EXIGENCES DE LA NORME ISO 22000 VERSION 2018 SYSTEMES DE MANAGEMENT DE LA SECURITE DES DENRES ALIMENTAIRES

15/07/2018

Nouveautés sur la norme ISO 22000 version 2018

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Le quiz « Exigences de l’ISO 22000 version 2018 » vous aidera à assimiler les principales exigences de la norme.

Les questions (exigences) de ce quiz sont 132, pas de panique. Les exigences de la norme sont 451 mais ces 132 exigences sont parmi les plus importantes, alors n’hésitez pas à apprendre de façon ludique !

Ne pensez pas que vous pouvez terminer ce quiz en moins d’une heure, voire deux heures, sauf bien sûr si vous êtes un petit génie !

Les 451 exigences (doit, doivent, en anglais shall) des articles 4 à 10 de l’ISO 22000 version 2018 sont réparties comme suit :

Exigences ISO 22000 version 2018 copyleft
N°
Article
cycle PDCA
Exigences N°
Nombre
4
 Contexte Planifier (Plan) 1 ÷ 12 12
5
 Leadership Planifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act)
13 ÷ 39
27
6
 Planification Planifier (Plan)
40 ÷ 67
28
7
 Support Planifier (Plan)
68 ÷ 139
72
8
 Réalisation Dérouler (Do) et Planifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check) et Agir (Act)
140 ÷ 375
236
9
 Performance Comparer (Check)
376 ÷ 421
46
10
 Amélioration Agir (Act)
420 ÷ 449
30
Total
451

exigences iso 22000

Les exigences dans les articles et paragraphes de la norme ISO 22000 version 2018

pdca

Le cycle PDCA de Deming

Remarque. Toute exigence normalement commence par « L’entreprise doit … ». Pour simplifier nous présentons les exigences directement en commençant avec le verbe. 

ISO 22000 version 2018 – Exigences et commentaires
N°
Article, paragraphe
Exigence
Commentaires, liens
  4
Contexte
 
 4.1
L’entreprise et son contexte
1
4.1
 Déterminer les enjeux externes et internes Comprendre tout ce qui peut exercer une influence sur la finalité et l’orientation stratégique de l’entreprise (culture d’entreprise, innovation, orientation stratégique, compétition, marché, obligations). Cf. § 6.1

2

 4.1 Passer en revue et actualiser les informations sur les enjeux Enjeu : ce que l’on peut gagner ou perdre lors d’une activité (facteurs, conditions). Certains enjeux peuvent changer rapidement, donc rester vigilant. Cf. § 9.3
4.2
Besoins et attentes des parties prenantes
up
3
 4.2 a Déterminer les parties prenantes « Il n’y a qu’une seule définition valable de la finalité de l’entreprise : créer un client. Peter Drucker ». Liste des parties prenantes pertinentes
4
4.2 b
 Clarifier les exigences des parties prenantes Chaque besoin et attente est unique. Viser un partenariat sur le long terme. Y compris exigences légales
5
4.2
 Passer en revue et actualiser les informations sur les parties prenantes et leurs exigences Avant d’accepter une commande. Cf. § 7.5
4.3
Domaine d’application du système de management de la sécurité des denrées alimentaires
6
4.3
 Définir le domaine d’application du SMSDA Périmètre géographique et organisationnel disponible aux parties prenantes
7
4.3
 Prendre en compte les produits et services Y compris les processus spécifiques et les sites de production
8
4.3
 Prendre en compte tout ce qui peut influer sur la sécurité des produits finis Comme activités, produits et services
9
4.3 a
 Prendre en compte les enjeux externes et internes Cf. § 4.1
10
4.3 b
 Prendre en compte les exigences des parties prenantes Cf. § 4.2
11 4.3 Tenir à jour une information documentée sur le domaine d’application du SMSDA Cf. § 7.5
4.4
Système de management de la sécurité des denrées alimentaires
up
12
4.4
 Établir, appliquer, maintenir, tenir à jour et améliorer un SMSDA basé sur les processus Pour cela il faut déterminer les processus nécessaires, leur applications, séquence et interactions. Fiche processus, diagramme de flux
5
Leadership
 
 5.1
Leadership et engagement
13
5.1 a
 S’assurer que la politique et les objectifs SDA sont établis et compatibles avec l’orientation stratégique et le contexte de l’entreprise « Un escalier se balaie en commençant par le haut. Proverbe roumain ». La direction fait preuve de leadership (assume sa responsabilité et son engagement)
14 5.1 b Intégrer les exigences du SMSDA dans les exigences internes des processus Cf. § 4.4
15
5.1 c
 Fournir les ressources nécessaires au SMSDA Cf. § 7.1
16
5.1 d
 Sensibiliser sur l’importance d’un SMSDA efficace et conforme Cf. § 7.4
17
5.1 e
 Evaluer et maintenir le SMSDA Afin d’atteindre les résultats escomptés. Cf. § 4.1
18
5.1 f
 Soutenir la contribution du personnel Afin d’améliorer l’efficacité du SMSDA. « Les employés d’abord, les clients ensuite. Vineet Nayar« 
19
5.1 g
 Promouvoir l’amélioration continue Engagement essentiel de la direction
20
5.1 h
 Soutenir le leadership des managers La responsabilité et l’autorité des managers sont épaulées à tout instant par la direction
5.2
Politique
up
5.2.1
Etablissement de la politique SDA
21
5.2.1 a
 Établir, mettre en place et tenir à jour une politique SDA adéquate La direction applique une politique adaptée à la finalité, à l’orientation stratégique, à la culture et au contexte de l’entreprise
22 5.2.1 b Fournir un cadre Afin de définir et passer en revue les objectifs SDA
23 5.2.1 c Inclure la satisfaction aux exigences applicables Exigences relatives à la SDA, légales et réglementaires et celles établies par le client
24 5.2.1 d Inclure la communication En interne et en externe, Cf. § 7.4
25 5.2.1 e Inclure l’engagement pour l’amélioration continue Du SMSDA
26 5.2.1 f Inclure la garantie de compétences En SDA
5.2.2
Communication de la politique SDA
27 5.2.2 a Tenir à jour la politique SDA comme information documentée Et la rendre disponible en interne. Cf. § 7.5
28 5.2.2 b Communiquer la politique SDA Pour quelle soit comprise et appliquée, cf. § 7.4
29 5.2.2 c Tenir disponible la politique SDA La politique SDA ne peut être un document confidentiel, elle est disponible pour les parties prenantes pertinentes
5.3
Rôles, responsabilités et autorités
up
30
5.3.1
 Définir et communiquer les responsabilités et autorités La direction attribue tous les rôles pertinents du SMSDA
31
5.3.1 a
 Attribuer les responsabilités et autorités Afin de s’assurer que le SMSDA respecte les exigences de la norme ISO 22000
32
5.3.1 b
 Attribuer les responsabilités et autorités Afin de rendre compte de la performance du SMSDA à la direction
33
5.3.1 c
 Attribuer les responsabilités et autorités Afin de nommer le responsable de l’équipe SDA et ses membres
34
5.3.1 d
 Attribuer les responsabilités et autorités Afin de nommer les personnes qui peuvent lancer et documenter des actions
35
5.3.2 a
 Garantir que le SMSDA est établi, appliqué, maintenu et actualisé Rôle du responsable de l’équipe SDA
36
5.3.2 b
 Gérer et organiser son équipe Rôle du responsable de l’équipe SDA
37
5.3.2 c
 S’assurer de la formation et des compétences de son équipe Rôle du responsable de l’équipe SDA, cf. § 7.2
38
5.3.2 d
 Rendre compte à la direction de l’adéquation du SMSDA Rôle du responsable de l’équipe SDA
39
5.3.3
 Avoir une responsabilité à rendre compte aux personnes appropriées Pour tout problème du SMSDA, par tout le personnel
6
Planification
6.1
Actions face aux risques
40
6.1.1 a
 Déterminer les risques et opportunités Afin de s’assurer que le SMSDA peut atteindre les résultats escomptés, cf. §§ 4.1 (contexte),  4.2 (parties prenantes) et § 4.3 (domaine d’application). « Toute décision comporte un risque. Peter Barge. »
41 6.1.1 b Déterminer les risques et opportunités Afin d’augmenter les effets souhaitables (impact bénéfique – opportunité)
42
6.1.1 c
 Déterminer les risques et opportunités Afin de diminuer les effets indésirables (impacts négatif- menace). Les risques liés à la santé publique sont de la responsabilité des autorités publiques
43 6.1.1 d Déterminer les risques et opportunités Afin de confirmer l’approche d’amélioration continue, cf. § 10.2
44 6.1.2 a Planifier les actions face aux risques et opportunités Prendre en compte les risques dans chaque processus
45 6.1.2 b 1 Planifier la manière d’appliquer les actions Définir comment intégrer les actions dans les processus du SMSDA, cf. § 4.4
46 6.1.2 b 2 Planifier la manière d’évaluer l’efficacité des actions Suivre les résultats de chaque action, cf. §§ 9.1 et 9.2
47 6.1.3 a Adapter les actions face aux risques et opportunités Par rapport à l’impact potentiel sur la conformité SDA des produits
48 6.1.3 b Adapter les actions face aux risques et opportunités Par rapport à la conformité des produits et services alimentaires vis-à-vis des clients
49 6.1.3 c Adapter les actions face aux risques et opportunités Par rapport aux exigences des parties prenantes
6.2
Objectifs SDA et actions pour les atteindre
 up
50
6.2.1
 Établir des objectifs du SMSDA « Celui qui n’a pas d’objectifs ne risque pas de les atteindre. Sun Tzu », cf.  § 7.5
51 6.2.1 a Choisir des objectifs SDA Clarifier les critères pour fixer des objectifs cohérents avec la politique SDA
52
6.2.1 b
 Utiliser des objectifs mesurables Et réalistes
53
6.2.1 c
 Prendre en compte les exigences SDA applicables Y compris légales, réglementaires et du client
54 6.2.1 d Surveiller les objectifs Et les vérifier régulièrement
55 6.2.1 e Communiquer sur les objectifs À tous les niveaux
56
6.2.1 f
 Tenir à jour les objectifs Pendant la revue de direction, cf. § 9.3
57
6.2.1
 Conserver des informations documentées sur les objectifs du SMSDA Cf. § 7.5
58 6.2.2 a Planifier ce qui sera fait Afin d’atteindre les objectifs SDA
59
6.2.2 b
 Planifier les ressources nécessaires Afin d’atteindre les objectifs SDA
60
6.2.2 c
 Planifier  les responsabilités Afin d’atteindre les objectifs SDA
61
6.2.2 d
 Planifier les délais à respecter Afin d’atteindre les objectifs SDA
62
6.2.2 e
 Planifier comment évaluer les résultats Afin d’atteindre les objectifs SDA
6.3
Planification des modifications
up
63
 6.3 Planifier le besoin de modification du SMSDA, la réalisation et la communication « La seule personne qui aime le changement est un bébé mouillé ». Y compris les changement du personnel
64
 6.3 a Planifier les modifications En prenant en compte l’objectif de la modification et les conséquences potentielles, cf. § 6.1
65
 6.3 b Planifier les modifications En prenant en compte le maintien de l’intégralité du SMSDA
66
 6.3 c Planifier les modifications En prenant en compte les ressources disponibles, cf. § 7.1
67
 6.3 d Planifier les modifications En prenant en compte les responsabilités et autorités attribuées, cf. 5.3
7
Support
 
 7.1
Ressources
7.1.1 
Généralités
68
 7.1.1 Fournir les ressources nécessaires Afin de soutenir le SMSDA, cf. §§ 7.1 et 10.3
69
  7.1.1 a Prendre en compte les ressources existantes Et leurs capacités et limites, cf. § 7.1.2
70
  7.1.1 b Prendre en compte la nécessité de prestataires externes Afin de se procurer les prestations nécessaires non disponibles en interne
7.1.2
Personnel 
up
71
 7.1.2 Fournir le personnel approprié pour le fonctionnement efficace du SMSDA et de ses processus « Mais dans le long terme – et j’insiste sur ce point – peu importe combien vous avez réussi ou vous êtes pointu ou intelligent ou rusé, votre entreprise et son avenir sont dans les mains des gens que vous embauchez. Akio Morita »
72
 7.1.2 Conserver le contrat avec les experts externes comme informations documentée Incluant leur compétence et leurs responsabilités et autorités. Cf. § 7.5
7.1.3 
  Infrastructure
73
 7.1.3 Fournir et maintenir l’infrastructure nécessaire au fonctionnement des processus Afin d’obtenir des produits et services conformes. Exemples : bâtiments, équipements, moyens de transport, matériels informatiques, logiciels
7.1.4 
 Environnement de travail
74
 7.1.4 Fournir et maintenir l’environnement approprié nécessaire au fonctionnement des processus Afin d’obtenir des produits et services conformes. Exemples : culture d’entreprise, climat de travail, température, ergonomie
 7.1.5
Eléments du SMSDA externes
up
75
 7.1.5 a S’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont élaborés en respectant les exigences de l’ISO 22000 Comme des PRP, l’analyse des dangers et le plan de maîtrise des dangers, cf. §§ 8.2, 8.5.2 et 8.5.4
76
7.1.5 b
 S’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont applicables aux sites de l’entreprise Y compris aux processus et aux produits
77 7.1.5 c S’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont adaptés à l’entreprise Y compris à l’équipe SDA
78 7.1.5 d S’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont appliqués, maintenus et actualisés en respectent les exigences de l’ISO 22000 Cf. §§ 8.1 à 8.9
79 7.1.5 e S’assurer que les éléments du SMSDA fournis en externe sont conservés comme informations documentées Cf. § 7.5
 7.1.6
  Prestataires externes
80  7.1.6 a Établir et appliquer des critères d’évaluation et de sélection des prestataires externes et surveiller leur performance Afin de maîtriser les processus, produits et services fournis. « Vous pouvez externaliser l’activité, mais vous ne pouvez pas externaliser le risque. Michael Gallagher »
81  7.1.6 b Communiquer les exigences aux prestataires externes Cf. § 7.4
82  7.1.6 c S’assurer que ce qui est fourni par les prestataires externes ne compromet pas le respect des exigences du SMSDA Les processus, produits et services fournis sont maîtrisés
83  7.1.6 d Conserver les informations documentées sur l’évaluation des prestataires externes Cf. § 7.5
7.2
Compétences 
 up
84 7.2 a Déterminer les compétences nécessaires Identifier toutes les personnes ayant une influence sur les performances du SMSDA
85 7.2 b Garantir les compétences Qui sont basées sur des formations ou expériences appropriées
86 7.2 c S’assurer que l’équipe SDA a des compétences pluridisciplinaires En relation avec le développement et l’application du SMSDA comme processus, produits, équipements et dangers
87 7.2 d Acquérir les compétences nécessaires Et évaluer l’efficacité des actions entreprises
88 7.2 e Conserver des informations documentées sur les compétences du personnel Cf. § 7.5
 7.3 Sensibilisation
89 7.3 a Sensibiliser le personnel à la politique SDA Y compris les personnes qui effectuent un travail sous le contrôle de l’entreprise.Cf. § 5.2
90 7.3 b Sensibiliser le personnel aux objectifs SDA Cf. § 6.2
91 7.3 c Sensibiliser le personnel à la contribution de chacun Et sur les effets bénéfiques de l’amélioration des performances du SMSDA
92 7.3 d Sensibiliser le personnel aux impacts négatifs Si les exigences du SMSDA ne sont pas respectées, cf. §§ 8.9 et 10.1
7.4
Communication
 7.4.1
Généralités
 up
93 7.4.1 a Déterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDA Sur quels sujets communiquer. « Les bonnes nouvelles marchent, les mauvaises courent. Proverbe suédois »
94 7.4.1 b Déterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDA Quand communiquer
95 7.4.1 c Déterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDA Avec qui communiquer
96 7.4.1 d Déterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDA Comment communiquer
97 7.4.1 e Déterminer les besoins de communication en externe et en interne du SMSDA Qui doit communiquer
98 7.4.1 S’assurer que la communication efficace est une exigence comprise Par toute personne ayant une incidence sur la SDA
7.4.2
Communication externe
 up
99  7.4.2 Communiquer en externe des informations suffisantes Qui sont disponibles aux parties prenantes
100  7.4.2 a Communiquer efficacement avec les prestataires externes Cf. 7.1.6
101  7.4.2 b 1 Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les informations du produit liés à la SDA
102  7.4.2 b 2 Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les dangers liés à la SDA nécessitant une maîtrise par d’autres entreprises de la chaîne alimentaire
103  7.4.2 b 3 Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les dispositions contractuelles, les demandes, commandes et avenants
104  7.4.2 b 4 Communiquer efficacement avec les clients et les consommateurs Sur les retours client et réclamations
105  7.4.2 c Communiquer efficacement avec les autorités légales Et réglementaires
106  7.4.2 d Communiquer efficacement avec d’autres entreprises Concernées par le SMSDA
107  7.4.2 Désigner les personnes avec la responsabilité et l’autorité pour la communication externe En relation avec la SDA
108  7.4.2 Intégrer les informations obtenues dans la revue de direction et pour l’actualisation du SMSDA Cf. §§ 9.3, 4.4 et 10.3
109  7.4.2 Conserver les preuves de la communication externe comme information documentée Cf. § 7.5
 7.4.3
Communication interne
 up
110
7.4.3
 Communiquer sur la SDA En interne
111
7.4.3 a
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les produits
112
7.4.3 b
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les matières premières, ingrédients et services
113
7.4.3 c
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les équipements et systèmes
114
7.4.3 d
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les locaux, l’emplacement des équipements et l’environnement
115
7.4.3 e
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant le nettoyage et la désinfection
116
7.4.3 f
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant le conditionnement, le stockage et la distribution
117
7.4.3 g
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les compétences, responsabilités et autorisations
118
7.4.3 h
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les exigences légales et réglementaires
119
7.4.3 i
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les dangers SDA et les mesures de maîtrise
120
7.4.3 j
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les exigences du client
121
7.4.3 k
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les demandes d’information des parties prenantes
122
7.4.3 l
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant les réclamations et alertes sur les dangers SDA du produit fini
123
7.4.3 m
 Informer l’équipe SDA des changements Concernant d’autres conditions ayant un impact SDA
124
7.4.3
 Intégrer ces informations lors de l’actualisation du SMSDA Cf. §§ 4.4 et 10.3
125
7.4.3
 Intégrer ces informations lors de la revue de direction Comme élément d’entrée, cf. § 9.3
7.5
Informations documentées 
 up
 7.5.1
Généralités 
126  7.5.1 a Inclure les informations documentées exigées par la norme ISO 22000 Informations documentées à tenir à jour (procédures documentées) :

  • domaine d’application (§ 4.3)
  • politique SDA (§ 5.2.2)
  • situations d’urgence (§ 8.4.1)
  • analyse des dangers (§ 8.5.1.1)
  • matières premières, ingrédients et matériaux (§ 8.5.1.2)
  • produits finis (§ 8.5.1.3)
  • utilisation prévue (§ 8.5.1.4)
  • diagrammes de flux (§ 8.5.1.5.1)
  • description des processus (§ 8.5.1.5.3)
  • niveaux acceptables des dangers (§ 8.5.2.2.3)
  • évaluation des dangers (§ 8.5.2.3)
  • prise de décision (§ 8.5.2.4.2)
  • exigences externes (§ 8.5.2.4.2)
  • mesures de maîtrise (§ 8.5.3)
  • plan de maîtrise des dangers (§ 8.5.4.1 et 8.5.4.5)
  • limites critiques et critères d’action (§ 8.5.4.2)
  • évaluation de la surveillance et de la mesure (§ 8.7)
  • logiciels de surveillance et de mesure (§ 8.7)
  • corrections (§ 8.9.2.3)
  • actions correctives (§ 8.9.3)
  • retrait, rappel (§ 8.9.5)

Informations documentées à conserver (enregistrements) :

  • enjeux externes et internes (§ 4.1)
  • parties prenantes (§ 4.2)
  • objectifs du SMSDA (§ 6.2.1)
  • assistance experts externes (§ 7.1.2)
  • éléments du SMSDA élaborés en externe (§ 7.1.5)
  • prestataires externes (§ 7.1.6)
  • compétences du personnel (§ 7.2)
  • communication (§ 7.4.2)
  • d’origine externe (§ 7.5.3)
  • planification et maîtrise opérationnelles (§ 8.1)
  • PRP (§ 8.2)
  • traçabilité (§ 8.3)
  • situations d’urgence (§ 8.4.2)
  • diagrammes de flux (§ 8.5.1.5.1)
  • identification des dangers (§ 8.5.2.2)
  • système de surveillance (§ 8.5.4.3)
  • étalonnage et vérification des équipements (§ 8.7)
  • vérification (§ 8.8.1)
  • correction (§ 8.9.2 et 8.9.2.4)
  • évaluation (§ 8.9.2.3)
  • actions correctives (§ 8.9.3)
  • produits potentiellement dangereux (§ 8.9.4.1)
  • évaluation pour la libération (§ 8.9.4.2)
  • devenir des produits non conformes (§ 8.9.4.3)
  • retrait, rappel (§ 8.9.5)
  • surveillance et mesure (§ 9.1)
  • analyse et évaluation de la performance du SMSDA (§ 9.1.2)
  • programme d’audit et résultats d’audit (§ 9.2)
  • éléments de sortie de la revue de direction (§ 9.3.3)
  • non-conformités (§ 10.1.2)
  • mises à jour du SMSDA (§ 10.3)
127 7.5.1 b Inclure les informations documentées jugées nécessaires pour l’efficacité du SMSDA « Les paroles s’envolent, les écrits restent. Proverbe latin »
128 7.5.1 c Inclure les informations documentées et les exigences SDA Exigées par les autorités légales, réglementaires et le client
 7.5.2
Création et mise à jour 
 up
129 7.5.2 a Créer, identifier et décrire les informations documentées Codification, titre, date, auteur, sujet, produit
130 7.5.2 b Choisir le format et le support des informations documentées Langue, version du logiciel, graphique ; papier, électronique
131 7.5.2 c Passer en revue et approuver la pertinence et l’adéquation des informations documentées Qui écrit, codifie, qui approuve
 7.5.3
Maîtrise des informations documentées 
132 7.5.3.1 a Maîtriser la disponibilité des informations documentées Où et quand c’est nécessaire sous une forme qui convient à l’utilisation
133 7.5.3.1 b Maîtriser la protection des informations documentées Perte de confidentialité, perte d’intégrité, utilisation inappropriée
134 7.5.3.2 a Maîtriser la distribution, l’accès et l’utilisation des informations documentées Qui est responsable, méthode à utiliser, règle à respecter
135 7.5.3.2 b Maîtriser le stockage des informations documentées Y compris la préservation, la protection et la lisibilité
136 7.5.3.2 c Maîtriser les modifications des informations documentées Utilisation des versions à jour, accès restreint des versions obsolètes
137 7.5.3.2 d Maîtriser la conservation et l’élimination des informations documentées Délai de conservation, méthode d’élimination
138 7.5.3.2 Maîtriser les informations documentées d’origine externe Codification unique, accès, protection
139 7.5.3.2 Protéger les informations documentées à conserver Qui a le droit de lire, qui a le droit de modifier ou d’éliminer
 8
Réalisation
 Dérouler (Do), Planifier (Plan), Dérouler (Do), Comparer (Check), Agir (Act) 
 8.1
Planification et maîtrise opérationnelles
140  8.1 a Planifier et déterminer les exigences relatives à l’élaboration de produits sûrs En créant des critères pour maîtriser les processus. Cf. §§ 4.4 et 6.1
141  8.1 b Maîtriser les processuss En respectant les critères
142  8.1 c Conserver les informations documentées de la maîtrise des processus Afin de s’assurer que les résultats des processus sont conformes aux prévisions. Cf. § 7.5
143  8.1 Maîtriser les modifications prévues et imprévues En analysant les conséquences des modifications imprévues, actions pour limiter les effets négatifs
144  8.1 Maîtriser les processus externalisés Cf. § 7.1.6
 8.2
Programmes prérequis (PRP)
 up
145 8.2.1 Maîtriser les PRP dans les produits, leur transformation et l’environnement de travail Afin de garantir la prévention et la diminution des contaminants
146 8.2.2 a Adapter les PRP à l’entreprise Et au contexte SDA de l’entreprise, cf. § 4.1
147 8.2.2 b Adapter les PRP à l’opération utilisée Et à la nature du produit
148 8.2.2 c Appliquer le système de production à tous les niveaux Programmes d’application générale ou programmes spécifiques à un produit ou processus
149 8.2.2 d Approuver les PRP Par l’équipe SDA
150 8.2.3 Identifier les exigences légales, réglementaires et client Lors du choix et de l’élaboration des PRP
151 8.2.3 a Considérer la série ISO/TS 22002 Seulement les parties applicables
152 8.2.3 b Considérer les normes, bonnes pratiques et lignes directrices Comme NF V01-001, NF V01-006, règlements européens 178/2002, 852/2002, 183/2005
153 8.2.4 a Considérer, lors de l’élaboration des PRP Les bâtiments et installations
154 8.2.4 b Considérer, lors de l’élaboration des PRP Les locaux, l’espace de travail et les installations du personnel
155 8.2.4 c Considérer, lors de l’élaboration des PRP L’alimentation en air, eau, énergie et autres
156
8.2.4 d
 Considérer, lors de l’élaboration des PRP La maîtrise des nuisibles, l’élimination des déchets et eaux usées
157
8.2.4 e
 Considérer, lors de l’élaboration des PRP Les équipements et leurs facilités de nettoyage et de maintenance
158 8.2.4 f Considérer, lors de l’élaboration des PRP La surveillance des prestataires externes
159 8.2.4 g Considérer, lors de l’élaboration des PRP La réception des matériaux entrants, le stockage, la manutention, l’expédition et le transport
160 8.2.4 h Considérer, lors de l’élaboration des PRP Les mesures de prévention contre la contamination croisée
161 8.2.4 i Considérer, lors de l’élaboration des PRP Le nettoyage et la désinfection
162 8.2.4 j Considérer, lors de l’élaboration des PRP L’hygiène du personnel
163 8.2.4 k Considérer, lors de l’élaboration des PRP Les informations sur les produits
164 8.2.4 l Considérer, lors de l’élaboration des PRP Les autres éléments nécessaires
165 8.2.4 Maîtriser les informations documentées des PRP Incluant le choix, l’élaboration, la surveillance et la vérification, cf § 7.5
 8.3
Système de traçabilité
 up
166  8.3 Permettre d’identifier les prestataires externes Incluant les fournisseurs et les distributeurs
167 8.3 a Prendre en compte La relation entre les matériaux, ingrédients, produits intermédiaires et produits finis
168 8.3 b Prendre en compte Le retraitement et le recyclage
169 8.3 c Prendre en compte La distribution du produit fini
170 8.3 Identifier les exigences légales, réglementaires et du client En relation avec la traçabilité
171 8.3 Conserver les informations documentées comme preuve de traçabilité Pendant une période définie, le minimum étant la durée de vie du produit, cf. § 7.5
172 8.3 Vérifier et tester le système de traçabilité Et son efficacité
8.4
Situations d’urgence
 8.4.1
Généralités 
173 8.4.1 Se préparer pour répondre aux situations d’urgence Les dispositions appropriées sont en place afin de répondre à tout ce qui peut influer sur la SDA
174 8.4.1 Maintenir des informations documentées sur les situations d’urgence et les incidents Cf. § 7.5
 8.4.2
Gestion des situations d’urgence
 up
175 8.4.2 a 1 Répondre aux situations d’urgence et aux incidents En identifiant les exigences légales et réglementaires
176 8.4.2 a 2 Répondre aux situations d’urgence et aux incidents En communiquant en interne les informations appropriées
177 8.4.2 a 3 Répondre aux situations d’urgence et aux incidents En communiquant en externe les informations appropriées aux parties prenantes (clients, prestataires, autorités, médias)
178 8.4.2 b Entreprendre les actions appropriées afin de réduire les conséquences Actions proportionnelles à la situation et l’impact SDA comme catastrophes naturelles, rupture de fourniture d’eau, d’éléctricité
179 8.4.2 c Simuler la réponse aux situations durgence Périodiquement, quand cela est possible
180 8.4.2 d Mettre à jour les informations documentées Sur les situations d’urgence ou incidents survenus et les simulations réalisées
 8.5
Maîtrise des dangers
  
   8.5.1
 Etapes initiales
  8.5.1.1
 Généralités
181 8.5.1.1 Collecter, maintenir et actualiser les informations documentées initiales Afin d’analyser les dangers. Fait par l’équipe SDA. Cf. § 7.5
182 8.5.1.1 a Inclure les exigences légales, réglementaires et client Cf. § 4.2
183 8.5.1.1 b Inclure les produits, processus et équipements Fournis par l’entreprise
184 8.5.1.1 c Inclure les dangers SDA Identifiés dans le SMSDA
   8.5.1.2
 Composants en contact avec le produit
 up
185 8.5.1.2 Identifier les exigences légales et réglementaires SDA Pour les matières premières, le ingrédients et les matériaux en contact avec le produit
186 8.5.1.2 a Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme caractéristiques biologiques, chimiques et physiques, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
187 8.5.1.2 b Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme ingrédients, additifs et auxiliaires technologiques, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
188 8.5.1.2 c Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme la source animale, minérale ou végétale, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
189 8.5.1.2 d Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme le lieu d’origine, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
190 8.5.1.2 e Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme la méthode de production, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
191 8.5.1.2 f Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme le conditionnement et la livraison, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
192 8.5.1.2 g Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme le stockage et la durée de vie, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
193 8.5.1.2 h Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme la préparation, la manipulation ou la transformation, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
194 8.5.1.2 i Maintenir des informations documentées sur les composants en contact avec le produit Comme les critères d’acceptation SDA ou les spécifications d’achat, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
 8.5.1.3
Caractéristiques des produits finis
 up
195 8.5.1.3 Identifier toutes les exigences légales et réglementaires SDA Pour les produits finis
196 8.5.1.3 a Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme le nom du produit, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
197 8.5.1.3 b Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme la composition, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
198 8.5.1.3 c Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme les caractéristiques biologiques, chimiques et physiques, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
199 8.5.1.3 d Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme la durée de vie et les conditions de stockage, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
200 8.5.1.3 e Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme le conditionnement, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
201 8.5.1.3 f Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme l’étiquetage et les instructions de manipulation, préparation et utilisation, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
202 8.5.1.3 g Maintenir des informations documentées sur les caractéristiques des produits finis Comme les méthodes de distribution et de livraison, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
 8.5.1.4
Utilisation prévue
 up
203 8.5.1.4 Considérer l’utilisation prévue et la manipulation du produit fini Y compris les utilisations raisonnablement prévisibles non voulues et mauvaises
204 8.5.1.4 Maintenir des informations documentées sur l’utilisation prévue Pour l’analyse des dangers, cf. §§ 7.5 et 8.5.2
205 8.5.1.4 Identifier les groupes de consommateurs ou utilisateurs Le cas échéant
206 8.5.1.4 Identifier  les groupes de consommateurs ou utilisateurs particulièrement vulnérables Aux dangers spécifiques SDA
 8.5.1.5
Diagrammes de flux et description de processus
 8.5.1.5.1
Elaboration des diagrammes de flux
207 8.5.1.5.1 Etablir, maintenir et actualiser les diagrammes de flux des processus, produits et groupes de produits Par l’équipe SDA, sous forme d’informations documentées, cf. § 7.5
208 8.5.1.5.1 Se servir des diagrammes de flux comme représentation graphique des processus Afin d’évaluer les dangers SDA lors de l’analyse des dangers, cf. § 8.5.2
209 8.5.1.5.1 Créer des diagrammes de flux clairs, précis et détaillés Afin de réaliser une analyse des dangers approfondie, cf. § 8.5.2
210 8.5.1.5.1 a Inclure dans le diagramme de flux Les étapes, leur séquence et leur interaction
211 8.5.1.5.1 b Inclure dans le diagramme de flux Les processus externalisés, cf. § 7.1.6
212 8.5.1.5.1 c Inclure dans le diagramme de flux Les points d’introduction des composants (matières premières, ingrédients, auxiliaires technologiques, conditionnements, produits intermédiaires)
213 8.5.1.5.1 d Inclure dans le diagramme de flux Les points de reprise et de recyclage
214 8.5.1.5.1 e Inclure dans le diagramme de flux Les points de sortie des produits finis, des produits intermédiaires, des dérivés et des déchets
 8.5.1.5.2
Confirmation des diagrammes de flux
 up
215 8.5.1.5.2 Confirmer sur place l’exactitude des diagrammes de flux Par l’équipe SDA
216 8.5.1.5.2 Actualiser les diagrammes de flux, si nécessaire Par l’équipe SDA
217 8.5.1.5.2 Conserver les diagrammes de flux comme informations documentées Cf. § 7.5
 8.5.1.5.3
Description des processus et de leur environnement
218 8.5.1.5.3 a Décrire la disposition des lieux Par l’équipe SDA, afin de réaliser une analyse des dangers approfondie, y compris les zones de manipulation
219 8.5.1.5.3 b Décrire les équipements de transformation, les matériaux en contact et les auxiliaires technologiques Et le flux des matériaux
220 8.5.1.5.3 c Décrire les PRP existants, les paramètres des processus et les mesures de maîtrise Et les dispositions pouvant influences sur la SDA
221 8.5.1.5.3 d Décrire les exigences externes pouvant influer sur les mesures de maîtrise Comme ceux des autorités légales, réglementaire et des clients
222 8.5.1.5.3 Inclure les variations Suite aux changements saisonniers ou dans l’organisations des postes de travail
223 8.5.1.5.3 Actualiser et maintenir comme informations documentées les descriptions des processus Cf. § 7.5
 8.5.2
Analyse des dangers
 8.5.2.1
Généralités
 up
224 8.5.2.1 Réaliser une analyse des dangers basée sur les informations initiales Par l’équipe SDA. Afin de déterminer les dangers à maîtriser, cf. § 8.5.1.1
225 8.5.2.1 Garantir la SDA Avec un degré de maîtrise suffisant. Ou, le cas échéant, utiliser une combinaison de mesures de maîtrise
 8.5.2.2
Identification des dangers et des niveaux acceptables
226 8.5.2.2.1 Identifier et documenter tous les dangers liés à la SDA Par rapport au processus, produit et l’environnement du processus. Examiner les dangers suffisamment en détail pour pouvoir les évaluer et sélectionner les mesures de maîtrise appropriées
227 8.5.2.2.1 a Fonder l’identification des dangers Sur les informations initiales, cf. § 8.5.1.1
228 8.5.2.2.1 b Fonder l’identification des dangers Sur l’expérience de l’équipe SDA, du personnel et des experts externes
229 8.5.2.2.1 c Fonder l’identification des dangers Sur les informations internes et externes (données épidémiologiques et scientifiques)
230 8.5.2.2.1 d Fonder l’identification des dangers Sur les informations de la chaîne alimentaire (dangers liés à la SDA des produits finis, intermédiaires et au moment de la consommation)
231 8.5.2.2.1 e Fonder l’identification des dangers Sur les exigences légales, réglementaire, des clients et de la commission du Codex alimentarius
232 8.5.2.2.2 Identifier les étapes possibles d’introduction de chaque danger Comme réception, transformation, manipulation, stockage, distribution, livraison
233 8.5.2.2.2 a Prendre en compte lors de l’identification des dangers Les étapes précédentes et suivantes de la chaîne alimentaire
234 8.5.2.2.2 b Prendre en compte lors de l’identification des dangers Toutes les étapes du diagramme de flux
235 8.5.2.2.2 c Prendre en compte lors de l’identification des dangers Le personnel, les équipements, les services connexes et l’environnement du processus
236 8.5.2.2.3 Déterminer le niveau acceptable des dangers SDA identifiés Dans le produit fini
237 8.5.2.2.3 a Identifier les exigences légales, réglementaires et des clients Lors de la détermination des niveaux acceptables
238 8.5.2.2.3 b Prendre en compte l’utilisation prévue Lors de la détermination des niveaux acceptables
239 8.5.2.2.3 c Prendre en compte toute autre information pertinente Lors de la détermination des niveaux acceptables
240 8.5.2.2.3 Maintenir des informations documentées sur les niveaux acceptables Et la justification de leur détermination, cf. § 7.5
8.5.2.3
Evaluation des dangers
 up
241 8.5.2.3 Réaliser une évaluation de chaque danger identifié Afin de déterminer la nécessité de prévention ou de réduction
242 8.5.2.3 a Evaluer chaque danger SDA Selon sa vraisemblance d’apparition avant l’application de mesures de maîtrise
243 8.5.2.3 b Evaluer chaque danger SDA Selon l’impact des effets néfastes en relation avec l’utilisation prévue, cf. 8.5.1.4
244 8.5.2.3 Identifier tout danger significatif Lié à la SDA
245 8.5.2.3 Décrire la méthodologie utilisée et maintenir les résultats de l’évaluation des dangers comme informations documentée Cf. § 7.5
 8.5.2.4
Mesures de maîtrise
246 8.5.2.4.1 Sélectionner une mesure de maîtrise ou une combinaison de mesures de maîtrise en se basant sur l’évaluation des dangers Afin de prévenir ou réduire à un niveau acceptable les dangers significatifs SDA, cf. § 8.5.2.3
247 8.5.2.4.1 Classer les mesures de maîtrise en PRPo ou en CCP Cf. § 8.5.4
248 8.5.2.4.1 Effectuer le classement des mesures de maîtrise En utilisant une approche systématique
249 8.5.2.4.1 a Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnée La probabilité de défaillance de son fonctionnement
250 8.5.2.4.1 b 1 Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnée La gravité des conséquences de défaillance en incluant l’incidence sur les dangers significatifs SDA
251 8.5.2.4.1 b 2 Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnée La gravité des conséquences de défaillance en incluant le positionnement par rapport aux autres mesures de maîtrise
252 8.5.2.4.1 b 3 Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnée La gravité des conséquences de défaillance en incluant si la mesure réduira le danger à un niveau acceptable
253 8.5.2.4.1 b 4 Evaluer pour chaque mesure de maîtrise sélectionnée La gravité des conséquences de défaillance en incluant s’il s’agit d’une mesure individuelle ou fait partie d’une combinaison de mesures de maîtrise
254 8.5.2.4.2 a Inclure une évaluation de faisabilité pour chaque mesure de maîtrise L’établissement des limites critiques mesurables et critères d’action mesurables (observables)
255 8.5.2.4.2 b Inclure une évaluation de faisabilité pour chaque mesure de maîtrise La surveillance afin de détecter le non respect de la limite critique et les critères d’action mesurables
256 8.5.2.4.2 c Inclure une évaluation de faisabilité pour chaque mesure de maîtrise L’application de corrections dans les plus brefs délais
257 8.5.2.4.2 Maintenir le processus de prise de décisions, les résultats de la sélection et du classement des mesures de maîtrise comme informations documentées Cf. § 7.5
258 8.5.2.4.2 Maintenir les exigences externes comme informations documentées Exigences comme légales, réglementaires et des clients, qui peuvent avoir une influence sur le choix et la rigueur des mesures de maîtrise, cf. § 7.5
8.5.3
Validation des mesures de maîtrise et leur combinaison
 up
259 8.5.3 Valider les mesures de maîtrise sélectionnées pouvant atteindre le niveau de maîtrise prévu des dangers significatifs SDA Par l’équipe SDA
260 8.5.3 Réaliser la validation avant la mise en place de la mesure de maîtrise ou de la combinaison des mesures de maîtrise En incluant la validation dans le plan de maîtrise des dangers, cf. § 8.5.4 et suite à toute modification du plan, cf. §§ 7.4.2, 7.4.3, 10.2 et 10.3
261 8.5.3 Réévaluer les mesures de maîtrise quand le résultat de la validation montre que ces mesures ne permettent pas d’atteindre le niveau de maîtrise prévu Par l’équipe SDA
262 8.5.3 Maintenir la méthode de validation et les preuves de la capacité des mesures de maîtrise à atteindre le niveau de maîtrise prévu comme informations documentées Par l’équipe SDA. Cf. § 7.5
 8.5.4
Plan de maîtrise des dangers (plan HACCP/PRPo)
 8.5.4.1
 Généralités
263 8.5.4.1 Etablir, appliquer et maintenir un plan de maîtrise des dangers Par l’équipe SDA
264 8.5.4.1  Maintenir le plan de maîtrise des dangers comme information documentée Cf. § 7.5
265 8.5.4.1 a Inclure dans le plan de maîtrise des dangers Les dangers SDA devant être maîtrisé au niveau du CCP ou par le PRPo
266 8.5.4.1 b Inclure dans le plan de maîtrise des dangers Les limites critiques du CCP ou les critères d’action du PRPo
267 8.5.4.1 c Inclure dans le plan de maîtrise des dangers Les dispositions de surveillance
268 8.5.4.1 d Inclure dans le plan de maîtrise des dangers Les corrections à entreprendre en cas de non-respect des limites critiques ou des critères d’action
269 8.5.4.1 e Inclure dans le plan de maîtrise des dangers Les responsabilités et autorités
270 8.5.4.1 f Inclure dans le plan de maîtrise des dangers Les enregistrements (informations documentées à conserver) de la surveillance, cf. § 7.5
8.5.4.2
Limites critiques et critères d’action
 up
271 8.5.4.2 Spécifier les limites critiques et les critères d’action Au niveau des CCP et pour les PRPo
272 8.5.4.2 Maintenir les raisons de leur détermination comme informations documentées Cf. § 7.5
273 8.5.4.2 Utiliser des limites critiques au niveau des CCP mesurables Par l’équipe SDA
274 8.5.4.2 Garantir que le niveau acceptable ne soit pas dépassé En respectant les limites critiques
275 8.5.4.2 Utiliser des critères d’action pour les PRPo mesurables Ou observables
276 8.5.4.2  Garantir que le niveau acceptable ne soit pas dépassé En respectant les critères d’action
 8.5.4.3
Systèmes de surveillance
277 8.5.4.3 Etablir à chaque CCP un système de surveillance pour chaque mesure de maîtrise ou combinaison de mesures Afin de détecter tout non-respect des limites critiques
278 8.5.4.3 Inclure dans le système de surveillance toutes les mesures programmées En rapport avec les limites critiques
279 8.5.4.3 Etablir pour chaque PRPo un système de surveillance pour chaque mesure de maîtrise ou combinaison de mesures Afin de détecter tout non-respect du critère d’action
280 8.5.4.3 a Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur les résultats des mesures ou observations dans un intervalle de temps approprié, cf. § 7.5
281 8.5.4.3 b Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur les méthodes ou dispositifs de surveillance utilisés, cf. § 7.5
282 8.5.4.3 c Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur les méthodes d’étalonnage ou méthodes équivalentes, cf. § 7.5
283 8.5.4.3 d Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur la fréquence de surveillance, cf. § 7.5
284 8.5.4.3 e Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur les résultats de la surveillance, cf. § 7.5
285 8.5.4.3 f Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur la responsabilité et l’autorité de la surveillance
286 8.5.4.3 g Inclure dans le système de surveillance des informations documentées Sur la responsabilité et l’autorité de l’évaluation des résultats de la surveillance
287 8.5.4.3 Permettre à chaque CCP de détecter rapidement tout non-respect des limites critiques Afin d’isoler et d’évaluer rapidement le produit, cf. § 8.9.4.1
288 8.5.4.3 Utiliser une méthode et une fréquence de surveillance pour chaque PRPo proportionnée à la probabilité de défaillance Et à la gravité des conséquences
289 8.5.4.3 Soutenir la méthode de surveillance d’un PRPo basée sur des données d’observation comme un contrôle visuel Avec des instructions ou des spécifications écrites
 8.5.4.4
Non-respect des limites critiques ou critères d’action
 up
290 8.5.4.4 Spécifier les corrections et actions correctives à entreprendre lorsque les limites critiques et les critères d’action ne sont pas respctés Cf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
291 8.5.4.4 a S’assurer que les produits potentiellement dangereux ne quittent pas l’entreprise Cf. § 8.9.4.1
292 8.5.4.4 b Identifier la cause de la non-conformité Cf. § 8.9.3
293 8.5.4.4 c S’assurer que de nouveau les limites critiques et les critères d’action sont respectés Cf. § 9.1
294 8.5.4.4 d S’assurer que le non-respect ne se reproduise plus Cf. § 8.9.3
295 8.5.4.4 Effectuer les corrections et les actions correctives Conformément au paragraphe 8.9.2 et 8.9.3
8.5.4.5
Plan de maîtrise des dangers
296 8.5.4.5 Appliquer et maintenir un plan de maîtrise des dangers Cf. § 8.5.4.1
297 8.5.4.5 Conserver les preuves de l’application du plan de maîtrise des dangers comme informations documentées Cf. § 7.5
 8.6
Actualisation des informations des PRP et du plan de maîtrise des dangers
 up
298 8.6 a Actualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangers Les caractéristiques des composants en contact avec le produit, cf. § 8.5.1.2
299 8.6 b Actualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangers Les caractéristiques du produit fini, cf. § 8.5.1.3
300 8.6 c Actualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangers L’utilisation prévue, cf. § 8.5.1.4
301 8.6 d Actualiser, si nécessaire, les informations spécifiant les PRP et le plan de maîtrise des dangers Les diagrammes de flux, les descriptions des processus et leurs environnements, cf. § 8.5.1.5.1
302 8.6 S’assurer que le plan de maîtrise des dangers et les PRP sont à jour Cf. § 8.5.4 et 8.2
 8.7
Surveillance et mesure
303 8.7 Fournir des preuves des méthodes de surveillance et de mesure appropriées des PRP et du plan de maîtrise des dangers Et des équipements utilisés
304 8.7 a Utiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriés Etalonnés et vérifiés régulièrement
305 8.7 b Utiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriés Réglés autant de fois que nécessaire
306 8.7 c Utiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriés Identifiés (avec date d’étalonnage)
307 8.7 d Utiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriés Protégés contre des déréglages
308 8.7 e Utiliser des équipements de surveillance et de mesure appropriés Protégés contre la détérioration
309 8.7 Conserver les résultats d’étalonnage et de vérification comme informations documentées Cf. § 7.5
310 8.7 Baser l’étalonnage sur des étalons Nationaux ou internationaux
311 8.7 Conserver la référence pour l’étalonnage ou la vérification comme information documentée Quand un étalon n’est pas disponible, cf. § 7.5
312 8.7 Evaluer la validité des résultats antérieurs Lorsque les équipements ou l’environnement du processus ne sont pas conformes
313 8.7 Entreprendre une action corrective Sur les équipements ou l’environnement du processus non conformes
314 8.7 Maintenir l’évaluation et les actions comme informations documentées Cf. § 7.5
315 8.7 Valider les logiciels de surveillance ou de mesure avant utilisation Par l’entreprise, le fournisseur du logiciel ou un tiers
316 8.7 Maintenir les activités de validation comme informations documentées Cf. § 7.5
317 8.7 Actualiser le logiciel en temps utile Avec le fournisseur de logiciel
318 8.7 Autoriser, documenter et valider les modifications des logiciles Avant leur application
 8.8
Vérification des PRP et du plan de maîtrise des dangers
 up
8.8.1
Vérification
319 8.8.1 Etablir, appliquer et maintenir les activités de vérification « L’inspection n’améliore pas la qualité, ni ne la garantit. Edwards Deming »
320 8.8.1 Définir l’objectif, les méthodes, les fréquences et les responsabilités de la vérification Font partie de la planification de la vérification
321 8.8.1 a Inclure dans les activités de vérification L’application et l’efficacité des PRP
322 8.8.1 b Inclure dans les activités de vérification L’application et l’efficacité du plan de maîtrise des dangers
323 8.8.1 c Inclure dans les activités de vérification L’état des niveaux acceptables de danger
324 8.8.1 d Inclure dans les activités de vérification L’actualisation des éléments d’entrée de l’analyse des dangers
325 8.8.1 e Inclure dans les activités de vérification L’application et l’efficacité des autres actions
326 8.8.1 S’assurer que les activités de vérification ne sont pas réalisées par la personne qui surveille ces activités « Nul ne peut être à la fois juge et partie »
327 8.8.1 Conserver les résultats de la vérification comme informations documentées Et les communiquer, cf. §§ 7.4 et 7.5
328 8.8.1 Traiter les produits comme potentiellement dangereux et entreprendre des actions correctives Lorsque la vérification a trouvé des échantillons non conformes (niveau non acceptable du danger SDA), cf. §§ 8.5.2.2, 8.9.4.3 et 8.9.3
 8.8.2
Analyse des résultats de la vérification
329 8.8.2 Analyser les résultats de la vérification et les utiliser lors de l’évaluation des performances du SMSDA Cf. § 9.1.2
 8.9
Maîtrise des non-conformités
 8.9.1
Généralités
 up
330 8.9.1 S’assurer que les résultats de la surveillance des PRPo et des CCP sont évalués par des personnes compétentes Et qui ont l’autorité pour engager des corrections et des actions correctives, cf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
8.9.2
Corrections
331 8.9.2.1 Identifier et maîtriser les produits non conformes par des corrections Lors du non-respect des limites critiques des CCP ou des critères d’action des PRPo
332 8.9.2.1 a Inclure dans les informations documentées établies, maintenues et actualisées Une méthode d’identification, d’évaluation et de correction des produits afin d’assurer leur devenir approprié, cf. § 7.5
333 8.9.2.1 b Inclure dans les informations documentées établies, maintenues et actualisées Des dispositions de revue des corrections
334 8.9.2.2 Identifier les produits lors du non-respect des limites critiques des CCP En les considérant comme produits dangereux, cf. § 8.9.4.1
335 8.9.2.3 a Appliquer des actions lors du non-respect des critères d’action des PRPo En déterminant les conséquences SDA
336 8.9.2.3 b Appliquer des actions lors du non-respect des critères d’action des PRPo En déterminant les causes
337 8.9.2.3 c Appliquer des actions lors du non-respect des critères d’action des PRPo En identifiant les produits concernés et leur devenir, cf. § 8.9.4.1
338 8.9.2.3 Conserver les résultats de l’évaluation comme informations documentées Cf. § 7.5
339 8.9.2.4 a Conserver les résultats des corrections comme informations documentées La nature de la non-conformité, cf. § 7.5
340 8.9.2.4 b Conserver les résultats des corrections comme informations documentées Les causes de la non-conformité, cf. § 7.5
341 8.9.2.4 c Conserver les résultats des corrections comme informations documentées Les conséquences de la non-conformité, cf. § 7.5
 8.9.3
Actions correctives
 up
342 8.9.3 Evaluer la nécessité d’entreprendre des actions correctives Lors du non-respect des limites critiques des CCP ou des critères d’action des PRPo
343 8.9.3 Etablir et maintenir des informations documentées sur la maîtrise des non-conformités Afin d’empêcher la récurrences des non-conformités, cf. § 7.5
344 8.9.3 a Inclure dans les actions correctives La revue des non-conformités suite à des réclamations ou des rapports officiels
345 8.9.3 b Inclure dans les actions correctives La revue des tendances de la surveillance sur une perte de maîtrise
346 8.9.3 c Inclure dans les actions correctives La détermination des causes premières des non-conformités
347 8.9.3 d Inclure dans les actions correctives La détermination et l’application des actions afin de s’assurer que les non-conformités ne se reproduiront pas
348 8.9.3 e Inclure dans les actions correctives La documentation des résultats, cf. § 7.5
349 8.9.3 f Inclure dans les actions correctives La vérification de l’efficacité des actions
350 8.9.3 Conserver des informations documentées sur les actions correctives Cf. § 7.5
 8.9.4
Devenir des produits dangereux
 8.9.4.1
Généralités
 up
351 8.9.4.1 a Entreprendre des actions afin d’empêcher l’entrée de produits dangereux dans la chaîne alimentaire sauf si Les dangers SDA ont été réduits à des niveaux acceptables
352 8.9.4.1 b Entreprendre des actions afin d’empêcher l’entrée de produits dangereux dans la chaîne alimentaire sauf si Les dangers SDA seront réduits à des niveaux acceptables avant l’entrée dans la chaîne alimentaire
353 8.9.4.1 c Entreprendre des actions afin d’empêcher l’entrée de produits dangereux dans la chaîne alimentaire sauf si Le produit satisfait toujours aux niveaux acceptables des dangers SDA malgré la non-conformité
354 8.9.4.1 Conserver la maîtrise des produits identifiés comme dangereux Jusqu’à ce que les produits soient évalués et leur avenir déterminé, cf. § 8.9.4.3
355 8.9.4.1 Avertir le parties prenantes si des produits sont, par la suite, déterminés comme dangereux Et lancer un retrait ou un rappel, cf. § 8.9.5
356 8.9.4.1 Conserver les retours d’information des parties prenantes et l’autorisation de disposer des produits dangereux comme informations documentées Cf. § 7.5
 8.9.4.2
Evaluation pour la libération
357 8.9.4.2 Evaluer chaque lot comprenant des non-conformités Concerne tous les produits dangereux
358 8.9.4.2 Traiter les produits avec des limites critiques CCP non respectées Pas de libération mais traitement conformément au § 8.9.4.3
359 8.9.4.2 a Libérer les produits comme étant sûrs mais avec des critères d’action des PRPo non respectés à condition que La surveillance démontre que les mesures de maîtrise sont efficaces
360 8.9.4.2 b Libérer les produits comme étant sûrs mais avec des critères d’action des PRPo non respectés à condition que L’effet combiné des mesures de maîtrise satisfait les performances prévues (niveaux acceptables identifiés)
361 8.9.4.2 c Libérer les produits comme étant sûrs mais avec des critères d’action des PRPo non respectés à condition que Les résultats de l’échantillonnage, de l’analyse ou d’autres activités de vérification démontrent que les produits sont conformes aux niveaux acceptables identifiés
362 8.9.4.2 Conserver les résultats de l’évaluation pour la libération comme informations documentées Cf. § 7.5
8.9.4.3
Devenir des produits non conformes
 up
363 8.9.4.3 a Soumettre à une nouvelle transformation les produits qui ne sont pas acceptables pour être libérés Afin de réduire le danger SDA à un niveau acceptable
364 8.9.4.3 b Rediriger pour une autre utilisation les produits qui ne sont pas acceptables pour être libérés A condition que cela n’ait aucune incidence sur la SDA de la chaîne alimentaire
365 8.9.4.3 c Détruire ou éliminer les produits qui ne sont pas acceptables pour être libérés Sous forme de déchets
366 8.9.4.3 Conserver le devenir des produits non conformes comme informations documentées Y compris la personne ayant l’autorité approbatrice, cf. § 7.5
 8.9.5
Retrait ou rappel
367 8.9.5 Garantir le retrait ou le rappel rapide de tout lot identifié comme dangereux En nommant la personne ayant l’autorité de lancer et d’appliquer un retrait ou un rappel
368 8.9.5 a Maintenir des informations documentées pour Avertir les parties prenantes (autorités, clients, consommateurs), cf. § 7.5
369 8.9.5 b Maintenir des informations documentées pour Définir le devenir des produits retirés, rappelés et encore en stock, cf. § 7.5
370 8.9.5 c Maintenir des informations documentées pour Réaliser les actions à entreprendre, cf. § 7.5
371 8.9.5 Sécuriser les produits retirés, rappelés et encore en stock Jusqu’à leur devenir, cf. § 8.9.4.3
372 8.9.5 Conserver la cause, la portée et le résultat du retrait et du rappel comme informations documentées Cf. § 7.5
373  8.9.5 Rapporter les informations du retrait et du rappel comme élément d’entrée de la revue de direction Cf. § 9.3
374 8.9.5 Vérifier l’application et l’efficacité des retraits et des rappels par le biais de techniques appropriées Comme des simulations ou des tests pratiques
375 8.9.5 Conserver la vérification de l’application et de l’efficacité des retraits et rappels comme informations documentées Cf. § 7.5
9
Performance
 Comparer (Check)
   9.1
Surveillance, mesure, analyse et évaluation 
  
   9.1.1
Généralités 
 up
376 9.1.1 a Déterminer ce qui est nécessaire d’inspecter (surveiller et mesurer) « Si vous ne pouvez le mesurer, vous ne pouvez le maîtriser. Peter Drucker »
377 9.1.1 b Déterminer les méthodes d’inspection, d’analyse et d’évaluation Afin d’assurer la validité des résultats
378 9.1.1 c Déterminer quand inspecter Aux étapes clés (essentielles) ou sur demande du client
379 9.1.1 d Déterminer quand analyser et évaluer les résultats de l’inspection Quand cela apporte de la valeur ajoutée
380 9.1.1 e Déterminer qui doit analyser et évaluer les résultats de l’inspection Responsabilité et autorité, cf. § 5.3
381 9.1.1 Conserver les résultats d’inspection comme informations documentées Cf. § 7.5
382 9.1.1 Evaluer la performance et l’efficacité du SMSDA Afin de garantir en permanence des denrées alimentaires sûres
 9.1.2
Analyse et évaluation
383 9.1.2 Analyser et évaluer les résultats de la surveillance et de la mesure Y compris les résultats de la vérification des PRP, du plan de maîtrise des dangers et des audits, cf. §§ 8.8, 8.5.4 et 9.2
384 9.1.2 a Confirmer que les performances globales de l’entreprise satisfont les exigences du SMSDA En analysant le système de management
385 9.1.2 b Identifier le besoin d’actualiser ou d’améliorer le SMSDA En analysant le système de management, cf. §§ 10.2 et 10.3
386 9.1.2 c Identifier les tendances de taux de produits dangereux ou de défaillances de processus En analysant le système de management
387 9.1.2 d Planifier le programme d’audit par rapport à l’état et l’importance des domaines à auditer En analysant le système de management
388 9.1.2 e Fournir des preuves de l’efficacité des corrections et des actions correctives En analysant le système de management
389 9.1.2 Conserver les résultats de l’analyse et les activités qui en découlent comme informations documentées Cf. § 7.5
390 9.1.2 Rapporter les résultats comme éléments d’entrée de la revue de direction et pour l’actualisation du SMSDA Cf. §§ 9.3 et 10.3
 9.2
Audit interne 
 up
391 9.2.1 a 1 Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SMSDA respecte les exigences internes de l’entreprise. Cf. l’ISO 19011
392 9.2.1 a 2 Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SMSDA respecte les exigences de la norme ISO 22000
393 9.2.1 b Réaliser régulièrement des audits internes planifiés Afin de déterminer si le SMSDA est efficace et tenu à jour
394 9.2.2 a Planifier, établir, mettre en place et tenir à jour un programme d’audit Inclure la fréquence, les méthodes, les responsabilités, les exigences de planification (programme d’audit) et les exigences de compte rendu (rapport d’audit)
395 9.2.2 a Prendre en compte dans le programme d’audit des points essentiels Points essentiels comme :

  • l’importance des processus
  • les modifications du SMSDA
  • les résultats :
    • de la surveillance
    • de la mesure
    • des audits précédents

« La maîtrise de la qualité devrait vérifier le processus, pas le produit. Edwards Deming »
396 9.2.2 b Définir le périmètre et les critères d’audit Limiter le domaine à auditer ; utiliser des critères précis et connus de l’audité
397 9.2.2 c Sélectionner les auditeurs compétents Ne pas auditer son département. « Nul ne peut être à la fois juge et partie. Proverbe latin »
398 9.2.2 d Communiquer les résultats d’audit à l’équipe SDA et à la direction Cf. § 7.4
399 9.2.2 e Conserver l’application du programme d’audit et les résultats des audits comme informations documentées Cf. § 7.5
400 9.2.2 f Entreprendre les corrections rapidement et les actions correctives, si nécessaire Cf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
401 9.2.2 g Déterminer si le SMSDA répond à la politique SDA et aux objectifs SDA Cf. §§ 5.2 et 6.2
 9.3
Revue de direction 
 up
 9.3.1
Généralités
402  9.3.1 Procéder au moins une fois par an à la revue du SMSDA Afin de confirmer qu’il est toujours pertinent, adapté et efficace. « Aucun système n’est parfait »
 9.3.2
Eléments d’entrée de la revue de direction
403 9.3.2 a Réaliser la revue de direction En considérant l’état des actions de la revue précédente
404 9.3.2 b Réaliser la revue de direction En considérant les modifications des enjeux externes et internes du SMSDA y compris ceux de l’entreprise et de son contexte
405 9.3.2 c 1 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Sur l’actualisation du SMSDA, cf. §§ 4.4 et 10.3
406 9.3.2 c 2 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Les résultats de l’inspection, cf. § 9.1
407 9.3.2 c 3 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Les résultats de la vérification des PRP et du plan de maîtrise des dangers, cf. § 8.8.2
408 9.3.2 c 4 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Les non-conformités et actions correctives. Cf. §§ 8.9.2 et 8.9.3
409 9.3.2 c 5 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Les résultats d’audit, cf. § 9.2
410 9.3.2 c 6 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Les inspections réglementaires et du client
411 9.3.2 c 7 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances La performance des prestataires externes. Cf. § 7.1.6
412 9.3.2 c 8 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances La revue des risques. Cf. § 6.1
413 9.3.2 c 9 Prendre en compte les informations sur la performance et l’efficacité du SMSDA et les tendances Le degré de réalisation des objectifs du SMSDA. Cf. § 6.2
414 9.3.2 d Prendre en compte les ressources Disponibilité des ressources. Cf. § 7.1
415 9.3.2 e Prendre en compte toute situation d’urgence, de retrait ou de rappel Y compris les incidents, cf. §§ 8.4.2, 8.9.5
416 9.3.2 f Prendre en compte les retours d’information d’origine externe ou interne Y compris les réclamations, cf. §§ 7.4.2 et 7.4.3
417 9.3.2 g Prendre en compte les opportunités d’amélioration Amélioration continue. Cf. § 10.2
418 9.3.2 Présenter ces données afin que la direction les associe aux objectifs SDA Cf. § 6.2
9.3.3
Eléments de sortie de la revue de direction
 up
419 9.3.3 a Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions et actions relatives aux opportunités d’amélioration continue Cf. § 10.2
420 9.3.3 b Inclure dans les éléments de sortie de la revue de direction les décisions relatives aux éventuelles modifications du SMSDA Comme les ressources, la politique et les objectifs SDA. Cf. §§ 7.1, 5.2 et 6.2
421 9.3.3 Conserver les éléments de sortie de la revue de direction comme informations documentées Cf. § 7.5
 10
Amélioration 
 Agir (Act) 
   10.1
Non-conformité et actions correctives
422 10.1.1 a 1 Réagir à la non-conformité En la maîtrisant et en la corrigeant. « Là où il y a un problème, il existe un potentiel d’amélioration ». Masaaki Imai
423 10.1.1 a 2 Réagir à la non-conformité En faisant face aux conséquences
424 10.1.1 b 1 Evaluer la nécessité d’entreprendre une action pour éliminer les causes premières En examinant la non-conformité
425 10.1.1 b 2 Evaluer la nécessité d’entreprendre une action pour éliminer les causes premières En recherchant  et analysant les causes premières de la non-conformité
426 10.1.1 b 3 Evaluer la nécessité d’entreprendre une action pour éliminer les causes premières En recherchant des non-conformités similaires du passé ou de l’avenir
427 10.1.1 c Appliquer toutes les actions nécessaires Afin de traiter la non-conformité
428 10.1.1 d Evaluer l’efficacité des actions correctives Afin de vérifier si l’action est finalisée
429 10.1.1 e Modifier le SMSDA Si nécessaire
430 10.1.1 Réagir proportionnellement aux conséquences des non-conformités Ne pas faire de la sur qualité
431 10.1.2 a Conserver des preuves de la nature des non-conformité comme informations documentées Cf. § 7.5
432 10.1.2 b Conserver les résultats des actions comme informations documentées Cf. § 7.5
 10.2
Amélioration continue
 up
433 10.2 Améliorer en continu la performance du SMSDA En trouvant des opportunités d’amélioration
434 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de la communication Cf. § 7.4
435 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de la revue de direction Cf. § 9.3
436 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de l’audit interne Cf. § 9.2
437 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de l’analyse des résultats de la vérification Cf. § 8.8.2
438 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de la validation des mesures de maîtrise Cf. § 8.5.3
439 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen des actions correctives Cf. § 8.9.3
440 10.2 Garantir l’amélioration continue de l’efficacité du SMSDA au moyen de l’actualisation du SMSDA Cf. § 10.3
 10.3
Actualisation du SMSDA
 up
441  10.3 Garantir l’actualisation du SMSDA En permanence
442  10.3 Evaluer le SMSDA à des intervalles planifiés Par l’équipe SDA
443  10.3 Evaluer la nécessité de revoir l’analyse des dangers Cf. § 8.5.2
444  10.3 Evaluer la nécessité de revoir le plan de maîtrise des dangers Cf. § 8.5.4
445  10.3 Evaluer la nécessité de revoir les PRP Cf. § 8.2
446  10.3 a Baser l’actualisation sur la communication Cf. § 7.4
447  10.3 b Baser l’actualisation sur toute autre information En relation avec la pertinence, l’adéquation et l’efficacité du SMSDA
448  10.3 c Baser l’actualisation sur les résultats de la vérification Cf. § 9.1.2
449  10.3 d Baser l’actualisation sur les décisions de la revue de direction Cf. § 9.3
450  10.3 Conserver les activités d’actualisation du SMSDA comme informations documentées Cf. § 7.5
451  10.3 Rapporter les activités d’actualisation du SMSDA comme éléments d’entrée de la revue de direction Cf. § 9.3

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