRéponse rapide aux plaintes et réclamations mais aussi aux recommandations et propositions d'amélioration 847.4.1 cPlanifier et mettre en place un processus de communication - avec qui En interne et en externe via les personnes responsables de la communication (cf. § 5.3)857.4.1 dPlanifier et mettre en place un processus de communication - commentPar écrit, par oral, Intranet, Internet, vidéo, présentation, rapport867.4.1Prendre en compte les obligations de conformitéCf. § 6.1.3877.4.1S'assurer de la cohérence de la communicationLa communication est claire, transparente, appropriée, factuelle, de bonne foi887.4.1Répondre aux communications du SMEQuand cela est approprié. Attention car "Trop de communication tue la communication"897.4.1Conserver des informations documentées sur la communicationCf. § 7.5 7.4.2 Communication interne 907.4.2 aCommuniquer sur les modifications du SMEÀ tous les niveaux917.4.2 bS'assurer que la communication contribue à l'amélioration continueUne personne informée et sensibilisée est beaucoup plus engagée dans les activités d'amélioration, cf. § 10.3 7.4.3 Communication externe92 7.4.3Communiquer des informations pertinentes sur le SMEComme défini en interne et suivant les obligations de conformité, cf. § 6.1.3 7.5Informations documentées 7.5.1Généralités 93 7.5.1 aInclure dans le SME les informations documentées exigées par la norme ISO 14001Informations documentées à tenir à jour (procédures documentées) :domaine d'application du SME (§ 4.3)politique environnementale (§ 5.2)risques et opportunités (§ 6.1.1)aspects environnementaux (§ 6.1.2)obligations de conformité (§ 6.1.3)objectifs environnementaux (§ 6.2.1)maîtrise processus (§ 8.1)situations d'urgence (§ 8.2)Informations documentées à conserver (enregistrements) :compétences du personnel (§ 7.2)communication (§ 7.4.1)d'origine externe (§ 7.5.3)résultats d'inspection (§ 9.1.1)évaluation de la conformité (§ 9.1.2)programme d'audit et résultats d'audit (§ 9.2.2)conclusions de la revue de direction (§ 9.3)non-conformités, actions correctives et résultats (§ 10.2)94 7.5.1 bInclure les informations documentées jugées nécessaires pour l'efficacité du SMELe but est d'assurer grâce au système documentaire un SME pertinent, adéquat et efficace. "Les paroles s'envolent, les écrits restent. Proverbe latin" 7.5.2Création et mise à jour 95 7.5.2 aIdentifier et décrire les informations documentées Codification, titre, auteur, sujet, produit96 7.5.2 bChoisir le format et le support des informations documentées Langue, figure, papier, électronique97 7.5.2 cPasser en revue et approuver la pertinence des informations documentéesQui vérifie, qui approuve 7.5.3Maîtrise des informations documentées 987.5.3 a Maîtriser la disponibilité des informations documentées Où et quand c'est nécessaire sous une forme qui convient à l'utilisation 997.5.3 bMaîtriser la protection des informations documentées Perte de confidentialité, perte d'intégrité, utilisation inappropriée 1007.5.3Maîtriser la distribution, l'accès et l'utilisation des informations documentées Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter1017.5.3Maîtriser le stockage des informations documentéesY compris la protection1027.5.3Maîtriser les modifications des informations documentées Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes1037.5.3Maîtriser la conservation et l'élimination des informations documentéesDélai de conservation, méthode d'élimination1047.5.3Maîtriser les informations documentées d'origine externe Codification unique, accès, protection 8RéalisationDérouler (Do) 8.1Planification et maîtrise opérationnelles 105 8.1Planifier et maîtriser les processus pour satisfaire aux exigences du SMECf. §§ 6.1 et 6.2. Y compris les critères des processus 106 8.1Mettre en place les processus conformément aux critèresAfin d'éviter des écarts avec la politique, les objectifs et les obligations de conformité107 8.1Maîtriser les modifications prévues et imprévuesAnalyse des conséquences des modifications imprévues et si besoin actions pour réduire les impacts108 8.1Maîtriser les processus externalisésEt s'assurer qu'ils peuvent être influencés109 8.1Définir le degré d'influence sur les processus externalisésLe degré d'influence environnemental des processus externalisés est défini dans le SME. Ce degré peut être élevé mais aussi faible mais la responsabilité du respect des exigences est détenue par l'entreprise110 8.1 aÉtablir les moyens de maîtrise nécessaires En relation avec chaque phase de cycle de vie111 8.1 bDéterminer les exigences environnementales des produits et services acquisAfin de prendre en compte les exigences environnementales dans toutes les activités de l'entreprise. Prendre en compte :les aspects et impacts environnementaux, cf. § 6.1.2 les risques et opportunités, cf. § 6.1.1les obligations de conformité, cf. § 6.1.3112 8.1 cCommuniquer les exigences environnementales aux prestataires externesDes produits et leur cycle de vie. Cf. § 7.4113 8.1 dFournir des informations sur les impacts environnementaux significatifs potentielsPendant la livraison, l'utilisation et la fin de vie du produit 114 8.1Tenir à jour des informations documentées sur la maîtrise opérationnellePour prouver que les processus ont été réalisés comme prévu et que les produits et services sont conformes. Cf. § 7.5 8.2Préparation et réponse aux situations d'urgence 115 8.2Tenir à jour le processus prévenir les situations d'urgencePour répondre aux situations d'urgence tenir compte de ce qui est identifié dans le § 6.1.1. Utiliser les méthodes les plus appropriées1168.2 aPlanifier sa réponse aux situations d'urgenceBien se préparer pour réduire les impacts environnementaux. Itinéraires d'évacuation à jour. Tenir à jour une liste des personnes et organismes de secours à contacter avec coordonnées (pompiers, service de dépollution). Prévoir une assistance mutuelle avec des voisins1178.2 bSavoir répondre aux situations d'urgence réellesEt communiquer en amont en interne et en externe. Cf. § 7.41188.2 cEntreprendre des actions pour réduire les impacts environnementaux potentielsLes actions sont proportionnelles à la gravité des situations d'urgence et sont spécifiques à la situation1198.2 dTester périodiquement la manière de répondre aux situations d'urgenceFormer le personnel à répondre aux situations d'urgence et quand c'est possible simuler une situation d'urgence 1208.2 ePasser en revue périodiquement le processus prévenir les situations d'urgenceEt actualiser si nécessaire surtout après des situations d'urgence réelles1218.2 fCommuniquer le processus "prévenir les situations d'urgence" aux parties prenantesInformations et même formations pertinentes, bien sûr de façon appropriée1228.2Tenir à jour des informations documentées sur les situations d'urgencePour s'assurer que le processus sera réalisé comme prévu. Cf. § 7.5 9Performance Comparer (Check) 9.1Surveillance, mesure, analyse et évaluation 9.1.1Généralités 1239.1.1Déterminer ce qui est nécessaire d'inspecterSurveiller, mesurer, analyser et évaluer régulièrement la performance environnementale afin d'atteindre les objectifs environnementaux. "Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker"1249.1.1 aDéterminer les opérations à risqueSurveiller et mesurer les activités pouvant avoir un impact environnemental significatif1259.1.1 bDéterminer les méthodes à utiliserChoisir les méthodes d'inspection1269.1.1 cDéterminer les critères et indicateursPour évaluer la performance environnementale utiliser des indicateurs appropriés qui découlent des objectifs environnementaux (cf. § 6.2.1)1279.1.1 dDéterminer quand inspecterSurveiller et mesurer aux étapes essentielles pouvant avoir un impact environnemental significatif en relation avec l'analyse et l'évaluation1289.1.1 eDéterminer quand analyser et évaluerAfin d'assurer la validité des résultats (les mesures sont fiables et reproductibles). Les résultats sont transmis aux personnes responsables pour entreprendre des actions1299.1.1S'assurer que les équipements sont étalonnés ou vérifiésL'utilisation et la maintenance des équipements est appropriée et conforme pour des résultats fiables et reproductibles1309.1.1Évaluer la performance environnementale de l'entrepriseLes résultats d'analyse et d'évaluation sont fiables et reproductibles. Ces résultats sont des éléments d'entrée pour la revue de direction (cf. § 9.3) sur l'efficacité du SME. Plus de détails sur l'évaluation de la performance environnementale se trouvent dans l'ISO 140311319.1.1Communiquer sur la performance environnementaleEn interne et en externe et en accord avec les obligations (de conformité). Cf. §§ 7.4 et 6.1.31329.1.1Conserver des informations documentées sur les résultats d'inspection, d'analyse et d'évaluationCf. § 7.5 9.1.2Évaluation de la conformité 1339.1.2Planifier et mettre en place le processus évaluer l'état des obligations de conformitéPasser en revue périodiquement toutes les obligations de conformité au moyen de :visitesinspections entretiensrevues de projetrevue d'échantillons1349.1.2 aDéterminer quand évaluer la conformitéLa fréquence d'évaluation est appropriée1359.1.2 bÉvaluer la conformitéEt si besoin mener des actions pour rétablir la conformité à l'obligation légale1369.1.2 cTenir à jour l'état des obligations de conformitéMaintenir à jour une veille réglementaire 1379.1.2Conserver des informations documentées sur les résultats de l'évaluation de la conformitéCf. § 7.5 9.2Audit interne 9.2.1Généralités1389.2.1 a 1Réaliser régulièrement des audits internes planifiésAfin de déterminer si le SME est conforme aux exigences internes de l'entreprise. Trouver plus d'information sur l'audit interne dans l'ISO 19011.1399.2.1 a 2Réaliser régulièrement des audits internes planifiésAfin de déterminer si le SME est conforme aux exigences de la norme ISO 140011409.2.1 bRéaliser régulièrement des audits internes planifiésAfin de déterminer si le SME est efficace et tenu à jour 9.2.2Programme d'audit interne 1419.2.2Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d'auditInclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités et l'obligation de rendre compte des résultats. Prendre en compte dans le programme d'audit :l'importance des processus pour l'environnementles actions pour traiter les aspects environnementaux significatifsles obligations de conformitéles résultats des inspectionsles situations d'urgenceles risquesles opportunités 1429.2.2Prendre en considération l'importance environnementale des processusNe pas oublier :les changements ayant eu lieules résultats des audits internes et externes précédentsl'efficacité des actions mises en place1439.2.2 aDéfinir le périmètre et les critères d'auditLimiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l'audité1449.2.2 bSélectionner les auditeursNe pas auditer son département. "Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin"1459.2.2 cCommuniquer les résultats d'audit à la directionConsidérer toute non-conformité trouvée comme une opportunité d'amélioration. Cf. § 7.41469.2.2Conserver les informations documentées sur le programme d'audit et les rapports d'audit Cf. § 7.5 9.3Revue de direction 1479.3Réaliser au moins une fois par an la revue de directionAfin de confirmer que le SME est toujours pertinent (le SME est entré dans la culture d'entreprise), adéquat (respecte les exigences de l'ISO 14001) et efficace (atteint les résultats escomptés). "Aucun système n'est parfait"1489.3 aPrendre en compté l'état des actions de la revue précédenteLes résultats et leur efficacité1499.3 b 1Prendre en compte les modifications des enjeux externes et internes du SMECf. § 4.31509.3 b 2Prendre en compte les modifications de l'état des obligations de conformitéEt les exigences des parties prenantes. Cf. §§ 4.2 et 6.1.31519.3 b 3Prendre en compte les modifications des aspects environnementaux significatifsCf. § 6.1.21529.3 b 4Prendre en compte les modifications des risques et opportunitésCf. § 6.1.11539.3 cPrendre en compte l'état des objectifs environnementauxCf. § 6.2.11549.3 d 1Prendre en compte les informations sur les tendances des non-conformitésCela fait partie de la performance environnementale. Y compris les actions correctives (cf. § 10.2)1559.3 d 2Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'inspectionLa surveillance et la mesure de la performance environnementale. Cf. § 9.1.11569.3 d 3Prendre en compte les informations sur les tendances de l'état des obligations de conformitéCf. § 6.1.31579.3 d 4Prendre en compte les informations sur les tendances des résultats d'auditCf. § 9.21589.3 ePrendre en compte la disponibilité des ressourcesCf. § 7.11599.3 fPrendre en compte les retours d'information des parties prenantesY compris les plaintes, recommandations et suggestions1609.3 gPrendre en compte les opportunités d'amélioration apparuesCf. § 10.31619.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les conclusions sur l'état du SMEC'est un point essentiel de la revue de direction. Ce que l'on peut retenir sur la pertinence, l'adéquation et l'efficacité du SME1629.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les opportunités d'améliorationCf. § 6.2.21639.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions sur les possibles modifications à apporter au SMEY compris les nouveaux besoins en ressources1649.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les actions à mener pour atteindre les objectifsCf. § 10.2 et les actions correctives à entreprendre1659.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les opportunités d'intégration du SME avec des processus internesLe but est d'améliorer la mise en place du SME1669.3Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction la possible modification de la stratégie de l'entreprisePriorité et responsabilité de la direction à son plus haut niveau1679.3Conserver les informations documentées sur les conclusions de la revue de directionCf. § 7.5 10Amélioration Agir (Act) 10.1Généralités 16810.1Déterminer les opportunités d'amélioration et réaliser les actions appropriéesY compris toute innovation. Cf. les §§ 9.1, 9.2, 9.3 et 10.3 10.2Non-conformité et actions correctives16910.2 a 1Réagir à la non-conformité et la corrigerMener une action corrective 17010.2 a 2Réduire les impacts environnementaux négatifsEn tenant compte du contexte de l'entreprise (cf. § 4.1) et en menant des actions face aux risques (cf. § 6.1)17110.2 b 1Évaluer si une action est nécessaire en réalisant une revue de la non-conformitéLe but est de trouver et d'éliminer les causes premières et empêcher la réapparition de la non-conformité17210.2 b 2Trouver les causes premièresRéaliser une analyse des causes premières17310.2 b 3Trouver si des non-conformités similaires ont déjà été répertoriéesSi oui en tirer les conséquences avec des actions appropriées17410.2 cMener les actions nécessairesPour empêcher la réapparition de la non-conformité17510.2 dPasser en revue l'efficacité de l'action correctiveAfin de vérifier si l'action est finalisée17610.2 eModifier le SMESi besoin17710.2Choisir des actions correctives proportionnelles à l'importance des non-conformitésY compris les impacts environnementaux17810.2Conserver des informations documentées sur la nature des non-conformitésEt des actions entreprises. Cf. § 7.517910.2Conserver des informations documentées sur les résultats des actions correctivesCf. § 7.5. Les actions, les résultats et la revue de l'efficacité des actions 10.3Amélioration continue180 10.3Améliorer en continu la performance environnementale du SMEAvec des action bénéfiques au SME, aux processus et aux activités liés à l'environnement

Catégorie : ISO 14001

EXIGENCES DE LA NORME ISO 14001 VERSION 2015 SYSTEME DE MANAGEMENT ENVIRONNEMENTAL

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